# Square des Ormes, 76240 Bonsecours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.42795, 1.13259 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76103_5400.

## La parcelle

- Parcelle : AC 817 (la plus proche : le point est sur la voie, à 9 m de son bord)
- Contenance : 662 m²
- Identifiant : 76103000AC0817
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 145,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,5 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 255 kWh par an, pour 1 348 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBA1, zone urbaine mixte à dominante habitat individuel, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 04/05/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de mixité sociale SMS1

### Informations (1)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/08/2020.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Émile Verhaeren (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 78, dont ASS RESTAURANTS DU COEUR REGION ROUENNAI (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/344770052) ; ETS POULLAIN SEPI (construction, https://auregistre.fr/entreprise/345250815) ; JACQUIMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/901105247) ; ASSOCIATION VLCP (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/494923519) ; SCI MORANDO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/501939342) ; SCI  JPA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/481080844)
- Voies voisines : Avenue du Long Corbeil (47 m) https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/avenue-du-long-corbeil-4550.md ; Rue des Chartreux (70 m) https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/rue-des-chartreux-2300.md ; Rue du Bol d’Air (74 m) https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/rue-du-bol-d-air-1650.md ; Rue Gustave Flaubert (97 m) https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/rue-gustave-flaubert-3400.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/square-des-ormes-5400
La commune : https://aucadastre.fr/bonsecours-76103.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76103_5400