# Permis de construire de Bosc-Hyons (Seine-Maritime) : 13 autorisations

De 2015 à 2026 : 8 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/07/2026 ; déclaration préalable 0761242600005 ; Le Moulin ; parcelle 0B 70 ; 4 m² ; terrain 5 818 m² ; autorisé ; SPINOZA ENERGY
- 15/05/2023 ; permis de construire 07612423B0002 ; 103 Rue Principale ; parcelle C 784 ; 1 logement ; terrain 547 m² ; autorisé
- 13/04/2023 ; permis de construire 07612422B0002 ; 2 Rue de l'Autel ; parcelles C 34, C 759 ; 67 m² ; terrain 3 556 m² ; commencé
- 30/04/2019 ; permis de construire 07612418B0003 ; 14 Rue de l'Eglise ; parcelle C 620 ; 392 m² ; terrain 14 551 m² ; autorisé
- 08/02/2018 ; permis de construire 07612417B0006 ; 4 Rue de l'Eglise ; parcelle C 719 ; 1 logement, 108 m² ; autorisé
- 13/12/2017 ; permis de construire 07612417B0005 ; 1 A Route Principale ; parcelle A 214 ; 1 logement ; terrain 5 000 m² ; terminé
- 13/01/2017 ; permis de construire 07612416R0004 ; 29 Rte Principale ; parcelle 0A 167 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 2 781 m² ; terminé
- 03/01/2017 ; permis de construire 07612416R0003 ; 16 Rte Principale ; parcelle OA 193 ; 4 logements, 316 m² ; terrain 4 030 m² ; terminé ; SCI LBRV
- 25/07/2016 ; permis de construire 07612416R0002 ; Rue de L Ancienne Ecole ; parcelle 0C 321 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 157 m² ; autorisé
- 14/05/2016 ; permis de construire 07612416R0001 ; 6 Rue du Bout de la Ville ; parcelle 0C 669 ; 2 logements, 54 m² ; terrain 18 113 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DAMPIERRE EN BRAY
- 11/02/2016 ; déclaration préalable 07612416R0001 ; 69 Rte Principale ; parcelle 0C 761 ; terrain 2 928 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOSC HYONS
- 12/11/2015 ; permis de construire 07612415B0004 ; Les Tourrets ; parcelles 0B 45, 0B 44, 0B 43 ; 524 m² ; terrain 30 895 m² ; terminé
- 07/09/2015 ; permis de construire 07612415B0003 ; Rue de L Ancienne Ecole ; parcelle 0C 321 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 157 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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