# Permis de construire de Bosjean (Saône-et-Loire) : 27 autorisations

De 2013 à 2026 : 18 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; permis de construire 0710442600003 ; Lotissement les Erables ; parcelle ZN 92 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé
- 17/11/2025 ; permis de construire 0710442500002 ; Bois Bouleau ; parcelles ZM 102, ZM 127, ZM 129 ; 1 m² ; terrain 16 258 m² ; autorisé
- 04/02/2025 ; permis de construire 07104424E0007 ; 17 Hameau des Michelins ; parcelles ZA 33, ZA 79, ZA 76 ; 115 m² ; terrain 16 258 m² ; autorisé ; EARL DES MICHELINS
- 05/11/2024 ; permis de construire 07104424E0004 ; 14 Panissiere ; parcelles ZH 181, ZH 180 ; 500 m² ; terrain 15 858 m² ; terminé ; EARL BLANCHARD
- 16/09/2024 ; permis de construire 07104424E0003 ; Lot 7 Lotissement les Erables ; parcelle ZN 93 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 135 m² ; autorisé
- 06/09/2024 ; permis de construire 07104424E0001 ; Lotissement les Erables  L ; parcelle ZN 93 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 135 m² ; autorisé
- 26/07/2024 ; permis de construire 07104424E0002 ; 2 Panissiere ; parcelle ZI 71 ; 1 logement ; terrain 3 020 m² ; autorisé
- 07/06/2023 ; permis de construire 07104423E0002 ; 12 le Bourg ; parcelles AV 177, AV 179 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 377 m² ; autorisé
- 11/01/2023 ; déclaration préalable 07104422E0011 ; 7 le Bourg ; parcelles ZN 8, ZN 9 ; 480 m² ; terrain 7 140 m² ; autorisé ; COOPILOTE
- 28/12/2022 ; permis de construire 07104422E0006 ; Route de saint Jean ; parcelle AC 133 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 640 m² ; commencé
- 06/09/2022 ; permis de construire 07104422E0004 ; 37 Rue du Bourg ; parcelles AV 165, AV 144 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 538 m² ; autorisé
- 07/06/2022 ; permis de construire 07104422E0001 ; Lotissement les Erables ; parcelle ZN 93 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 135 m² ; autorisé
- 19/01/2022 ; permis de construire 07104421E0009 ; Lotissement les Erables ; parcelles AV 174, AV 171 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 912 m² ; autorisé
- 17/12/2021 ; permis de construire 07104421E0006 ; 10 le Bourg ; parcelles AV 62, AV 178 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 4 857 m² ; commencé ; COMMUNE DE BOSJEAN
- 24/08/2021 ; permis de construire 07104421E0004 ; Lieu- Lotissement les Erables - ; parcelle ZN 91 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé
- 14/05/2020 ; permis de construire 07104420E0003 ; Lotissement 'les Erables' ; parcelles ZN 94, ZN 81 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 18 918 m² ; commencé
- 17/03/2020 ; permis de construire 07104420E0001 ; 10 saint Jean ; parcelles ZL 46, ZL 87 ; 52 m² ; terrain 5 495 m² ; commencé
- 06/01/2020 ; permis de construire 07104419E0004 ; Le Bourg ; parcelles ZN 88, ZN 81 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 18 918 m² ; commencé
- 06/01/2020 ; permis de construire 07104419E0005 ; Le Bourg ; parcelles ZN 89, ZN 89 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 18 918 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 07104419E0006 ; Le Bourg ; parcelles ZN 81, ZN 90 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 18 918 m² ; autorisé
- 05/04/2019 ; permis de construire 07104419E0003 ; 21 saint Jean ; parcelle ZM 81 ; 100 m² ; terrain 2 034 m² ; terminé
- 14/02/2019 ; permis de construire 07104419E0001 ; Route de saint Jean ; parcelle ZM 133 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 720 m² ; annulé
- 06/08/2018 ; permis de construire 07104418E0004 ; Les Dameys ; parcelle ZK 95 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 191 m² ; commencé
- 07/07/2016 ; permis de construire 07104416E0003 ; Les Bernoux ; parcelle ZI 74 ; 101 m² ; autorisé ; CY NR J
- 07/07/2015 ; permis de construire 07104415E0002 ; Les Chavannes ; parcelles ZC 90, ZC 89, ZC 10 ; 72 m² ; terrain 42 000 m² ; autorisé
- 31/05/2013 ; permis de construire 07104413E0003 ; Les Cretins ; parcelles ZH 174, ZH 147 ; 258 m² ; terrain 2 963 m² ; autorisé
- 08/02/2013 ; permis de construire 07104412E0006 ; Le Bourg ; parcelle AV 39 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 762 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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