# Rue Pasteur, 78390 Bois-d'Arcy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (41 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.80142, 2.03820 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 78073_0470.

## La parcelle

- Parcelle : BD 519 (la plus proche : le point est sur la voie, à 4 m de son bord)
- Contenance : 808 m²
- Identifiant : 78073000BD0519
- Feuille : 000 BD 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,8 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 169,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 411 kWh par an, pour 1 419 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UG, quartiers pavillonnaires, du PLU Bois-d'Arcy, en vigueur depuis le 06/07/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientation d'Aménagement et de Programmation d'articulation

### Informations (2)

- RLP - ZP1
- Perimetre monument historique

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Batterie de Bois d'Arcy

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 263 de la commune

- 04/02/2025 ; permis de construire 07807324B1013 ; Rue Pasteur ; parcelle BD 528 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 12/10/2023 ; permis de construire 07807323B1012 ; 41 Rue Pasteur ; parcelle BD 550 ; 1 logement, 321 m² ; terrain 904 m² ; autorisé
- 08/06/2023 ; permis de construire 07807323B1004 ; 41 Rue Pasteur ; parcelle BD 550 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 904 m² ; terminé
- 17/02/2022 ; déclaration préalable 07807321B2116 ; 36 Rue Pasteur ; parcelle BD 487 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 406 m² ; autorisé
- 13/01/2022 ; permis d'aménager 07807321B0001 ; 41 Rue Pasteur ; parcelles BD 550, BD 566 ; terrain 904 m² ; autorisé
- 19/03/2020 ; déclaration préalable 07807320B2019 ; 42 Rue Pasteur ; parcelle BD 822 ; 1 logement ; terrain 170 m² ; autorisé
- 13/11/2017 ; permis d'aménager 07807317B0002 ; 30-34 Rue Pasteur ; parcelle BD 492 ; terrain 2 264 m² ; commencé ; ASSOCIATION DIOCESAINE DE VERSAILLES
- 13/11/2017 ; permis d'aménager 07807317B0002 ; 30-34 Rue Pasteur ; parcelle BD 492 ; terrain 2 264 m² ; commencé ; ASSOCIATION DIOCESAINE DE VERSAILLES
- 02/07/2015 ; permis de démolir 07807315B4001 ; 30 34 Rue Pasteur ; parcelle BD 492 ; terrain 2 264 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bois-d-arcy-78073/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 10

- 05/05/2025 ; vente ; Rue Pasteur ; sols ; 265 000 € ; 329 m² de terrain
- 17/05/2024 ; vente ; 25 Rue Pasteur ; Maison ; 600 000 € ; 161 m² bâtis, 808 m² de terrain, 3 727 €/m²
- 01/03/2024 ; vente ; 49 Rue Pasteur ; Maison ; 335 576 € ; 74 m² bâtis, 357 m² de terrain, 4 535 €/m²
- 28/11/2023 ; vente ; Rue Pasteur ; sols ; 270 000 € ; 446 m² de terrain
- 16/11/2023 ; vente ; 41 Rue Pasteur ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 270 000 € ; 904 m² bâtis, 462 m² de terrain, 299 €/m²
- 08/09/2023 ; vente ; 19 Rue Pasteur ; Maison ; 384 000 € ; 111 m² bâtis, 381 m² de terrain, 3 459 €/m²
- 24/08/2023 ; vente ; Rue Pasteur ; sols ; 600 000 € ; 945 m² de terrain
- 21/06/2022 ; vente ; 18 Rue Pasteur ; Maison ; 543 690 € ; 114 m² bâtis, 377 m² de terrain, 4 769 €/m²
- 28/04/2022 ; vente ; 16 Rue Pasteur ; Maison ; 395 000 € ; 99 m² bâtis, 372 m² de terrain, 3 990 €/m²
- 16/02/2021 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; sols ; 255 000 € ; 130 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 28/08/2026 ; 35bis Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; maison, 123 m² ; énergie C, climat B
- 02/07/2026 ; 12 Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; appartement, 48,3 m² ; énergie D, climat B
- 09/08/2025 ; 19 Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; maison, 129 m², construit en 1948 ; énergie B, climat A
- 11/07/2025 ; 12 Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; appartement, 58,3 m² ; énergie D, climat B
- 18/05/2025 ; 6 Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; maison, 48 m², construit en 1900 ; énergie E, climat E
- 19/09/2024 ; 12 Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; appartement, 42,4 m², construit en 1970 ; énergie E, climat B
- 05/06/2024 ; 15 Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; appartement, 39,3 m², construit en 2006 ; énergie D, climat B
- 31/05/2024 ; 12 Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; appartement, 30,8 m², construit en 1960 ; énergie E, climat B
- 07/03/2024 ; 33bis Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; appartement, 17 m², construit en 1949 ; énergie E, climat B
- 07/03/2024 ; 33bis Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; appartement, 15,2 m², construit en 1949 ; énergie E, climat C
- 07/03/2024 ; 33bis Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; appartement, 38,8 m², construit en 1949 ; énergie E, climat B
- 22/12/2023 ; 12 Rue Pasteur 78390 Bois-d'Arcy ; appartement, 30 m², construit en 1960 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/05/2016.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle La Roseraie (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 325, dont ORANGE (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/380129866) ; CAISS REGIO CREDI AGRIC MUTUEL PARIS IDF (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775665615) ; BIOGROUP PARIS SUD (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/338196017) ; ASS VERS LA VIE ET L'EDUCATION DES JEUNES (AVVEJ) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/300513033) ; PPG ILE DE FRANCE (PPG IDF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/602058653) ; BROTHER OPTIK (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/493871693)
- Voies voisines : Rue Pierre Curie (75 m) https://aucadastre.fr/bois-d-arcy-78073/rue-pierre-curie-0530.md ; Rue du Docteur Roux (77 m) https://aucadastre.fr/bois-d-arcy-78073/rue-du-docteur-roux-0180.md ; Avenue Raymond Falaize (83 m) https://aucadastre.fr/bois-d-arcy-78073/avenue-raymond-falaize-0538.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bois-d-arcy-78073/rue-pasteur-0470
La commune : https://aucadastre.fr/bois-d-arcy-78073.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/78073_0470