# Square Hector Malot, 76240 Bonsecours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.42530, 1.13032 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76103_3652.

## La parcelle

- Parcelle : AC 1101
- Contenance : 4 228 m²
- Identifiant : 76103000AC1101
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 4,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 151,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 256 kWh par an, pour 1 349 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBA1, zone urbaine mixte à dominante habitat individuel, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 04/05/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de mixité sociale SMS1

### Informations (1)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 21/03/2023 ; vente ; 3 Sq Hector Malot ; Maison ; 340 000 € ; 127 m² bâtis, 2 677 €/m²
- 25/08/2021 ; vente ; 4 Sq Hector Malot ; Maison ; 336 500 € ; 127 m² bâtis, 2 650 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 27/05/2026 ; 3 Square Hector Malot 76240 Bonsecours ; maison, 124 m² ; énergie C, climat C
- 30/04/2025 ; 9 Square Hector Malot 76240 Bonsecours ; maison, 110 m² ; énergie D, climat B
- 16/09/2022 ; 12 Square Hector Malot 76240 Bonsecours ; maison, 113 m², construit en 1997 ; énergie D, climat D
- 03/05/2022 ; 3 Square Hector Malot 76240 Bonsecours ; maison, 123,9 m², construit en 1999 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/08/2020.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Émile Verhaeren (Collège) ; Ecole élémentaire José Maria de Heredia (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle la Ferme du Plan (Ecole) ; Ecole primaire privée Notre-Dame de Nazareth (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 87, dont SCI GL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/424444180) ; PC AT HOME (PC AT HOME) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/502276686) ; ARC EN CIEL CULTURE ET LOISIRS (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/334010865) ; REGENCE 108 (REGENCE 108) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/849058185) ; WICORP (WICORP) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/808538235) ; CHATTERIE PESSOA (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/512357476)
- Voies voisines : Square des Cerisiers (47 m) https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/square-des-cerisiers-1950.md ; Rue du Petit Corbeil (48 m) https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/rue-du-petit-corbeil-5600.md ; Square Emile Verhaeren (49 m) https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/square-emile-verhaeren-2848.md ; Avenue du Long Corbeil (54 m) https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/avenue-du-long-corbeil-4550.md ; Allée des Fleurs (84 m) https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/allee-des-fleurs-3000.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bonsecours-76103/square-hector-malot-3652
La commune : https://aucadastre.fr/bonsecours-76103.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76103_3652