# Permis de construire de Bouclans (Doubs) : 88 autorisations

De 2013 à 2026 : 68 de logement, 13 de locaux, 4 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 46 autorisations et 52 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/07/2026 ; permis de construire 0250782600005 ; Chemin Dit de la Fin ; parcelle AD 181 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 829 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0250782600003 ; 18 Chemin du Chaãâteau Daãâãâeau ; parcelles AH 62, AH 63, AH 64 ; 204 m² ; terrain 12 876 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU DE LA GENOISE
- 23/05/2026 ; permis de construire 0250782600004 ; Rue du Cornet ; parcelle ZD 3 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 16 870 m² ; autorisé
- 17/03/2026 ; permis de construire 0250782600001 ; Rue du Moulin Bouton ; parcelle ZD 44 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 9 720 m² ; autorisé
- 20/01/2026 ; permis de construire 0250782500012 ; 2 Rue saint Leger ; parcelle AC 104 ; 5 logements, 25 m² ; terrain 724 m² ; autorisé ; SAS PIF IMMO
- 16/01/2026 ; permis de construire 0250782500011 ; Rue du Bois du Roi ; parcelle AD 173 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 1 844 m² ; autorisé
- 16/09/2025 ; permis de construire 0250782500009 ; Rue des Hauts d'Ambre ; parcelle ZE 226 ; 4 logements, 335 m² ; terrain 1 599 m² ; commencé ; EMILIEN
- 08/08/2025 ; permis de démolir 0250782500001 ; 32 Grande Rue ; parcelle AH 20 ; terrain 1 517 m² ; autorisé
- 02/05/2025 ; permis de construire 0250782500001 ; Rue du Cornet ; parcelle ZD 2 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 280 m² ; commencé
- 18/02/2025 ; permis d'aménager 02507824V0001 ; 1 Place Edouard Clerc ; parcelles AC 116, AC 117, AC 118 ; terrain 357 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOUCLANS
- 17/10/2024 ; permis d'aménager 02507819V0001 ; Rue de Prigachet ; parcelle ZE 155 ; terrain 138 705 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOUCLANS
- 10/10/2024 ; permis de démolir 02507824V0002 ; Rue du Moulin Bouton ; parcelles C 210, ZD 44 ; terrain 10 750 m² ; autorisé
- 27/09/2024 ; permis de démolir 02507824V0001 ; 2 Rue du Vieux Village ; parcelle AC 129 ; terrain 524 m² ; autorisé
- 05/09/2024 ; permis de construire 02507824V0007 ; Rue de la Liberation ; parcelle AH 108 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 29/08/2024 ; permis de construire 02507824V0005 ; 15 Rue des Epinettes ; parcelle ZB 84 ; 774 m² ; terrain 136 110 m² ; terminé ; PARRENIN-LA FERME D'ANNE LISE
- 02/07/2024 ; permis de construire 02507824V0004 ; 4 Impasse sous Latte ; parcelle ZE 228 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 786 m² ; terminé
- 11/04/2024 ; permis de construire 02507824V0002 ; 5 Rue du Vieux Chene ; parcelle AE 11 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 961 m² ; commencé
- 01/02/2024 ; permis de construire 02507823V0013 ; Lotissement les Hauts d'A ; parcelle ZE 230 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 773 m² ; terminé
- 13/11/2023 ; permis de construire 02507823V0011 ; 2 Che de Guisin ; parcelle AB 28 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 5 133 m² ; terminé
- 16/09/2023 ; permis de construire 02507823V0010 ; Rue de Petite Combe ; parcelle AD 183 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 08/06/2023 ; permis de construire 02507823V0008 ; Lotissement les Hauts d'A ; parcelle ZE 217 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 881 m² ; terminé
- 11/05/2023 ; permis de construire 02507823V0001 ; 5 Rue des Thuyas ; parcelle AD 138 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 154 m² ; terminé ; SCI GARNACHE - GUEY
- 11/05/2023 ; permis de construire 02507823V0001 ; 5 Rue des Thuyas ; parcelle AD 138 ; 50 m² ; terrain 1 154 m² ; terminé ; SCI GARNACHE - GUEY
- 02/05/2023 ; permis de construire 02507823V0005 ; Lotissement les Hauts d'Ambre ; parcelle ZE 229 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 745 m² ; commencé
- 02/05/2023 ; permis de construire 02507823V0006 ; Rue de Prigachet ; parcelle ZE 219 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 24/04/2023 ; permis de construire 02507823V0004 ; Lotissement les Hauts d'A ; parcelle ZE 228 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 786 m² ; annulé
- 13/04/2023 ; permis de construire 02507823V0002 ; Rue de la Petite Combe ; parcelle AC 2 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 13/03/2023 ; permis de construire 02507822V0023 ; 22 Rue Jean Lallemand ; parcelle AD 16P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 536 m² ; commencé
- 20/02/2023 ; permis de construire 02507823V0003 ; 1 Rue de la Mairie ; parcelle AC 144 ; 4 logements, 20 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 27/01/2023 ; permis de construire 02507822V0024 ; Lotissement les Hauts d'A ; parcelle ZE 217 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 12/01/2023 ; permis de construire 02507822V0021 ; Lotissement les Hauts d'A ; parcelle ZE 220 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 855 m² ; commencé
- 02/01/2023 ; permis de construire 02507822V0022 ; 27 Rue du Chateau ; parcelle AC 108 ; 4 logements, 134 m² ; terrain 837 m² ; autorisé
- 19/11/2022 ; permis de construire 02507822V0017 ; Pre Gruet ; parcelle ZI 66 ; 800 m² ; terrain 25 740 m² ; terminé ; EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS
- 03/11/2022 ; permis de construire 02507822V0016 ; Pre Gruet ; parcelles ZI 66, ZI 77, ZI 78 ; 800 m² ; terrain 39 210 m² ; terminé ; EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS
- 03/11/2022 ; permis d'aménager 02507822V0001 ; 22 Rue Jean Lallemand ; parcelle AD 16 ; terrain 3 532 m² ; autorisé
- 24/09/2022 ; permis de construire 02507822V0015 ; Lotissement les Hauts d'A ; parcelle ZE 218 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 19/09/2022 ; permis de construire 02507822V0013 ; 1 logement, 84 m² ; annulé
- 02/09/2022 ; permis de construire 02507822V0007 ; 23 Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 68 ; 4 logements ; terrain 12 097 m² ; commencé ; SCI 3LRH
- 02/09/2022 ; permis de construire 02507822V0007 ; 23 Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 68 ; terrain 12 097 m² ; commencé ; SCI 3LRH
- 04/07/2022 ; permis de construire 02507822V0006 ; Grande Rue ; parcelles AD 170, AD 171 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 921 m² ; terminé
- 29/04/2022 ; permis de construire 02507822V0005 ; Lotissement les Hauts d'A ; parcelle ZE 221 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 764 m² ; terminé
- 30/03/2022 ; permis de construire 02507822V0004 ; Lotissement les Hauts d'Am ; parcelle ZE 225 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 786 m² ; terminé
- 29/03/2022 ; permis de construire 02507822V0002 ; Lotissement les Hauts d'A ; parcelle ZE 155 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 138 705 m² ; terminé
- 08/02/2022 ; permis de construire 02507821V0013 ; Rue de Prigachet - Lotisse ; parcelle ZE 223 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 842 m² ; terminé ; LES HAUTS D'AMBRE
- 08/02/2022 ; permis de construire 02507821V0014 ; Rue de Prigachet - Lotisse ; parcelle ZE 224 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 884 m² ; terminé ; LES HAUTS D'AMBRE
- 25/01/2022 ; permis de construire 02507821V0012 ; Lotissement les Hauts d'A ; parcelle ZE 216 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 07/09/2021 ; permis de construire 02507821V0011 ; Savurot ; parcelle ZL 154 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 848 m² ; terminé
- 26/08/2021 ; permis de construire 02507821V0009 ; 17 Rue de la Liberation ; parcelle AH 78 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 7 219 m² ; terminé
- 27/07/2021 ; permis de construire 02507821V0010 ; Rue de la Fontaine - Vauch ; parcelle ZC 51 ; 1 logement, 307 m² ; terrain 2 413 m² ; terminé
- 16/07/2021 ; permis de construire 02507821V0006 ; 21 Rue du Chateau ; parcelle AD 22 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 28/06/2021 ; permis de construire 02507821V0003 ; 6 Rue de l'Ecole ; parcelle AD 52 ; 343 m² ; terrain 6 289 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOUCLANS
- 11/06/2021 ; déclaration préalable 02507821V0030 ; 5 Rue des Thuyas ; parcelle AD 138 ; 10 m² ; terrain 1 154 m² ; autorisé ; SCI GARNACHE - GUEY
- 24/05/2021 ; permis de construire 02507821V0004 ; Rue des Epinettes ; parcelle AA 71 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 039 m² ; terminé
- 16/05/2021 ; permis de construire 02507821V0005 ; Rue des Epinettes ; parcelles ZL 157, ZL 158 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 208 m² ; terminé
- 11/01/2021 ; permis de construire 02507820V0006 ; Rue des Epinettes ; parcelle ZL 156 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 665 m² ; terminé
- 09/01/2021 ; permis de construire 02507820V0005 ; 1 Rue de l'Ecole ; parcelles AD 158, AD 74 ; 4 logements ; terrain 1 424 m² ; terminé
- 25/07/2020 ; permis de construire 02507820V0003 ; 10 Rue de la Fontaine - Vauch ; parcelle ZB 16 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 560 m² ; terminé
- 16/04/2020 ; permis de construire 02507820V0001 ; Rue des Epinettes ; parcelle ZL 155 ; 2 logements, 246 m² ; terrain 665 m² ; terminé
- 23/01/2020 ; permis de construire 02507818V0005 ; 12 Rue de la Corvee ; parcelle AA 94 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 716 m² ; commencé ; SCI JERMELNIC
- 26/11/2019 ; permis de construire 02507819V0012 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 11/10/2019 ; permis de construire 02507819V0009 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZB 18 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 09/09/2019 ; permis de construire 02507819V0007 ; Rue de la Crait ; parcelle AB 33 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 496 m² ; terminé
- 28/08/2019 ; permis de construire 02507819V0008 ; Rue de la Crait ; parcelle AB 8 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 01/07/2019 ; permis de construire 02507819V0006 ; 9 Che du Gour ; parcelle AC 36 ; 1 logement ; terrain 1 866 m² ; commencé
- 09/05/2019 ; permis de construire 02507819V0005 ; Chem de la Grange du Chenil ; parcelle ZE 148 ; terrain 5 713 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ETRAY
- 29/03/2019 ; permis de construire 02507818V0010 ; 2 Rue Bis du Moulin Bouton ; parcelle ZD 40 ; 85 m² ; terrain 9 170 m² ; terminé
- 18/09/2017 ; permis de construire 02507817C0005 ; Rue du Chateau ; parcelle ZL 151 ; 2 logements, 204 m² ; terminé
- 23/08/2017 ; permis de construire 02507817C0003 ; Rue du Chateau ; parcelle ZL 151 ; 2 logements, 204 m² ; terrain 616 m² ; autorisé
- 21/07/2017 ; permis d'aménager 02507817C0001 ; 5 Rue de la Mairie ; parcelle AC 61 ; commencé ; COMMUNE DE BOUCLANS
- 04/07/2017 ; permis de construire 02507817C0002 ; 7 Voie Petite Combe ; parcelle AD 10 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 350 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02507817C0001 ; Combotte au Prevot ; parcelle AD 159P ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 402 m² ; terminé
- 20/05/2017 ; déclaration préalable 02507817C0007 ; Rue de la Crait ; parcelle ZB 20 ; 17 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU DU CARON
- 13/12/2016 ; permis de construire 02507816C0004 ; Parts Damoisey ; parcelle ZD 42 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 3 930 m² ; terminé
- 12/11/2016 ; permis de construire 02507816C0003 ; Chemin du Grand Pain ; parcelle ZI 74 ; 1 logement ; terrain 5 000 m² ; terminé
- 29/11/2015 ; permis de construire 02507815C0006 ; Rue des Thuyas ; parcelle AD 141 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 802 m² ; annulé
- 25/02/2015 ; permis de construire 02507815C0001 ; La Crait ; parcelle ZE 194 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 11/02/2015 ; permis de construire 02507814C0008 ; Rue du Chateau ; parcelles ZL 152, ZL 150 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 06/01/2015 ; permis de construire 02507814C0007 ; Chem de Seignepre ; parcelles C 896, C 898, C 8909 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 24/12/2014 ; permis de construire 02507814C0006 ; Rue du Chateau ; parcelle ZL 148 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé
- 08/12/2014 ; permis de construire 02507814C0004 ; Rue de la Crait ; parcelle ZE 195 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 842 m² ; annulé
- 12/07/2014 ; permis de construire 02507814C0002 ; Chem du Chateau D Eau ; parcelle ZH 251P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 108 m² ; terminé
- 22/02/2014 ; permis de construire 02507813C0006 ; Rue de la Craie ; parcelle ZE 196 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 841 m² ; commencé
- 20/02/2014 ; permis de construire 02507813C0003 ; Ld ; parcelles ZL 27, ZL 28, ZL 29 ; 286 m² ; terminé
- 09/11/2013 ; permis de construire 02507813C0004 ; Rue de la Crait ; parcelle ZE 184P ; 1 logement, 139 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 26/07/2013 ; permis de construire 02507813C0002 ; Rue de Crait ; parcelle ZE 184 ; 1 logement, 97 m² ; commencé
- 18/03/2013 ; permis de construire 02507813C0001 ; Rue de la Crait ; parcelle ZE 184 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 843 m² ; commencé
- 05/02/2013 ; permis de construire 02507812C0006 ; 5 Rue de la Mairie ; parcelles E 339, E 340, E 71 ; 1 logement ; terrain 3 242 m² ; commencé
- 05/02/2013 ; permis de construire 02507812C0006 ; 5 Rue de la Mairie ; parcelles E 339, E 340, E 71 ; terrain 3 242 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bouclans-25078/permis
La commune : https://aucadastre.fr/bouclans-25078.md
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