# Permis de construire de Borey (Haute-Saône) : 9 autorisations

De 2013 à 2024 : 2 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/11/2024 ; permis de construire 07007724C0005 ; Rue de Villersexel ; parcelle AB 171 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 12/07/2024 ; permis de construire 07007724C0003 ; La Brosse ; parcelles ZB 15, ZB 16, ZB 18 ; 1 900 m² ; terrain 430 037 m² ; autorisé ; SCEA DE LA BROSSE
- 22/10/2021 ; permis de construire 07007721C0002 ; En Flute Merle ; parcelle ZC 1 ; 157 m² ; terrain 78 553 m² ; terminé
- 18/03/2019 ; permis de construire 07007718C0003 ; Ferme de la Corvee ; parcelle B 636 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 400 m² ; terminé
- 30/08/2018 ; déclaration préalable 07007718C0003 ; parcelle ZD 18 ; 16 m² ; autorisé ; ACCA DE BOREY
- 09/07/2018 ; permis de construire 07007718C0002 ; La Brosse ; parcelle ZB 24 ; 541 m² ; terrain 28 475 m² ; terminé ; SCEA LES GAUDINOTS
- 26/07/2017 ; permis de construire 07007717C0003 ; Ferme de la Corvee  Gde Combe ; parcelles B 698, B 697, B 686 ; 189 m² ; terrain 7 384 m² ; terminé
- 04/08/2014 ; permis de démolir 07007714C0001 ; Les Gaudinots ; parcelle ZB 9 ; autorisé
- 27/06/2013 ; permis de construire 07007713C0001 ; Ferme de la Corvee ; parcelle B 678 ; 634 m² ; terrain 97 500 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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