# Permis de construire de Bonnemazon (Hautes-Pyrénées) : 6 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/04/2024 ; permis de construire 0650962300001 ; Kersan ; parcelle A 140 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 8 044 m² ; commencé
- 02/03/2024 ; permis de construire 0650962400001 ; 705 Rte de Castillon ; parcelles B 465, B 730 ; 1 logement ; terrain 4 459 m² ; commencé
- 02/04/2019 ; permis de construire 0650961900002 ; Prat de Darre ; parcelle B 554 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 502 m² ; terminé
- 29/12/2015 ; permis de construire 0650961500003 ; Chem du Gargamut ; parcelles B 610, B 609, B 608 ; 240 m² ; terrain 11 901 m² ; commencé ; CAMPAISOU
- 18/06/2015 ; permis de construire 06509615J0001 ; Chem du Gargamut ; parcelles B 610, B 608, B 605 ; 891 m² ; terrain 24 949 m² ; commencé ; CAMPAISOU
- 01/02/2013 ; permis de construire 06509612J0002 ; 695 Rte des Baronnies ; parcelle B 745 ; 480 m² ; terrain 6 593 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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