# Permis de construire de Borce (Pyrénées-Atlantiques) : 18 autorisations

De 2013 à 2026 : 3 de logement, 11 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/02/2026 ; permis de construire 06413625L0001 ; Mountengou ; parcelle 0C 330 ; 164 m² ; terrain 15 075 m² ; autorisé
- 26/07/2024 ; déclaration préalable 06413624L0007 ; Berat du Bas ; parcelle 0B 638 ; 18 m² ; terrain 7 965 m² ; autorisé ; ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BORCE
- 01/06/2023 ; déclaration préalable 06413623L0004 ; parcelle 0B 196 ; 20 m² ; terrain 4 800 m² ; autorisé
- 30/12/2022 ; permis d'aménager 06413622L0002 ; autorisé ; TRESORERIE GENERALE DES PYRENEES ATLANTIQUES
- 14/03/2022 ; permis de construire 06413621L0002 ; Arlet ; parcelle E 8 ; 96 m² ; terrain 415 260 m² ; terminé ; PARC NATIONAL DES PYRENEES
- 22/10/2019 ; permis d'aménager 06413619L0001 ; parcelle 0B 23 ; autorisé ; TRESORERIE GENERALE DES PYRENEES ATLANTIQUES
- 02/10/2018 ; permis de construire 06413618L0001 ; parcelle 0D 953 ; 1 logement, 20 m² ; terminé
- 16/08/2018 ; permis de construire 06413618L0003 ; parcelle 0A 146 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 110 m² ; autorisé
- 11/06/2018 ; déclaration préalable 06413618L0002 ; Rte Nationale 134 ; parcelle A 637 ; 8 m² ; terrain 3 500 m² ; autorisé ; DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES ATLANTIQUE
- 17/11/2017 ; permis de construire 06413617L0002 ; Quartier du Biella ; parcelles A 1144, A 1138, A 244 ; 139 m² ; terrain 9 307 m² ; autorisé ; DU BIELLA
- 08/09/2017 ; permis de démolir 06413617L0001 ; Rte Departementale 439 ; parcelle D 227 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 20/11/2016 ; déclaration préalable 06413616L0003 ; Quartier Baralet ; parcelle B 763 ; 15 m² ; terrain 3 424 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 30/03/2016 ; permis de construire 06413615L0004 ; Berat du Bas ; parcelle C 445 ; 320 m² ; autorisé
- 22/10/2015 ; permis de construire 06413615L0001 ; parcelle D 474 ; 9 m² ; terrain 133 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 17/10/2015 ; permis de construire 06413615L0003 ; 23 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BEDOUS
- 30/09/2014 ; permis de construire 06413614L0001 ; Quart Aubise ; parcelle B 2 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 3 044 m² ; annulé
- 20/06/2013 ; déclaration préalable 06413613L0004 ; Rte Nationale 134 ; parcelles 0A 1206, 0A 1205, 0A 1203 ; 5 m² ; terrain 13 807 m² ; autorisé ; COMMUNE D ETSAUT
- 11/03/2013 ; permis de démolir 06413612L0001 ; Labat D Aubise ; parcelle 0B 780 ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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