# Permis de construire de Botans (Territoire de Belfort) : 23 autorisations

De 2013 à 2026 : 9 de logement, 13 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/06/2026 ; permis de construire 09001526A0001 ; 12 Route de Montbéliard ; parcelle ZB 267 ; terrain 1 522 m² ; autorisé ; NIPPON DOKI STORE
- 16/08/2025 ; déclaration préalable 09001525A0003 ; 7 Rue du Port ; parcelle ZB 251 ; terrain 1 971 m² ; autorisé
- 21/01/2025 ; permis de construire 09001524A0002 ; 6 Rue du Port ; parcelles ZB 136, ZB 136, ZB 219 ; terrain 9 510 m² ; terminé ; BALA
- 29/10/2024 ; permis de construire 09001524A0001 ; Route de Montbeliard ; parcelles ZB 155, ZB 155, ZB 242 ; 1 758 m² ; terrain 13 988 m² ; terminé
- 02/02/2024 ; permis de construire 09001523A0002 ; 2 Rue de Dorans ; parcelles AA 118, AA 73 ; 2 logements, 31 m² ; terrain 1 413 m² ; commencé ; SMR
- 16/06/2023 ; permis de construire 09001522A0002 ; 12 Grande Rue ; parcelle AA 22 ; 3 logements, 222 m² ; terrain 952 m² ; commencé ; M2M
- 26/10/2021 ; permis de construire 09001521A0003 ; 6 Grande Rue ; parcelles AA 27, AA 28, AA 128 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 108 m² ; commencé
- 20/07/2021 ; permis de construire 09001521A0001 ; Chemin des Neufs Moulins ; parcelle ZB 254 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 17/07/2020 ; déclaration préalable 09001520A0004 ; Derriere Lota ; parcelle ZB 47 ; 167 m² ; terrain 21 540 m² ; autorisé ; GFA ECRIN
- 24/08/2019 ; permis de démolir 09001519A0001 ; 29 Grande Rue ; parcelle AA 59 ; terrain 2 285 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOTANS
- 18/12/2018 ; permis de construire 09001518A0002 ; 29 Grande Rue ; parcelles AA 59, AA 65, ZA 178 ; 7 m² ; terrain 2 285 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOTANS
- 03/04/2018 ; permis de construire 09001517A0004 ; 4 Grande Rue ; parcelle AA 30 ; 28 m² ; terrain 296 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOTANS
- 29/09/2017 ; permis de construire 09001517A0003 ; 7 Bis Rue du Port ; parcelle ZB 10 ; 6 logements, 49 m² ; terrain 1 971 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 09001517A0002 ; Les Combottes ; parcelles ZB 169, ZB 164 ; 720 m² ; terrain 6 588 m² ; terminé ; GAEC COURTOT-DEMARCHE
- 10/03/2017 ; permis de construire 09001517A0001 ; 1 logement, 244 m² ; terminé
- 21/10/2016 ; permis de construire 09001516A0002 ; 13b Grande Rue ; parcelle AA 169 ; 3 logements, 165 m² ; terrain 673 m² ; commencé
- 21/05/2016 ; permis de construire 09001516A0001 ; 4 Rue du Port ; parcelles ZB 147, ZB 237, ZB 240 ; 1 720 m² ; terrain 8 134 m² ; terminé ; ICOBO
- 19/08/2015 ; permis de construire 09001515A0003 ; Derriere Lota ; parcelle ZB 48 ; 323 m² ; terrain 20 910 m² ; commencé ; GFA ECRIN
- 14/06/2015 ; permis de construire 09001515A0002 ; 7bis Rue du Port ; parcelle ZB 10 ; 3 logements, 376 m² ; terrain 2 260 m² ; autorisé
- 25/02/2015 ; permis de construire 09001514A0001 ; 4 Rue du Port ; parcelles ZB 239, ZB 238 ; terrain 5 959 m² ; terminé ; GARAGE VIZINOT ROGER SA
- 26/12/2013 ; permis de construire 09001513A0002 ; 6 Rue des Sources ; parcelle AA 82 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 864 m² ; commencé
- 27/06/2013 ; permis de construire 09001513A0001 ; 29 Grande Rue ; parcelles AA 59, ZA 84, ZA 179 ; 140 m² ; terrain 6 079 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOTANS
- 07/02/2013 ; permis de construire 09001512A0003 ; Les Combattes ; parcelles ZB 164, ZB 169 ; 360 m² ; terrain 7 088 m² ; autorisé ; GAEC COURTOT-DEMARCHE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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