# Rue Mora d'Ebre, 42160 Bonson : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.52544, 4.21294 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 42022_0465.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 378,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 680 kWh par an, pour 1 549 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U2, zone urbaine - secteur d'extension avec habitat récent, du PLUi Loire Forez, en vigueur depuis le 13/12/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de proximité avec les transports collectifs

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 348 de la commune

- 03/05/2022 ; déclaration préalable 04202222M0033 ; 13 Rue Mora D Ebre ; parcelle AB 297 ; 14 m² ; terrain 919 m² ; autorisé
- 12/07/2021 ; déclaration préalable 04202221M0064 ; 11 Rue Mora d'Ebre ; parcelle AB 339 ; 10 m² ; autorisé
- 14/01/2020 ; permis de construire 04202219M0026 ; Rue Mora d'Ebre ; parcelle AB 296 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 19/01/2018 ; permis de construire 04202217M0051 ; 9 Rue Mora d'Ebre ; parcelle AB 287 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 541 m² ; terminé
- 03/01/2018 ; permis de construire 04202217M0039 ; 1 Rue Mora d'Ebre ; parcelle AB 283 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 521 m² ; terminé
- 03/01/2018 ; permis de construire 04202217M0044 ; 5 Rue Mora d'Ebre ; parcelle AB 285 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 14/12/2017 ; permis de construire 04202217M0036 ; 3 Rue Mora d'Ebre ; parcelle AB 284 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 537 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bonson-42022/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 10/12/2021 ; vente ; 17 Rue Mora d'Ebre ; Maison, Dépendance ; 40 566 588 € ; 4 140 m² bâtis, 200 052 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 12/12/2024 ; Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; appartement, 50,4 m² ; énergie C, climat C
- 22/05/2024 ; 17a Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 55 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 15/05/2024 ; 17bis Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 55 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 15/05/2024 ; 17bis Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 50 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 15/05/2024 ; 17bis Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 55 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 06/05/2024 ; 17bis Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 50 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 06/05/2024 ; 17a Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 55 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 06/05/2024 ; 17bis Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 68 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 06/05/2024 ; 17bis Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 55 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 29/04/2024 ; 17bis Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 65 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 29/04/2024 ; 17a Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 50 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 29/04/2024 ; 17a Rue Mora d'Ebre 42160 Bonson ; maison, 65 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 11 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 75, dont FUNECAP SUD EST (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/302077169) ; M & C (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/449468693) ; SIMPLY SECRETARIAT (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/847931953) ; K.M. (K.M.) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/494054141) ; SCI L F C (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/402366199) ; ALU CONCEPT BORY (construction, https://auregistre.fr/entreprise/403207467)
- Voies voisines : Rue des Javelottes (39 m) https://aucadastre.fr/bonson-42022/rue-des-javelottes-0340.md ; Impasse Jean Louis Freyssonet (56 m) https://aucadastre.fr/bonson-42022/impasse-jean-louis-freyssonet-0365.md ; Avenue de Sury (89 m) https://aucadastre.fr/bonson-42022/avenue-de-sury-0740.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bonson-42022/rue-mora-d-ebre-0465
La commune : https://aucadastre.fr/bonson-42022.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/42022_0465