# Permis de construire de Bosgouet (Eure) : 126 autorisations

De 2013 à 2026 : 81 de logement, 38 de locaux, 6 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 30 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/02/2026 ; permis de construire 0270912500010 ; Chemin des Ecoliers ; parcelles ZB 25, ZB 5 ; 527 m² ; terrain 14 163 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOSGOUET
- 20/11/2025 ; permis de construire 0270912500007 ; Rue Guy de Milleville ; parcelle YE 154 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 308 m² ; autorisé
- 19/08/2025 ; permis de construire 0270912500006 ; 50 Imp de la Cavee ; parcelle D 397 ; 1 logement, 141 m² ; commencé
- 21/05/2025 ; permis de construire 0270912300008 ; Rue de l'Avenir ; parcelle YC 217 ; 800 m² ; terrain 2 011 m² ; terminé
- 29/08/2024 ; permis de construire 0270912400001 ; La Bouteillerie - Impasse ; parcelle YE 124 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 727 m² ; terminé
- 07/08/2024 ; permis d'aménager 0270912400001 ; Rue Caillemare ; parcelle A 83 ; terrain 168 176 m² ; autorisé ; APSA
- 24/01/2024 ; permis de construire 0270912300007 ; 1200 Route de Rouen ; parcelle ZB 21 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 65 020 m² ; autorisé
- 24/01/2024 ; permis de construire 0270912300007 ; 1200 Route de Rouen ; parcelle ZB 21 ; 111 m² ; terrain 65 020 m² ; autorisé
- 18/12/2023 ; permis de construire 0270912300010 ; 222 Chemin de l'Automne ; parcelle YA 39 ; 506 m² ; terrain 48 259 m² ; terminé
- 06/11/2023 ; permis de construire 0270912300006 ; Autoroute A13 ; parcelles A 102, A 103 ; 4 060 m² ; terrain 166 855 m² ; terminé ; SODIPLEC
- 01/09/2023 ; permis d'aménager 0270912300001 ; 20 Imp des Landriers ; parcelle YD 82 ; terrain 3 042 m² ; terminé ; EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS
- 15/05/2023 ; permis de construire 0270912300002 ; 3 Aire de Bosgouet Sud ; parcelle A 103 ; 20 m² ; terrain 166 122 m² ; terminé ; FASTNED FRANCE
- 02/05/2023 ; permis de démolir 0270912300001 ; 633 Rue des Longuemares ; parcelle B 175 ; terrain 2 748 m² ; terminé
- 26/04/2023 ; permis de construire 0270912200017 ; La Ferme du Manoir ; parcelle ZB 3 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 136 040 m² ; terminé
- 02/03/2023 ; permis de construire 0270912200009 ; Rue Cite Beau-Soleil ; parcelle ZB 3 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 951 m² ; terminé ; BOSGOUET
- 02/03/2023 ; permis de construire 0270912200010 ; Rue Cite Beau-Soleil ; parcelle ZB 3 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 02/03/2023 ; permis de construire 0270912200011 ; Rue Cite Beau-Soleil ; parcelle ZB 3 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 718 m² ; terminé ; BOSGOUET
- 02/03/2023 ; permis de construire 0270912200012 ; La Ferme du Manoir ; parcelle ZB 3 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 722 m² ; autorisé ; SCI DES LIMITES
- 02/03/2023 ; permis de construire 0270912200013 ; La Ferme du Manoir ; parcelle ZB 3 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 722 m² ; autorisé ; SCI DES LIMITES
- 02/03/2023 ; permis de construire 0270912200014 ; La Ferme du Manoir ; parcelle ZB 3 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 722 m² ; autorisé ; SCI DES LIMITES
- 02/03/2023 ; permis de construire 0270912200012 ; La Ferme du Manoir ; parcelle ZB 3 ; 86 m² ; terrain 722 m² ; autorisé ; SCI DES LIMITES
- 16/01/2023 ; permis de construire 0270912200015 ; 139 Che E.a. Crosnier ; parcelles E 211, E 212, E 213 ; 1 logement ; terrain 133 578 m² ; commencé
- 11/07/2022 ; permis de construire 0270912200006 ; 2 Rue de l'Avenir ; parcelle YC 138 ; 352 m² ; terrain 8 111 m² ; commencé
- 06/05/2022 ; permis de construire 0270912200002 ; Impasse Guy de Milleville ; parcelle YE 123 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 28/04/2022 ; permis de construire 0270912100024 ; Rue Cite ; parcelle E 217 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 785 m² ; terminé
- 27/04/2022 ; permis d'aménager 0270912200001 ; La Ferme du Manoir ; parcelle ZB 3 ; terrain 136 040 m² ; terminé
- 25/03/2022 ; permis de construire 0270912100021 ; Rue de l'Avenir - Ilot 5 - ; parcelles YC 212, YC 215, YC 218 ; 1 231 m² ; terrain 2 415 m² ; commencé
- 09/03/2022 ; permis de construire 0270912100020 ; Les Pres aux Boeufs ; parcelles D 34, D 416 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 752 m² ; terminé ; LES PETITES LUCIOLES
- 09/03/2022 ; permis de construire 0270912100020 ; Les Pres aux Boeufs ; parcelles D 34, D 416 ; 80 m² ; terrain 752 m² ; terminé ; LES PETITES LUCIOLES
- 03/01/2022 ; permis de construire 0270912100005 ; Rue de l'Avenir ; parcelle YC 176 ; 615 m² ; terrain 7 468 m² ; annulé ; 9AVENIR
- 08/12/2021 ; permis de construire 0270912100019 ; 5 Impasse des Landriers ; parcelle YD 80 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé
- 03/12/2021 ; permis de construire 0270912100011 ; 256 Impasse de la Terre A Pots ; parcelle YE 122 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 278 m² ; terminé
- 15/10/2021 ; permis de construire 0270912100018 ; 71 Chemin des Ecoliers ; parcelle D 432 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 07/10/2021 ; permis de construire 0270912100010 ; Rue Guy de Milleville - Lo ; parcelle D 420 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 08/09/2021 ; permis de construire 0270912100004 ; Impasse Guy de Milleville ; parcelle YE 135 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 14/06/2021 ; permis de construire 0270912100001 ; 99 Route de Bourg Achard ; parcelles C 165, C 168 ; 131 m² ; terrain 12 851 m² ; autorisé
- 01/06/2021 ; permis de construire 0270912000030 ; Hameau du Pin ; parcelle YN 1 ; 20 378 m² ; terrain 5 159 m² ; commencé ; LIDL
- 17/03/2021 ; permis de construire 0270912000031 ; Lot 15- Rue Guy de Millevi ; parcelle YE 137 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 18/02/2021 ; permis de construire 0270912000032 ; La Bouteillerie - Lot 5 ; parcelle YE 127 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 08/02/2021 ; permis de construire 0270912000024 ; La Bouteillerie Lot 22 ; parcelle YE 144 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 719 m² ; commencé
- 18/01/2021 ; permis de construire 0270912000029 ; La Bouteillerie Lot N_ 12 ; parcelle YE 84 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 654 m² ; commencé
- 01/12/2020 ; permis de construire 0270912000028 ; Lot 19 la Boutellerie ; parcelle YE 141 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 30/11/2020 ; permis de construire 0270912000027 ; Lot 20- la Boutellerie ; parcelle YE 142 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 617 m² ; terminé
- 25/11/2020 ; permis de construire 0270912000025 ; La Bouteillerie Lot 21 Imp ; parcelle YE 143 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 655 m² ; autorisé
- 25/11/2020 ; permis de construire 0270912000026 ; La Bouteillerie Lot 17 Imp ; parcelle YE 139 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 606 m² ; terminé
- 17/11/2020 ; permis de construire 0270912000023 ; La Bouteillerie Lot 14 ; parcelle YE 136 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 643 m² ; terminé
- 09/11/2020 ; permis de construire 0270912000004 ; Lotissement de la Bouteill ; parcelle YE 84 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 579 m² ; commencé
- 04/11/2020 ; permis de construire 0270912000017 ; La Bouteillerie ; parcelle YE 126 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 04/11/2020 ; permis de construire 0270912000019 ; Lotissement la Bouteilleri ; parcelle YE 84 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 04/11/2020 ; permis de construire 0270912000021 ; Lot N_ 16-Rue Guy de Mille ; parcelle YE 138 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 610 m² ; autorisé
- 03/11/2020 ; permis de construire 0270912000020 ; Rue Guy de Milleville Lot ; parcelle YE 132 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 558 m² ; commencé
- 30/10/2020 ; permis de construire 0270912000013 ; Lot N_8 - Rue Guy de Mille ; parcelle YE 130 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 572 m² ; terminé
- 30/10/2020 ; permis de construire 0270912000014 ; La Bouteillerie ; parcelle YE 84 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 684 m² ; terminé
- 30/10/2020 ; permis de construire 0270912000015 ; La Bouteillerie- Lot N_6 ; parcelle YE 84 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 30/10/2020 ; permis de construire 0270912000016 ; La Bouteillerie- Lot 18 ; parcelle YE 140 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 30/10/2020 ; permis de construire 0270912000018 ; Rue Guy de Milleville - Lo ; parcelle YE 133 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 27/10/2020 ; permis de construire 0270912000011 ; 1489 Rue Raphael Longuemare ; parcelle ZC 68 ; 237 m² ; terrain 53 654 m² ; terminé
- 28/08/2020 ; permis de construire 0270911900015 ; Aire Autoroute Bosgouet No ; parcelles A 103, A 113, A 37 ; 1 855 m² ; terrain 180 510 m² ; terminé ; TOTAL MARKETING SERVICES
- 24/07/2020 ; permis de construire 0270912000010 ; Guy de Milleville ; parcelle D 433 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 3 379 m² ; terminé
- 01/07/2020 ; permis de construire 0270912000007 ; Rue Guy de Millevlle-Lot A ; parcelle YE 14 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 6 500 m² ; terminé
- 19/06/2020 ; permis de construire 0270912000008 ; Impasse de la Cavee ; parcelle YE 120 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 326 m² ; commencé
- 19/06/2020 ; permis de construire 0270912000009 ; Che des Ecoliers Lot N_2 ; parcelle D 392 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 623 m² ; commencé
- 12/05/2020 ; permis de construire 0270912000005 ; Route de Rouen ; parcelle D 326P ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 568 m² ; terminé
- 30/04/2020 ; permis de construire 0270912000006 ; 62 Rue de l'Avenir ; parcelles YC 182, YC 184 ; 470 m² ; terrain 3 187 m² ; commencé
- 22/04/2020 ; permis de construire 0270912000003 ; Rue Charles Letellier Cr N ; parcelle YC 211 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 691 m² ; commencé
- 20/02/2020 ; permis de construire 0270911900013 ; Lot C-Rue Guy de Millevill ; parcelle D 418 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 751 m² ; commencé
- 14/02/2020 ; permis de construire 0270911900016 ; Rue de l'Avenir ; parcelle YC 209 ; 1 359 m² ; terrain 4 025 m² ; terminé
- 26/11/2019 ; permis de construire 0270911900012 ; Zac du Roumois Allee Ch Ni ; parcelles YC 201, YC 205 ; 1 488 m² ; terrain 4 759 m² ; autorisé
- 19/11/2019 ; permis de construire 0270911900010 ; Le Village ; parcelles D 370, D 373, D 86 ; 29 m² ; terrain 3 099 m² ; autorisé
- 06/09/2019 ; permis de construire 0270911900009 ; Lot B Rue Guy de Milleville ; parcelle D 417 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 752 m² ; commencé
- 06/09/2019 ; permis de construire 0270911900007 ; Malmain ; parcelle C 124 ; 40 m² ; terrain 10 740 m² ; autorisé
- 26/04/2019 ; permis de construire 0270911900001 ; Les Pres aux Boeufs ; parcelle YC 172 ; 560 m² ; terrain 10 521 m² ; autorisé
- 14/02/2019 ; permis de construire 0270911800014 ; Lot D Rue Guy de Millerville ; parcelle D 419 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 751 m² ; autorisé
- 09/11/2018 ; permis de construire 02709118S0010 ; Le Village ; parcelles D 370, D 373, D 86 ; 64 m² ; terrain 3 099 m² ; annulé
- 25/09/2018 ; permis de construire 0270911800012 ; Rue de Milleville ; parcelle D 420 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 420 m² ; annulé
- 21/09/2018 ; permis d'aménager 02709118S0002 ; Impasse Guy de Milleville ; parcelle YE 84 ; terrain 23 105 m² ; autorisé ; FRANCE EUROPE IMMOBILIER
- 31/08/2018 ; permis de construire 0270911800011 ; Lotissement saint Gilles - ; parcelle YC 152 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 975 m² ; autorisé
- 24/08/2018 ; permis de construire 02709118S0009 ; Rue Guy de Milleville ; parcelle YC 156 ; 2 logements, 296 m² ; terrain 1 024 m² ; autorisé ; SCI GUMUSTAS UGAN
- 24/08/2018 ; permis d'aménager 02709118S0001 ; La Goussiniere ; parcelle YE 102 ; terrain 7 293 m² ; autorisé
- 10/07/2018 ; permis de construire 02709118S0008 ; Rue Guy de Milleville ; parcelle D 421 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 15/06/2018 ; permis de construire 02709118S0003 ; Rue Guy de Milleville ; parcelle AY 155 ; 2 logements, 396 m² ; terrain 1 357 m² ; autorisé ; SCI ERDOGAN 2
- 01/06/2018 ; permis de construire 02709118S0004 ; Impasse des Landriers ; parcelle YD 32 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 6 042 m² ; autorisé
- 23/02/2018 ; permis de construire 02709118S0001 ; Rue Charles Letellier ; parcelle YC 94 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 676 m² ; commencé
- 02/02/2018 ; permis de construire 02709117S0016 ; 9002 les Pres aux Boeufs ; parcelle YC 177 ; 112 m² ; terrain 4 864 m² ; commencé ; GDL IMMO
- 12/01/2018 ; déclaration préalable 02709117S0014 ; Aire de Bosgouet Sud - Aut ; parcelles A 102, A 103 ; 20 m² ; terrain 166 855 m² ; autorisé
- 19/12/2017 ; permis de construire 02709117S0015 ; Rue Guy de Milleville ; parcelle D 411 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 587 m² ; commencé
- 13/10/2017 ; permis de construire 02709117S0008 ; Les Pres aux Boeufs ; parcelles YC 172, YC 176, YC 187 ; 1 801 m² ; terrain 18 966 m² ; autorisé ; HELENIM
- 25/08/2017 ; permis de construire 02709117S0009 ; 115 Impasse Gabriel Cousin ; parcelle YE 110 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 828 m² ; commencé
- 25/08/2017 ; permis de construire 02709117S0004 ; Zac du Parc d'Activite du ; parcelle YC 204 ; 123 m² ; terrain 1 096 m² ; commencé
- 11/07/2017 ; permis de construire 02709117S0003 ; Rue de l'Avenir ; parcelles YC 200, YC 203 ; 404 m² ; terrain 1 274 m² ; commencé ; SCI 2MANO
- 30/06/2017 ; permis de construire 02709117S0006 ; Impasse Gabriel Cousin ; parcelle YE 104 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 394 m² ; commencé
- 17/03/2017 ; permis de construire 02709117S0001 ; Rue de l'Avenir ; parcelles YC 174, YC 175 ; 397 m² ; terrain 8 693 m² ; commencé ; SCI LKLB
- 30/12/2016 ; permis de construire 02709116S0007 ; 770 Rue Guy de Milleville ; parcelles YC 147, YC 198 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 412 m² ; commencé
- 29/07/2016 ; permis de construire 02709116S0005 ; Lotissement saint Gilles ; parcelle YC 154 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 274 m² ; autorisé
- 08/04/2016 ; permis de construire 02709116S0002 ; Rue Guy de Milleville ; parcelle YE 100 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 18/12/2015 ; permis de construire 02709115S0027 ; La Goussiniere ; parcelle YC 196 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 888 m² ; terminé
- 09/10/2015 ; permis de construire 02709115S0016 ; Rue Guy de Milleville ; parcelle YE 101 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 10/07/2015 ; permis de construire 02709115K0005 ; Aire de Bosgouet - A 13 ; parcelle A 113 ; 158 m² ; terrain 35 000 m² ; commencé ; CENTAURE PARIS-NORMANDIE
- 10/07/2015 ; permis de construire 02709115K0006 ; Rue de L Avenir ; parcelle YC 185 ; 128 m² ; terrain 2 327 m² ; autorisé ; AMI SANTE AU TRAVAIL
- 17/05/2015 ; permis de construire 02709115K0007 ; Imp Gabriel Cousin ; parcelle YE 85 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 206 m² ; commencé
- 14/02/2015 ; permis de construire 02709114K0021 ; Rue de L Avenir ; parcelles YC 179, YC 168 ; 417 m² ; terrain 3 187 m² ; commencé
- 23/01/2015 ; permis de construire 02709114K0027 ; Imp du Pre aux Boeufs ; parcelles YC 193, YC 189 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 811 m² ; commencé
- 20/01/2015 ; permis de construire 02709114K0025 ; Lot 1 Lot le Beau Soleil Ii ; parcelle ZA 134 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 862 m² ; commencé
- 14/11/2014 ; déclaration préalable 02709114K0018 ; 117 Imp du Bas de Flip ; parcelle D 390 ; 3 m² ; terrain 17 638 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 22/10/2014 ; permis de construire 02709113K0014 ; Parc D Activite du Roumois ; parcelle YB 1 ; 40 185 m² ; terrain 5 159 m² ; commencé ; LIDL
- 24/06/2014 ; permis de construire 02709114K0013 ; 411 Rue du Village ; parcelle D 395 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 6 670 m² ; commencé
- 03/06/2014 ; permis de construire 02709114K0012 ; Imp du Pre aux Boeufs ; parcelles YC 164, YC 160 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 828 m² ; commencé
- 18/05/2014 ; permis de construire 02709114K0010 ; Imp du Bas de Flip ; parcelle D 390P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 08/05/2014 ; permis de construire 02709114K0009 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé
- 22/04/2014 ; permis de construire 02709114K0007 ; 29 Res Beau Soleil ; parcelle ZA 137 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 23/03/2014 ; permis de construire 02709114K0003 ; Rte de Rouen ; parcelle D 406 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 28/01/2014 ; permis de construire 02709113K0029 ; Lot le Beau Soleil ; parcelle ZA 138 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 07/09/2013 ; permis de construire 02709113K0022 ; Rte de Rouen ; parcelle D 407 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 772 m² ; terminé
- 27/08/2013 ; permis de construire 02709113K0017 ; Saint Gilles ; parcelle YC 152 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 975 m² ; autorisé
- 11/08/2013 ; déclaration préalable 02709113K0020 ; Aire de Bosgouet Sud ; parcelle A 103 ; 6 m² ; autorisé ; COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS
- 02/08/2013 ; permis de construire 02709113K0011 ; Autoroute A13 Caen-Paris ; parcelle A 103 ; 36 m² ; terrain 32 393 m² ; commencé ; TOTAL RAFFINAGE MARKETING
- 02/08/2013 ; permis de construire 02709113K0016 ; Aire de Bosgouet Sud ; parcelles A 103, A 102 ; 128 m² ; terminé ; HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE HRC
- 11/07/2013 ; permis de construire 02709113K0013 ; 809 Rue Guy de Milleville ; parcelle YC 39 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 19 650 m² ; terminé
- 18/06/2013 ; permis de construire 02709113K0012 ; Rue Charles Letellier ; parcelle YC 153 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 983 m² ; terminé
- 25/03/2013 ; permis de construire 02709113K0004 ; Imp du Pre aux Boeufs ; parcelle YC 15 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 02709112K0024 ; Le Beau Soleil ; parcelle ZA 136 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 208 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 02709112K0026 ; Saint Gilles ; parcelle YC 137 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 024 m² ; annulé
- 24/01/2013 ; permis de construire 02709112K0018 ; 268 Rue du Village ; parcelle D 373 ; autorisé
- 24/01/2013 ; permis de construire 02709112K0020 ; Zac du Parc D Activite ; parcelle YC 141 ; 502 m² ; terrain 4 879 m² ; terminé ; GDL IMMO
- 22/01/2013 ; permis d'aménager 02709112K0001 ; Rte de Rouen ; parcelles D 407, D 406, D 405 ; terminé
- 02/01/2013 ; permis de construire 02709112K0023 ; Le Beai Soleil ; parcelle ZA 135 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 348 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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