# Permis de construire de Bosroumois (Eure) : 297 autorisations De 2013 à 2026 : 267 de logement, 24 de locaux, 5 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 54 autorisations et 77 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 10/07/2026 ; permis de construire 0270902600007 ; 60 Rue aux Bonnets ; parcelle 0C 1208 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 500 m² ; autorisé - 26/06/2026 ; permis de construire 0270902600004 ; 258 Che de la Chapelle Martel ; parcelle ZA 80 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 14 080 m² ; autorisé - 09/04/2026 ; permis de construire 0270902500028 ; 11 Pl du Roumois ; parcelle F 458 ; terrain 249 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOSROUMOIS - 16/03/2026 ; permis de construire 0270902500023 ; 23 Rue de l'Europe (le Bosc-R ; parcelles C 1051, C 1052, C 1053 ; 1 482 m² ; terrain 6 251 m² ; commencé ; IMMALDI ET COMPAGNIE - 05/03/2026 ; permis de construire 0270902500024 ; 52 Chemin de la Hermerie ; parcelle C 13 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 889 m² ; autorisé - 24/10/2025 ; permis de construire 0270902500015 ; 55 Rue Mitoyenne ; parcelle E 886 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 2 823 m² ; commencé - 16/07/2024 ; permis de construire 02709024S0009 ; 1027 Grande Rue ; parcelles ZC 343, ZC 347 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 3 462 m² ; commencé - 12/07/2024 ; permis de construire 02709024S0006 ; 20 Bi Rue Rene Grouvel ; parcelle B 522 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 306 m² ; commencé - 03/07/2024 ; permis de construire 02709023S0018 ; Rue des Agapanthes ; parcelles C 1236, C 1278 ; 13 logements, 1 043 m² ; terrain 2 463 m² ; autorisé ; SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM - 03/07/2024 ; permis de construire 02709023S0019 ; Le Lieffe aux Bonnets ; parcelles C 1346, C 1357, ZH 149 ; 10 logements, 810 m² ; terrain 1 659 m² ; autorisé ; SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM - 03/07/2024 ; permis de construire 02709023S0020 ; Le Fieffe aux Bonnets ; parcelles C 1308, C 1315, C 1333 ; 14 logements, 1 123 m² ; terrain 2 784 m² ; autorisé ; SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM - 03/07/2024 ; permis de construire 02709024S0002 ; 115 Rue aux Bonnets ; parcelle C 839 ; 120 m² ; terrain 3 690 m² ; autorisé - 22/02/2024 ; permis de construire 02709023S0012 ; 23 Rue de l'Europe - Bosc Rog ; parcelles C 1051, C 1052, C 1053 ; 1 517 m² ; terrain 9 214 m² ; autorisé ; IMMALDI ET COMPAGNIE - 26/01/2024 ; déclaration préalable 02709023S0027 ; 24 Chemin du Bas Boscherville ; parcelle C 1289 ; 1 m² ; terrain 14 917 m² ; autorisé ; FREE MOBILE - 24/11/2023 ; permis de construire 02709023S0010 ; Sente Versin la Marousse ; parcelles B 1002, B 1003, B 1036 ; 233 m² ; terrain 83 790 m² ; terminé ; SCEA GUENIER OLIVIER - 19/11/2023 ; déclaration préalable 02709023S0033 ; Les Genets ; parcelles C 1032, C 1087, C 1129 ; 20 m² ; terrain 23 071 m² ; autorisé ; AUCHAN HYPERMARCHE - 25/07/2023 ; permis de construire 02709023S0009 ; 104 Chemin des Hautes Vents ; parcelles B 984, ZA 41 ; 398 m² ; terrain 30 123 m² ; autorisé - 06/07/2023 ; permis de construire 02709023S0008 ; 210 Chemin de la Petite Rue ; parcelles C 1291, C 1295 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 19 489 m² ; autorisé - 25/04/2023 ; permis de construire 02709023S0005 ; 61 Impasse des Fuchsias - Bos ; parcelle ZH 146 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 13/04/2023 ; permis de construire 02709023S0001 ; Chemin du Bas Boscherville ; parcelle C 1289 ; 728 m² ; terrain 14 917 m² ; autorisé ; CA2M - 20/03/2023 ; permis de construire 02709023S0003 ; 1039 Grande Rue ; parcelle ZC 165 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 487 m² ; terminé - 15/03/2023 ; permis de construire 02709023S0002 ; 275 Rue des Agapanthes ; parcelle C 1354 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 558 m² ; terminé - 09/03/2023 ; permis de construire 02709022S0028 ; 779 Che du Bas Boscherville ; parcelles C 1303, C 1372 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 3 158 m² ; autorisé - 22/02/2023 ; permis de construire 02709022S0027 ; 41 Impasse des Fuchsias - Bos ; parcelle ZH 109 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 17/02/2023 ; permis d'aménager 02709022S0001 ; 1039 Grande Rue - Bosnormand ; parcelle ZC 165 ; terrain 7 111 m² ; terminé - 20/01/2023 ; permis de construire 02709022S0025 ; 1067 Route de Montfort - Bosnor ; parcelle ZD 72 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 18 332 m² ; commencé - 26/12/2022 ; permis de construire 02709022S0022 ; 174 Chemin de la Petite Rue - ; parcelle C 1296 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 291 m² ; autorisé - 21/09/2022 ; permis de construire 02709022S0007 ; 243 Route de Thuit-Simer - Bos ; parcelle ZC 227 ; 1 logement ; terrain 10 956 m² ; autorisé - 01/09/2022 ; permis de construire 02709022S0014 ; 65 Impasse des Fuchsias - Bos ; parcelle ZH 145 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 522 m² ; terminé - 30/08/2022 ; permis de construire 02709022S0009 ; 204 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelle ZH 136 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 536 m² ; commencé - 11/08/2022 ; permis de construire 02709022S0011 ; 299 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelles C 1316, C 1359 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 577 m² ; terminé - 21/07/2022 ; permis de construire 02709021S0047 ; 21 Impasse des Fuchsi - Bosc ; parcelle ZH 103 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 520 m² ; autorisé - 13/07/2022 ; permis de construire 02709022S0012 ; 409 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelles C 1321, C 1337, C 1342 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 671 m² ; terminé - 30/06/2022 ; permis de construire 02709022S0004 ; Rue de Bourgtheroulde - Bo ; parcelles C 876, C 923, C 925 ; terrain 4 130 m² ; autorisé ; BPLD IMMOBILIER - 28/06/2022 ; permis de construire 02709022S0010 ; 153 Rue des Anemones - Bosc Ro ; parcelle ZH 103 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 566 m² ; commencé - 17/06/2022 ; permis de construire 02709021S0044 ; 247 Rue de la Haute Epine - Bo ; parcelles E 1024, E 1123 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 781 m² ; autorisé - 14/06/2022 ; permis de construire 02709021S0042 ; 85 Chemin de la Veille Ferme ; parcelle B 719 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 931 m² ; commencé - 08/05/2022 ; permis de construire 02709022S0003 ; 18 Impasse des Fuchsias - Bos ; parcelle ZH 103 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 618 m² ; autorisé - 29/04/2022 ; permis de construire 02709021S0041 ; 63 Rue des Anemones - Bosc Ro ; parcelle C 237 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 413 m² ; terminé - 29/04/2022 ; permis de construire 02709021S0046 ; 359 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelle C 243 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 632 m² ; terminé - 26/04/2022 ; permis de construire 02709021S0043 ; 56 Impasse des Fuchsias - Bos ; parcelle ZH 5 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 632 m² ; commencé - 21/04/2022 ; permis de construire 02709022S0001 ; 193 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelle C 1343 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 584 m² ; terminé - 16/03/2022 ; permis de construire 02709021S0040 ; 281 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelle C 1231 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 3 773 m² ; terminé - 11/03/2022 ; permis de construire 02709021S0038 ; 59 Rue des Anemones - Bosc Ro ; parcelles C 237, C 243 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 380 m² ; terminé - 04/03/2022 ; permis de construire 02709021S0027 ; 18 Rue des Anemones (lot 19 T ; parcelles C 236, C 237, C 238 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 16 997 m² ; terminé - 04/03/2022 ; permis de construire 02709021S0028 ; 39 Rue des Anemones Lot 13 Tr ; parcelles C 237, C 243 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 7 122 m² ; terminé - 03/03/2022 ; permis de construire 02709021S0036 ; 379 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelles C 1320, C 1336 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 659 m² ; terminé - 25/01/2022 ; permis de construire 02709021S0032 ; 193 Rue des Anemones - Bosc ; parcelle ZH 103P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 527 m² ; terminé - 24/01/2022 ; permis de construire 02709021S0039 ; 62 Impasse de Fuchias - Bosc ; parcelle ZH 103 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 608 m² ; terminé - 19/01/2022 ; permis de construire 02709021S0037 ; 38 Rue des Anemones - Bosc Ro ; parcelles C 1323, C 1347, C 1358 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 14/01/2022 ; permis de construire 02709021S0026 ; 199 Rue des Agapanthes Lot ; parcelle C 1231 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 564 m² ; terminé - 11/01/2022 ; permis de construire 02709021S0022 ; 339 Rue des Agapanthes ; parcelle C 243 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 635 m² ; terminé - 11/01/2022 ; permis de construire 02709021S0024 ; 153 Rue des Anemones Lot 26 ; parcelle ZH 103 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 566 m² ; annulé - 11/01/2022 ; permis de construire 02709021S0025 ; 133 Rue des Anemones (lot 27 T ; parcelle ZH 103 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 593 m² ; terminé - 30/12/2021 ; permis de construire 02709021S0033 ; 173 Rue des Anemones - Bosc R ; parcelle ZH 103 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 541 m² ; terminé - 29/12/2021 ; permis de construire 02709021S0031 ; 56 Rue des Anemones - Bosc R ; parcelles C 1324, C 1348 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 23/12/2021 ; permis de construire 02709021S0030 ; 60 Rue des Anenomes Lot 16 ; parcelle C 1225 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 503 m² ; terminé - 08/12/2021 ; permis de construire 02709021S0016 ; 644 Rue de la Marouse ; parcelles E 1121, E 528 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 530 m² ; terminé - 02/12/2021 ; permis de construire 02709021S0023 ; 19 Rue des Anemones (lot 12 T ; parcelle C 1231 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 410 m² ; commencé - 25/11/2021 ; permis de construire 02709021S0014 ; 319 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelles C 227, C 239, ZH 23 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 666 m² ; terminé - 04/11/2021 ; permis de construire 02709021S0020 ; 142 A Rue aux Bonnets ; parcelles C 693, C 761 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 917 m² ; terminé - 07/10/2021 ; permis de construire 02709021S0019 ; 18 Impasse des Fuchsias - Bos ; parcelle ZH 103 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 618 m² ; autorisé - 03/10/2021 ; permis de construire 02709021S0018 ; 38 Impasse des Fuchsias - Bos ; parcelle ZH 103 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 644 m² ; terminé - 23/09/2021 ; permis de démolir 02709021S0001 ; 349 Rue de Thuit Simer ; parcelle ZC 227 ; terrain 10 956 m² ; autorisé - 19/07/2021 ; permis de construire 02709021S0013 ; 81 Chemin de la Vieille Ferme ; parcelle B 880 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé - 13/07/2021 ; permis de construire 02709021S0007 ; 158 Chemin de la Petite Rue - ; parcelle C 1291 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 346 m² ; terminé - 22/06/2021 ; permis de construire 02709021S0010 ; 112 Chemin de la Petite Rue - ; parcelle C 1172 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 212 m² ; terminé - 22/06/2021 ; permis de construire 02709021S0011 ; 219 Rue de la Haute Epine - Bo ; parcelles E 1117, E 1118, E 582 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 9 379 m² ; terminé - 11/06/2021 ; permis de construire 02709021S0005 ; 154 Chemin de la Petite Rue ; parcelle C 1291 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 691 m² ; commencé - 04/05/2021 ; permis de construire 02709021S0002 ; 150 Chemin de la Petite Rue - ; parcelles C 1293, C 518 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 9 292 m² ; commencé - 01/04/2021 ; permis de construire 02709020S0033 ; 97 Rue de Bourghteroule - Bos ; parcelle ZH 97 ; 240 m² ; terrain 1 650 m² ; autorisé ; BPLD IMMOBILIER - 26/02/2021 ; permis de construire 02709020S0035 ; Chemin du Moulin - Bosc Ro ; parcelles E 1018, E 1019, E 1020 ; 4 logements, 382 m² ; terrain 3 105 m² ; terminé - 25/02/2021 ; permis de construire 02709020S0034 ; 16 A Rue de la Foret - Bosc Rog ; parcelles B 904, B 906 ; 2 logements, 178 m² ; terrain 1 610 m² ; terminé - 23/02/2021 ; permis de construire 02709020S0030 ; 311 B Che de la Bissonniere ; parcelle B 977 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 3 257 m² ; terminé - 09/02/2021 ; permis de construire 02709020S0032 ; 219 Rue du Marais - Bosc Roger ; parcelle B 1078 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 694 m² ; terminé - 04/02/2021 ; permis de construire 02709020S0026 ; 830 Rue Marouse - Bosc Roger E ; parcelle E 1040 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 914 m² ; commencé - 20/12/2020 ; permis de construire 02709019S0045 ; 65 Rue de Grainville - Bosc R ; parcelles F 664, F 666, F 667 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 910 m² ; terminé - 03/12/2020 ; permis de construire 02709020S0028 ; 57 Rue des Hortensias - Bosc ; parcelles ZH 106, ZH 114 ; 1 logement, 97 m² ; terminé - 13/11/2020 ; permis de construire 02709020S0029 ; 2 All Gaston Boulet ; parcelle B 411 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 879 m² ; terminé - 10/11/2020 ; permis de construire 02709020S0027 ; 210 Rue des Campanules - Bosc ; parcelles C 1220, C 1242 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 561 m² ; terminé - 23/10/2020 ; permis de construire 02709020S0019 ; Rue de Bourgtheroulde - Bo ; parcelles C 1235, C 1258 ; 11 logements, 965 m² ; terrain 2 228 m² ; commencé ; SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM - 06/10/2020 ; permis de construire 02709020S0023 ; 45 Rue de Grainville - Bosc R ; parcelles F 664, F 666, F 667 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 910 m² ; terminé - 06/10/2020 ; permis de construire 02709020S0024 ; 91 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelle C 239 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 703 m² ; autorisé - 28/08/2020 ; permis de construire 02709020S0018 ; 103 Rue des Campanules - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 348 m² ; autorisé - 28/08/2020 ; permis de construire 02709020S0008 ; 25 Rue du Dix Huit Juin 1940 ; parcelles F 623, F 639 ; 58 m² ; terrain 522 m² ; commencé - 23/07/2020 ; permis de construire 02709020S0020 ; 74 Rue des Hortensias ; parcelle C 688 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 602 m² ; terminé - 10/07/2020 ; permis de construire 02709020S0007 ; 14 Bi Rue de la Foret - Bosc Rog ; parcelles B 1100, B 1104, B 31 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 027 m² ; terminé - 22/06/2020 ; permis de construire 02709020S0016 ; 35 Rue des Hortensias - Bosc ; parcelle ZH 6 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 16 436 m² ; terminé - 09/06/2020 ; permis de construire 02709019S0063 ; Le Fieffe aux Bonnets - Bo ; parcelle C 227 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 404 m² ; terminé - 09/06/2020 ; permis de construire 02709020S0014 ; 118 Rue des Hortensias ; parcelles C 227, C 239, C 688 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 56 682 m² ; terminé - 09/06/2020 ; permis de construire 02709020S0015 ; 152 Rue des Agapanthes - Bosc ; parcelles C 227, C 239, C 688 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 62 623 m² ; autorisé - 29/04/2020 ; permis de construire 02709019S0054 ; Le Fieffe aux Bonnets - Bo ; parcelles C 227, C 239, C 688 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 636 m² ; terminé - 29/04/2020 ; permis de construire 02709020S0004 ; 2 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelle E 1045 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 761 m² ; terminé - 29/04/2020 ; permis de construire 02709020S0011 ; 97 Rue des Hortensias - Bosc ; parcelle ZH 23 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 691 m² ; commencé - 29/04/2020 ; permis de construire 02709020S0012 ; 60 Rue des Campanules - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 515 m² ; terminé - 29/04/2020 ; permis de construire 02709020S0013 ; 183 Rue des Campanules - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 368 m² ; terminé - 17/04/2020 ; permis de construire 02709020S0001 ; 141 Rue du Diguet ; parcelle F 714 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 735 m² ; terminé - 17/04/2020 ; permis de construire 02709020S0002 ; Des Hetres ; parcelle E 1046 ; 2 logements, 249 m² ; terrain 744 m² ; terminé - 17/04/2020 ; permis de construire 02709020S0006 ; 80 Rue des Campanules - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 537 m² ; terminé - 17/04/2020 ; permis de construire 02709020S0009 ; Le Fieffe aux Bonnets -Bos ; parcelle C 688 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 526 m² ; commencé - 17/04/2020 ; permis de construire 02709020S0010 ; 130 Rue des Campanules - Bosc ; parcelle C 227 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 520 m² ; commencé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0041 ; Le Fieffe aux Bonnets - Bo ; parcelle C 688 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 531 m² ; commencé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0042 ; Rue de Bourgtheroulde - Bo ; parcelle ZH 5 P ; 1 logement, 164 m² ; terrain 839 m² ; commencé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0048 ; Le Fieffe aux Bonnets - Bo ; parcelle C 688 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 676 m² ; terminé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0049 ; Rue de Bourgtheroulde - Bo ; parcelle C 688 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 386 m² ; terminé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0053 ; Rue de Bourgtheroulde - Bo ; parcelle C 688 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 530 m² ; terminé ; JFP - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0055 ; 55 Rue du Froc Duhamel - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 377 m² ; commencé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0056 ; 55 Rue du Froc Duhamel - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 372 m² ; terminé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0057 ; 55 Rue du Froc Duhamel - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 373 m² ; terminé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0058 ; 55 Rue du Froc Duhamel - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 375 m² ; commencé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0059 ; 55 Rue du Froc Duhamel - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 376 m² ; terminé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0060 ; 63 -6 Rue de Grainville - Bosc R ; parcelles F 663, F 664, F 666 ; 2 logements, 213 m² ; terrain 2 897 m² ; terminé - 27/03/2020 ; permis de construire 02709019S0062 ; 55 Rue du Froc Duhamel - Bosc ; parcelle C 688 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 378 m² ; commencé - 10/03/2020 ; permis de construire 02709019S0038 ; Rue de Bougtheroulde - le ; parcelle C 688 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 688 m² ; terminé - 10/03/2020 ; permis de construire 02709019S0040 ; Rue de Bourgtheroulde - B ; parcelle C 688 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 564 m² ; terminé - 10/03/2020 ; permis de construire 02709019S0050 ; Route du Froc Duhamel - Bo ; parcelles C 1234, C 1257 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 700 m² ; terminé - 10/03/2020 ; permis de construire 02709019S0051 ; Rue du Froc Duhamel - Bosc ; parcelles ZH 105, ZH 111, ZH 113 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 644 m² ; terminé - 05/03/2020 ; permis de construire 02709019S0046 ; Rue de Bourgtheroulde - Bo ; parcelles C 238, C 688 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 631 m² ; terminé - 13/02/2020 ; permis de construire 02709019S0052 ; 5 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelles E 1050, E 1051 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 699 m² ; terminé - 13/02/2020 ; permis de construire 02709019S0061 ; 487 Chemin du Champ Sale - Bos ; parcelles E 1109, E 1112, E 1113 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 903 m² ; commencé - 11/02/2020 ; permis de construire 02709019S0039 ; 205 207 Rue de la Haute Epin ; parcelles E 582, E 582A ; 2 logements, 181 m² ; terrain 8 270 m² ; terminé - 10/02/2020 ; permis de construire 02709019S0034 ; 12 Residence du Vieux Chene - ; parcelle ZC 13 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 601 m² ; terminé - 03/12/2019 ; permis de construire 02709019S0031 ; 2 All Gaston Boulet ; parcelles B 411, B 743, B 751 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 997 m² ; annulé ; ENTREPOT DE L OISON - 19/11/2019 ; permis de construire 02709019S0033 ; Rue de la Haute Epine - Bo ; parcelle E 1107 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 229 m² ; terminé - 24/09/2019 ; permis de construire 02709019S0032 ; 1 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelles E 1043, E 1044 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 854 m² ; terminé - 12/09/2019 ; permis de construire 02709019S0028 ; 15 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelle E 1069 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 664 m² ; terminé - 12/09/2019 ; permis de construire 02709019S0029 ; 14 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelle E 1067 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 661 m² ; terminé - 10/09/2019 ; permis de construire 02709019S0020 ; 9 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelle E 936 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 14 090 m² ; commencé - 10/09/2019 ; permis de construire 02709019S0022 ; 74 Residence du Vieux Chene - ; parcelles ZC 13, ZC 14 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 783 m² ; terminé - 10/09/2019 ; permis de construire 02709019S0023 ; 232 Rue des Hautes Portes - Bo ; parcelle E 936 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 506 m² ; terminé - 10/09/2019 ; permis de construire 02709019S0024 ; 11 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelle E 936 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 761 m² ; commencé - 10/09/2019 ; permis de construire 02709019S0025 ; 194 Chemin du Maraval - Bosc R ; parcelles ZB 159, ZB 160, ZB 3 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 089 m² ; terminé - 10/09/2019 ; permis de construire 02709019S0026 ; 44 Residence du Vieux Chene - ; parcelle ZC 318 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 744 m² ; commencé - 10/09/2019 ; permis de construire 02709019S0027 ; Residence du Vieux Chene - ; parcelle ZC 305 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 800 m² ; terminé - 05/09/2019 ; permis de construire 02709019S0017 ; 8 Rue des Hetres - Bosc Roge ; 1 logement, 78 m² ; terrain 831 m² ; terminé - 04/09/2019 ; permis de construire 02709019S0019 ; 5 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelle E 936 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 14 090 m² ; autorisé - 30/08/2019 ; permis de construire 02709019S0012 ; Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelle E 936 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 14 090 m² ; autorisé - 27/08/2019 ; permis de construire 02709019S0021 ; 11 A et 11 B Rue du Tilly - Bo ; parcelle B 859 ; 2 logements, 195 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé - 25/07/2019 ; permis de construire 02709019S0018 ; 12 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelles E 1063, E 1064 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 737 m² ; terminé - 02/07/2019 ; permis de construire 02709019S0013 ; 4 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelles E 1048, E 1049 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 615 m² ; commencé - 02/07/2019 ; permis de construire 02709019S0014 ; 7 Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelle E 936 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 740 m² ; terminé - 02/07/2019 ; permis de construire 02709019S0015 ; Rue des Hetres - Bosc Roge ; parcelle E 936 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 14 090 m² ; terminé - 20/06/2019 ; permis de construire 02709019S0011 ; 215 Rue de la Haute Epine - Bo ; parcelles E 1115, E 1116, E 582 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 9 758 m² ; commencé - 07/05/2019 ; permis de construire 02709019S0007 ; 45 la Residence du Vieux Chen ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 669 m² ; terminé - 26/04/2019 ; permis de construire 02709019S0008 ; 145 Grande Rue - Residence du ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 885 m² ; commencé - 26/04/2019 ; permis de construire 02709019S0009 ; 128 Residence du Vieux Chene - ; parcelle ZC 13 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 601 m² ; terminé - 09/04/2019 ; permis de construire 02709019S0006 ; 47 Bi Rue Rene Grouvel - Bosc Ro ; parcelle C 251 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 653 m² ; terminé - 28/02/2019 ; permis de construire 02709018S0047 ; 153 Residence du Vieux Chene - ; parcelles ZC 13, ZC 14 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 735 m² ; terminé - 28/02/2019 ; permis de construire 02709018S0048 ; 204 Residence du Vieux Chene - ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 958 m² ; terminé - 28/02/2019 ; permis de construire 02709019S0004 ; 1257 Rue de la Capelle - Bosnor ; parcelle ZA 133 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 257 m² ; terminé - 31/01/2019 ; permis de construire 02709018S0053 ; 631 Chemin du Moulin - Bosc Ro ; parcelle E 1031 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé - 30/01/2019 ; permis de construire 02709018S0051 ; 182 Residence du Vieux Chene - ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 796 m² ; commencé - 29/01/2019 ; permis de construire 02709018S0046 ; 180 Residence du Vieux Chene - ; parcelles ZC 295, ZC 307 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 869 m² ; commencé - 29/01/2019 ; permis de construire 02709018S0049 ; 27 Residence du Vieux Chene - ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 645 m² ; terminé - 25/01/2019 ; permis de construire 02709018S0054 ; Sente du Tilly - Bosc Roge ; parcelle B 859 ; 2 logements, 168 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 22/01/2019 ; permis de construire 02709018S0042 ; 44 Residence du Vieux Chene ; parcelle ZC 318 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 744 m² ; autorisé - 14/01/2019 ; permis de construire 02709018S0038 ; Residence du Vieux Chene - ; parcelles ZC 13, ZC 14 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 744 m² ; terminé - 14/01/2019 ; permis de construire 02709018S0052 ; 208 Residence du Vieux Chene - ; parcelles ZC 13, ZC 14 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 536 m² ; commencé - 10/01/2019 ; permis de construire 02709018S0031 ; 721 Chemin du Bas Boscherville ; parcelle ZE 73 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 136 m² ; commencé - 04/01/2019 ; permis de construire 02709018S0043 ; 178 Residence du Vieux Chene ; 1 logement, 95 m² ; terrain 813 m² ; terminé - 04/01/2019 ; permis de construire 02709018S0045 ; 151 Rue d'Elbeuf - Bosc Roger ; parcelle B 1048 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 764 m² ; terminé - 21/12/2018 ; permis de construire 02709018S0044 ; 40 Residence du Vieux Chene ; parcelle ZC 13 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 958 m² ; commencé - 20/12/2018 ; permis de construire 02709018S0033 ; La Queue Bourguignon - Bos ; parcelle ZE 75 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé - 13/12/2018 ; permis de construire 02709018S0039 ; Grande Rue - Bosnormand ; parcelles ZC 13, ZC 14 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 864 m² ; terminé - 13/12/2018 ; permis de construire 02709018S0040 ; Grande Rue le Clos Therin ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 714 m² ; terminé - 06/12/2018 ; permis de construire 02709018S0036 ; Rue du Quesnay - Bosc Roge ; parcelle D 282 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 309 m² ; terminé - 04/12/2018 ; permis de construire 02709018S0037 ; Le Clos Therin la Grande ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 047 m² ; terminé - 04/12/2018 ; permis de construire 02709018S0041 ; 103 Residence du Vieux Chene ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 096 m² ; terminé - 13/11/2018 ; permis de construire 02709018S0028 ; La Grande Rue - Bosnormand ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 810 m² ; terminé - 13/11/2018 ; permis de construire 02709018S0030 ; Le Clos Therin la Grande ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 729 m² ; terminé - 13/11/2018 ; permis de construire 02709018S0032 ; Grande Rue - Lotissement L ; parcelle ZC 14 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 7 557 m² ; terminé - 13/11/2018 ; permis de construire 02709018S0035 ; 16 Te Rue de la Foret - Bosc Rog ; parcelles B 1088, B 1089 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 533 m² ; commencé - 06/11/2018 ; permis de construire 02709018S0034 ; 470 Rue des Marnettes - Bosnor ; parcelle ZC 294 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 234 m² ; autorisé - 06/11/2018 ; permis de construire 02709018S0027 ; 2 Rue Rene Grouvel - Bosc Ro ; parcelles F 246, F 468 ; 197 m² ; terrain 1 726 m² ; annulé ; DOCTEURS EBM - 12/10/2018 ; permis de construire 02709018S0026 ; 47 Rue Rene Grouvel - Bosc Ro ; parcelle C 251 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 630 m² ; commencé - 09/10/2018 ; permis de construire 02709018S0020 ; Rue des Marnettes ; parcelles ZC 254, ZC 255 ; 1 logement, 140 m² ; autorisé - 09/10/2018 ; permis de construire 02709018S0029 ; Rue de Marouse - Bosc Roge ; parcelle E 998 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 916 m² ; terminé - 28/09/2018 ; permis de construire 02709018S0022 ; 214 Rue de la Marousse - L ; parcelle E 523 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 023 m² ; commencé - 20/09/2018 ; permis de construire 02709018S0023 ; Chemin du Quesnay - Bosc R ; parcelle D 330 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 2 913 m² ; terminé - 29/08/2018 ; permis de construire 02709018S0024 ; 986 B Rue du Bas de Boscherville ; parcelle C 1214 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 364 m² ; terminé - 17/07/2018 ; permis d'aménager 02709018S0003 ; 936 Rue de Marouse ; parcelle E 936 ; terrain 14 090 m² ; terminé ; RJP - 12/07/2018 ; permis de construire 02709018S0018 ; Rue du Marais - Bosc Roger ; parcelle B 368 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 547 m² ; terminé - 10/07/2018 ; permis de construire 02709018S0016 ; Rue Grande - Bosnormand ; parcelle ZC 62 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 16 474 m² ; autorisé - 06/07/2018 ; permis de construire 02709018S0014 ; 320 Rue du Champ Pigeon ; parcelles E 1027, E 1030 ; 1 logement, 297 m² ; terrain 2 420 m² ; terminé - 28/06/2018 ; permis d'aménager 02709018S0002 ; Rue de Bourgtheroulde - Bo ; parcelles C 227, C 239, C 688 ; terrain 62 623 m² ; terminé ; FRANCE EUROPE IMMOBILIER - 08/06/2018 ; permis de construire 02709018S0011 ; 611 Chemin du Moulin - Bosc Ro ; parcelles E 947, E 951 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 8 433 m² ; terminé - 31/05/2018 ; permis de construire 02709018S0005 ; Rue du Champ Sale - Bosc R ; parcelle ZC 28 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 739 m² ; commencé - 24/05/2018 ; permis de construire 02709018S0001 ; 551 Route de Bourgtheroulde - ; parcelle ZH 96 ; 118 m² ; terrain 7 151 m² ; autorisé ; LEBLOND FRERES - 07/05/2018 ; permis de construire 02709018S0004 ; Lotissement du Champ Pigeo ; parcelle E 1028 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 947 m² ; commencé - 07/05/2018 ; permis de construire 02709018S0008 ; Rue du Quesnay - Bosc Roge ; parcelles D 282, D 344, D 345 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 265 m² ; commencé - 07/05/2018 ; permis de construire 02709018S0009 ; Rue des Quesnay - Bosc Rog ; parcelles D 282, D 342, D 343 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 264 m² ; terminé - 26/04/2018 ; permis de construire 02709018S0003 ; 396 Rue Mitoyenne - Bosc Roger ; parcelle B 596 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 087 m² ; terminé - 12/04/2018 ; permis de construire 02709018S0002 ; Rue de Bosnormand - Bosnor ; parcelle ZC 228 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé - 22/03/2018 ; permis de construire 02709017S0046 ; 18 Rue de la Croix du Gland - ; parcelle F 558 ; 495 m² ; terrain 9 702 m² ; commencé ; COMMUNE DE BOSROUMOIS - 20/02/2018 ; permis de construire 02709017S0048 ; Residence le Maraval - Bos ; parcelle E 1005 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 520 m² ; terminé - 02/02/2018 ; permis de construire 02709017S0040 ; Chemin du Moulin - Bosc Ro ; parcelles E 947, E 951 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé - 02/02/2018 ; permis de construire 02709017S0045 ; Marouse - Bosc Roger en Ro ; parcelles B 1002, B 1003, B 1036 ; 761 m² ; terrain 83 790 m² ; terminé ; SCEA GUENIER OLIVIER - 21/12/2017 ; permis de construire 02709017S0041 ; La Capelle - le Bosc Roger ; parcelles E 947, E 951 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 8 433 m² ; commencé - 19/12/2017 ; permis de construire 02709017S0038 ; Rue de la Marouse - Bosc R ; parcelle E 1005 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 520 m² ; autorisé - 19/12/2017 ; permis de construire 02709017S0044 ; 1335 B la Grande Rue ; parcelles ZC 62, ZC 63 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé - 12/12/2017 ; permis de construire 02709017S0036 ; 30 Rue de la Croix du Gland ; parcelle F 762 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 673 m² ; autorisé - 21/11/2017 ; permis de construire 02709017S0031 ; La Queue Bourguignon - Bos ; parcelle ZE 74 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 571 m² ; terminé - 21/11/2017 ; permis de construire 02709017S0035 ; La Capelle - Bosc Roger en ; parcelles E 947, E 951 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 8 433 m² ; terminé - 10/11/2017 ; permis de construire 02709017S0032 ; Chemin des Thuits - Bosc R ; parcelle E 1002 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 519 m² ; commencé - 10/11/2017 ; permis de construire 02709017S0034 ; La Capelle - Chemin du Mou ; parcelles E 947, E 951 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 8 433 m² ; commencé - 02/11/2017 ; permis de construire 02709017S0033 ; Residence les Saules Grand ; parcelles ZC 265, ZC 277 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 031 m² ; terminé - 21/09/2017 ; permis de construire 02709017S0027 ; 1335 Grande Rue - Bosnormand ; parcelle ZC 62 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé - 21/09/2017 ; permis de construire 02709017S0028 ; Residence les Saules - Bos ; parcelles ZC 241, ZC 67 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 961 m² ; terminé - 01/09/2017 ; permis de construire 02709017S0029 ; Residence les Saules - Gra ; parcelles ZC 241, ZC 67 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 4 302 m² ; terminé - 28/08/2017 ; permis de construire 02709017S0022 ; Grande Rue - Residence les ; parcelle ZC 67 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 4 302 m² ; commencé - 27/07/2017 ; permis de construire 02709017S0023 ; Rue de la Marouse - Bosc R ; parcelle E 1011 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 504 m² ; terminé - 17/07/2017 ; permis de construire 02709017S0019 ; Residence des Saules - Bos ; parcelles ZC 241, ZC 67 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 4 302 m² ; terminé - 17/07/2017 ; permis de construire 02709017S0020 ; Chemine des Thuits - Bosc ; parcelle E 1003 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 528 m² ; terminé - 17/07/2017 ; permis de construire 02709017S0024 ; Residence des Saules - Bos ; parcelle ZC 241 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 961 m² ; annulé - 07/07/2017 ; permis de construire 02709017S0015 ; 1039 Grande Rue - Bosnormand ; parcelle ZC 165 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 7 111 m² ; terminé - 07/07/2017 ; permis de construire 02709017S0021 ; Chemin du Moulin - Bosc Ro ; parcelles E 975, E 976, E 977 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 2 903 m² ; commencé - 29/06/2017 ; permis de construire 02709017S0011 ; Residence des Saules - Bos ; parcelles ZC 241, ZC 67 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 990 m² ; terminé - 29/06/2017 ; permis de construire 02709017S0012 ; Residende des Saules - Bos ; parcelles ZC 241, ZC 67 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 975 m² ; terminé - 29/06/2017 ; permis de construire 02709017S0014 ; Residence des Saules - Bos ; parcelles ZC 241, ZC 67 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 025 m² ; terminé - 29/06/2017 ; permis de construire 02709017S0016 ; Grande Rue - Bosnormand ; parcelle ZD 241 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 961 m² ; commencé - 17/05/2017 ; permis de construire 02709017S0005 ; Rue de la Marouse - Bosc R ; parcelle E 805 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 520 m² ; terminé - 04/05/2017 ; permis de construire 02709017S0007 ; Rue de Marouse - Bosc Roge ; parcelle E 805 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 7 287 m² ; terminé - 04/05/2017 ; permis de construire 02709017S0009 ; Rue de la Marouse - Bosc R ; parcelle B 1065 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 850 m² ; commencé - 20/04/2017 ; permis de construire 02709016S0023 ; 10 Av de L Europe ; parcelles C 923, C 925 ; 55 m² ; terrain 1 092 m² ; autorisé ; BPLD IMMOBILIER - 14/04/2017 ; permis de construire 02709017S0004 ; Rue des Marouse - Bosc Rog ; parcelle E 805 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 7 287 m² ; terminé - 06/03/2017 ; permis de construire 02709017S0001 ; Chemin du Quesnay - Bosc R ; parcelle D 296 ; 1 logement, 274 m² ; terrain 4 639 m² ; commencé - 23/02/2017 ; permis de construire 02709016S0024 ; Residence le Maraval ; parcelle E 805 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 511 m² ; terminé - 16/02/2017 ; permis de construire 02709016S0017 ; 1 Av de L Europe ; parcelle C 886 ; 208 m² ; terrain 1 385 m² ; terminé - 19/01/2017 ; permis de construire 02709016S0021 ; Rue de la Marouse ; parcelle E 805 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 7 287 m² ; terminé - 19/01/2017 ; permis de construire 02709016S0022 ; Chemin de la Chapelle Mart ; parcelle E 971 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 004 m² ; terminé - 26/12/2016 ; permis de construire 02709016S0018 ; Rue de la Marouse ; parcelle E 805 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 7 287 m² ; commencé - 26/12/2016 ; permis de construire 02709016S0020 ; Residence le Maraval ; parcelle E 805 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 568 m² ; terminé - 03/10/2016 ; permis de construire 02709016S0013 ; 30 Rue de la Croix du Gland ; parcelle F 218 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 071 m² ; autorisé - 03/10/2016 ; permis de construire 02709016S0012 ; 68 Bi Avenue de l'Europe ; parcelles C 1178, C 849, C 867 ; 380 m² ; terrain 2 386 m² ; terminé - 26/08/2016 ; permis de construire 02709016S0010 ; Marouse ; parcelle B 1038 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 800 m² ; terminé - 11/07/2016 ; permis de construire 02709016S0008 ; 984 Rue du Bas Boscherville ; parcelles C 1176, C 1180 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé - 24/06/2016 ; permis de construire 02709016S0006 ; 1065 Rue de Marouse ; parcelle B 1065 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 852 m² ; annulé - 22/03/2016 ; permis de construire 02709016S0002 ; Rue de Champ aux Moines ; parcelle C 1189 ; 2 logements, 145 m² ; commencé - 29/02/2016 ; permis de construire 02709016S0001 ; 542 Rue du Champ aux Moines ; parcelles C 1193, C 1194 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 528 m² ; commencé - 23/12/2015 ; permis de construire 02709015S0027 ; 409 Rue des Canadiens ; parcelle F 743 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 898 m² ; terminé - 04/12/2015 ; permis de construire 02709015S0024 ; Rue du Champ aux Moines ; parcelle C 1183 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 390 m² ; terminé - 19/11/2015 ; permis de construire 02709015S0019 ; 544 Rue du Champ aux Moines ; parcelle C 1192 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 502 m² ; terminé - 16/11/2015 ; permis de construire 02709015S0023 ; 267 Rue de Bourgtheroulde ; parcelle C 663 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 530 m² ; terminé - 05/11/2015 ; permis de construire 02709015S0022 ; Rue du Champ aux Moines ; parcelle ZH 100 ; 1 logement, 139 m² ; commencé - 12/10/2015 ; permis de construire 02709015S0020 ; 70 Allee des Chouquets ; parcelle ZB 152 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 678 m² ; commencé - 24/09/2015 ; permis d'aménager 02709015K0001 ; Rue de la Marouse ; parcelle E 805 ; terminé ; HC IMMOBILIER - 21/09/2015 ; permis de construire 02709015S0017 ; 1027 Rue de la Marouse ; parcelle B 1064 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 405 m² ; terminé - 21/09/2015 ; permis de construire 02709015S0018 ; 15 Bi Rue Rene Grouvel ; parcelle ZH 99 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 838 m² ; terminé - 05/08/2015 ; permis de construire 02709015K0013 ; Rue Marouse ; parcelle E 998 ; 2 logements, 281 m² ; terrain 2 103 m² ; annulé - 21/07/2015 ; permis de construire 02709015K0011 ; Rte Nationale 313 ; parcelles C 1087, C 1130, C 1129 ; 317 m² ; terrain 23 071 m² ; commencé ; ATAC - 04/06/2015 ; permis de construire 02709015K0012 ; 34 Chem des Thuits ; parcelle E 1000 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 638 m² ; commencé - 26/05/2015 ; permis de construire 02709015K0010 ; Chem du Moulin ; parcelles E 906, E 890 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 623 m² ; autorisé - 25/04/2015 ; permis de construire 02709015K0008 ; Chem de la Petite Rue ; parcelle C 1171 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 284 m² ; terminé - 09/04/2015 ; permis de construire 02709015K0007 ; Rue de la Marousse ; parcelle B 1065 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 850 m² ; annulé - 05/04/2015 ; permis de construire 02709015K0006 ; Rue de Marouse - Lot D ; parcelle B 1062 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 680 m² ; terminé - 23/03/2015 ; permis de construire 02709014K0039 ; 1342 Rte D Elbeuf ; parcelles C 950, C 25, C 981 ; 8 504 m² ; terrain 69 119 m² ; annulé ; PRODUITS BERGER - 19/03/2015 ; permis de construire 02709015K0005 ; 267 Rue de Bourgtheroulde ; parcelle C 1170 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 530 m² ; annulé - 20/02/2015 ; permis d'aménager 02709014K0001 ; Rue du Champ aux Moines ; parcelles C 1166, C 1161, C 1160 ; terminé - 08/12/2014 ; permis de construire 02709014K0031 ; 524 Rue des Hautes Portes ; parcelle E 965 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 973 m² ; commencé - 08/12/2014 ; permis de construire 02709014K0033 ; Rue de la Marouse ; parcelle B 791 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 500 m² ; commencé - 08/12/2014 ; permis de construire 02709014K0037 ; Rue de la Marouse ; parcelle B 791 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 500 m² ; commencé - 06/12/2014 ; permis de construire 02709014K0028 ; 437 Rue de la Hetraie ; parcelle B 903 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 028 m² ; terminé - 17/11/2014 ; permis de construire 02709014K0034 ; 736 Chem du Moulin ; parcelle D 340 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 033 m² ; commencé - 17/11/2014 ; permis de construire 02709014K0036 ; Lot C Rue 27670 le Bosc-Ro ; parcelle B 1061 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 439 m² ; terminé - 20/10/2014 ; permis de construire 02709014K0029 ; Rue de la Haute Epine ; parcelles ZC 118, ZC 15 ; 2 logements, 154 m² ; terrain 1 202 m² ; terminé - 30/09/2014 ; permis de construire 02709014K0023 ; 38 Rue des Canadiens ; parcelle F 743 ; 2 logements, 186 m² ; terrain 744 m² ; terminé ; DAPI - 09/09/2014 ; permis de construire 02709014K0027 ; Chem du Bas Bocherville ; parcelles C 727, C 726 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 124 m² ; terminé - 01/09/2014 ; permis de construire 02709014K0022 ; Lot A Rue Mitoyenne - Rue ; parcelle B 791P ; 1 logement, 95 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 25/08/2014 ; permis de construire 02709014K0020 ; 654 Rue des Hautes Portes ; parcelle E 995 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 3 083 m² ; annulé - 04/08/2014 ; permis de construire 02709014K0018 ; 1 logement, 141 m² ; commencé - 02/07/2014 ; permis de construire 02709014K0017 ; 526 Rue du Champs aux Moines ; parcelles C 1165, C 1164, C 1162 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 5 166 m² ; commencé - 21/05/2014 ; permis de construire 02709014K0006 ; Rte de Bourgtheroulde ; parcelles ZE 4C, ZE 4B, ZE 4A ; 9 315 m² ; terrain 69 119 m² ; autorisé ; PRODUITS BERGER - 20/05/2014 ; permis de construire 02709014K0010 ; 481 Rue des Canadiens ; parcelle F 676 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 744 m² ; autorisé - 30/03/2014 ; permis de construire 02709014K0005 ; Chem de la Petite Rue ; parcelle C 669 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 21/03/2014 ; permis de construire 02709014K0003 ; Chem du Moulin ; parcelles ZD 121, ZD 116, ZD 115 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 935 m² ; autorisé - 21/03/2014 ; permis de construire 02709014K0004 ; 1 logement, 87 m² ; commencé - 24/01/2014 ; permis de construire 02709013K0022 ; 2 logements, 196 m² ; terminé - 14/12/2013 ; permis de construire 02709013K0020 ; Rue de la Haute Epine ; parcelle ZC 16 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 170 m² ; terminé - 09/12/2013 ; permis de construire 02709013K0021 ; Chem du Moulin ; parcelle D 341 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 16/11/2013 ; permis de construire 02709013K0019 ; 19 Rte des Linieres ; parcelle B 709 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 687 m² ; commencé - 05/11/2013 ; permis de construire 02709013K0016 ; 8 Rue du Tilly ; parcelle F 282 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 803 m² ; terminé - 29/10/2013 ; permis de construire 02709013K0010 ; 12 Rue du Marechal Leclerc ; parcelles F 709, F 706, F 208 ; 195 m² ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNES CANTON BOURGTHEROULD - 24/10/2013 ; permis de construire 02709013K0017 ; 526 Rte du Champs aux Moines ; parcelles C 148, C 152, C 910 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 11 070 m² ; autorisé - 19/10/2013 ; permis de construire 02709013K0015 ; 49 Rue du Diguet ; parcelle F 211 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 10 110 m² ; autorisé - 15/10/2013 ; permis de construire 02709013K0013 ; 409 Rue des Canadiens ; parcelles F 676, F 506, F 503 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 787 m² ; terminé - 14/10/2013 ; permis de construire 02709013K0014 ; Rue Malicorne ; parcelle C 1158 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 044 m² ; terminé - 17/09/2013 ; permis de construire 02709013K0011 ; 424 Chem de la Chapelle Martel ; parcelle E 933 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 27 590 m² ; autorisé - 16/09/2013 ; permis de construire 02709013K0009 ; Rue de la Galissoniere ; parcelles ZB 117, ZB 118, ZB 119 ; 1 356 m² ; terrain 7 381 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES CANTON BOURGTHEROULD - 17/07/2013 ; permis de construire 02709013K0007 ; Lot A Chem du Moulin ; parcelle D 341 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé - 12/07/2013 ; permis de construire 02709013K0005 ; Chem des Thuits - Vc N 39 ; parcelles E 899, E 902 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 425 m² ; commencé - 26/06/2013 ; permis de construire 02709013K0003 ; 986 Chem du Bas Boscherville ; parcelle C 41 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 712 m² ; terminé - 28/03/2013 ; permis de construire 02709013K0001 ; Chem de la Mare Roger ; parcelle C 493 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé - 28/02/2013 ; permis de construire 02709012K0022 ; Rue du Champ Pigeon ; parcelle AE 643 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 28/02/2013 ; permis de construire 02709012K0023 ; Chem de la Mare Roger ; parcelle C 493 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé - 27/02/2013 ; permis de construire 02709012K0021 ; 168 Rue du Marais ; parcelles B 1044, B 1045 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 007 m² ; commencé - 09/01/2013 ; permis de construire 02709012K0019 ; Chem Bas de Boscherville ; parcelle ZE 15 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 998 m² ; terminé - 05/01/2013 ; permis de construire 02709012K0017 ; Chemin du Bas Boscherville ; parcelle C 41P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 713 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/bosroumois-27090/permis La commune : https://aucadastre.fr/bosroumois-27090.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/27090/permits