# Permis de construire de Bosroger (Creuse) : 4 autorisations

De 2013 à 2022 : 1 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/12/2022 ; permis de construire 02302822A0002 ; 15 Rue Leon Lle Franc ; parcelles A 432, A 435 ; 1 logement ; terrain 1 230 m² ; autorisé
- 08/05/2019 ; permis de construire 02302819A0001 ; Le Bourg ; parcelle A 920 ; 248 m² ; autorisé
- 09/01/2016 ; permis de construire 02302815A0001 ; Le Bourg ; parcelle A 920 ; 391 m² ; terrain 3 592 m² ; autorisé
- 24/01/2013 ; permis de construire 02302812A0001 ; Le Bourg ; parcelle A 920 ; 764 m² ; terrain 3 582 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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