# Permis de construire de Bosc-Mesnil (Seine-Maritime) : 12 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; permis de construire 0761262600003 ; Route du Centre - Lot C ; parcelle AM 170 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 140 m² ; autorisé
- 08/06/2026 ; permis de construire 0761262600002 ; 250 Che du Pot au Feu ; parcelle AM 195 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 02/02/2026 ; permis de construire 0761262500003 ; Route du Centre ; parcelle AM 267 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 941 m² ; commencé
- 11/07/2025 ; permis de construire 0761262500002 ; Route du Centre - Lot B ; parcelle AM 265 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 27/01/2025 ; permis de construire 07612624B0006 ; Chemin du Pot au Feu ; parcelles AM 258, AM 259 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 2 535 m² ; terminé
- 19/10/2024 ; permis de construire 07612624B0003 ; A 28 - Aire de Service de ; parcelles ZK 27, ZK 55 ; 1 185 m² ; autorisé ; TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
- 19/10/2024 ; permis de construire 07612624B0004 ; A28 Aire de Service de Mau ; 1 139 m² ; commencé ; TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
- 24/04/2023 ; permis de construire 07612623B0001 ; 919 Route du Village ; parcelle AM 214 ; 108 m² ; terrain 1 038 m² ; autorisé ; LMR
- 03/04/2017 ; permis de construire 07612616R0005 ; 41 Chem des Rohards ; parcelle AH 127 ; 1 logement ; terrain 9 494 m² ; commencé
- 26/02/2014 ; permis de construire 07612613B0003 ; Route du Centre ; parcelle AM 240 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 152 m² ; terminé
- 13/06/2013 ; permis de construire 07612613B0002 ; Rue du Centre Lot B ; parcelle AM 238 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 13/02/2013 ; permis de construire 07612612B0007 ; 482 Rte de Maucomble ; parcelles AC 20, AC 29 ; 595 m² ; terrain 77 758 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bosc-mesnil-76126/permis
La commune : https://aucadastre.fr/bosc-mesnil-76126.md
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