# Permis de construire de Bonnay (Doubs) : 46 autorisations

De 2013 à 2026 : 32 de logement, 6 de locaux, 5 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 20 autorisations et 16 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 02507326C0002 ; 4 Rue du Chateau ; parcelles AB 103, AB 322 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 408 m² ; autorisé
- 17/07/2026 ; permis de construire 02507326C0001 ; Chemin du Coteau ; parcelle ZC 434 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 225 m² ; autorisé
- 20/02/2026 ; permis de construire 02507325C0006 ; 1 Chemin du Val de l'Ognon ; parcelles AB 252, AB 253, AB 169 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 1 712 m² ; autorisé ; SCI G.A
- 10/02/2026 ; déclaration préalable 02507325C0019 ; 1 Rue des Fontaines ; parcelle AB 54 ; terrain 692 m² ; autorisé ; AMG
- 28/11/2025 ; permis de démolir 02507325C0001 ; 7 Chemin du Coteau ; parcelle ZC 307 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 29/08/2025 ; permis de construire 02507325C0003 ; Route de la Vallee ; parcelle ZE 111 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 646 m² ; autorisé
- 07/04/2025 ; permis de construire 02507325C0002 ; 5 Rue de l'Ancien Moulin ; parcelle AB 75 ; 1 logement ; terrain 445 m² ; autorisé
- 18/10/2024 ; permis d'aménager 02507324C0001 ; Chemin du Coteau ; parcelle ZC 87 ; terrain 3 070 m² ; autorisé
- 17/09/2024 ; permis d'aménager 02507323C0001 ; 14 Chemin du Val de l'Ognon ; parcelles ZA 126, ZA 126, ZA 127 ; terrain 7 414 m² ; autorisé ; JUPITER IMMOBILIER
- 02/07/2024 ; permis de démolir 02507324C0001 ; autorisé
- 01/03/2024 ; permis de construire 02507323C0002 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 15/12/2023 ; permis de construire 02507323C0001 ; 1-3 Rue Mesnier ; parcelle ZA 72 ; 147 m² ; terrain 7 610 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BONNAY
- 27/02/2023 ; permis de construire 02507322C0005 ; Chemin de l'Ognon Lot N_5 ; parcelle ZA 139 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 763 m² ; autorisé
- 18/11/2022 ; permis de construire 02507322C0004 ; Chemin du Val de l'Ognon ; parcelle ZA 136 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 25/10/2022 ; permis de construire 02507322C0003 ; Chemin du Val de l'Ognon - ; parcelle ZA 138 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 478 m² ; terminé
- 11/10/2022 ; permis de construire 02507322C0002 ; 11 Chemin du Coteau ; parcelle ZA 135 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 771 m² ; commencé
- 28/01/2022 ; permis de construire 02507321C0011 ; Lotissement les Aubepines ; parcelle ZE 184 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 698 m² ; autorisé
- 25/01/2022 ; permis de construire 02507321C0012 ; Lotissement les Aubepines ; parcelle ZE 688 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 688 m² ; autorisé
- 25/01/2022 ; permis de construire 02507321C0016 ; Lotissement les Aubepines ; parcelle ZE 260 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 24/01/2022 ; permis de construire 02507321C0014 ; Lotissement les Aubepines ; parcelle ZE 260 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; permis de construire 02507321C0018 ; 8 sous la Craie ; parcelle ZE 222 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 02/11/2021 ; permis de construire 02507321C0007 ; Rue sous la Craie  Lotiss ; parcelle ZE 184 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 562 m² ; terminé
- 02/11/2021 ; permis de construire 02507321C0008 ; Rue sous la Craie ; parcelle ZE 184 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 509 m² ; autorisé
- 02/11/2021 ; permis de construire 02507321C0009 ; Rue sous la Craie ; parcelles ZE 184, ZE 227, ZE 228 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 691 m² ; commencé
- 15/10/2021 ; permis de construire 02507321C0010 ; Rue sous la Craie  les au ; parcelle ZE 184 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 15/10/2021 ; permis de construire 02507321C0015 ; Lotissement les Aubepines ; parcelle ZE 261 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 670 m² ; autorisé
- 24/09/2021 ; permis de construire 02507321C0017 ; 2 Rue saint-Lazare ; parcelle AB 160 ; 5 logements, 401 m² ; terrain 709 m² ; commencé
- 07/09/2021 ; permis de construire 02507321C0003 ; Le Clos saint-Georges ; parcelle ZC 152 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 931 m² ; commencé
- 31/08/2021 ; permis de construire 02507321C0006 ; Le Village ; parcelle ZA 33 ; 128 m² ; terrain 17 573 m² ; autorisé ; GAEC DE CHAMPE
- 02/07/2021 ; permis de construire 02507321C0005 ; Chemin du Vernois ; parcelle ZC 378 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 1 060 m² ; autorisé
- 21/05/2021 ; déclaration préalable 02507321C0009 ; 10 Rue saint-Lazare ; parcelle AB 167 ; terrain 597 m² ; autorisé
- 02/10/2020 ; permis d'aménager 02507320C0001 ; Chemin du Val de l'Ognon ; parcelles ZA 121, ZA 123 ; terrain 8 101 m² ; terminé ; COMMUNE DE BONNAY
- 04/09/2020 ; permis d'aménager 02507319C0002 ; Chemin du Val de l'Ognon ; parcelles ZA 121, ZA 123 ; terrain 8 998 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BONNAY
- 25/05/2020 ; permis de construire 02507319C0001 ; 37 Route de la Vallee ; parcelle AB 55 ; terrain 285 m² ; autorisé
- 28/02/2020 ; permis d'aménager 02507319C0001 ; Chemin des Prairies / Rue ; parcelles ZE 184, ZA 227, ZA 228 ; terrain 11 654 m² ; terminé ; RESIDENCIEL
- 14/03/2018 ; permis de construire 02507317C0005 ; 8 Rue Gressenbucher ; parcelle AB 311 ; 4 logements, 183 m² ; terrain 222 m² ; autorisé ; MAV
- 17/11/2017 ; permis de construire 02507317C0004 ; Rue Honore Gressenbucher ; parcelles AB 313, AB 22 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 990 m² ; autorisé ; MQPC
- 07/07/2017 ; permis de construire 02507317C0003 ; Route de la Vallee ; parcelle ZC 424 ; 1 logement, 94 m² ; commencé
- 08/06/2017 ; permis de construire 02507317C0001 ; Route de la Vallee ; parcelle ZC 149 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 737 m² ; commencé
- 21/03/2017 ; permis de construire 02507317C0002 ; 2 Chemin des Prairies ; parcelle ZE 142 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 270 m² ; autorisé
- 22/07/2016 ; permis de construire 02507316C0003 ; 10 Chemin de la Corvee ; parcelle ZC 381 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 2 611 m² ; commencé
- 01/02/2016 ; permis de construire 02507315C0006 ; Chemin de L Ognon ; parcelle ZA 72 ; 29 m² ; terrain 7 610 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BONNAY
- 10/05/2015 ; permis de construire 02507315C0002 ; 3 Chem de la Source ; parcelle AB 143 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 500 m² ; annulé
- 05/11/2014 ; permis de construire 02507314C0004 ; 404 les Champs Caresses ; parcelle ZC 404 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 02/08/2013 ; permis de construire 02507313C0002 ; 3 Rue de L Ancien Moulin ; parcelle ZC 404 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 1 001 m² ; annulé ; SL CONCEPT HABITAT
- 02/08/2013 ; permis de démolir 02507313C0001 ; 2 Voie du Chateau ; parcelle ZA 119 ; autorisé ; COMMUNE DE BONNAY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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