# Permis de construire de Bougey (Haute-Saône) : 16 autorisations

De 2013 à 2026 : 4 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/04/2026 ; permis de construire 0700782500003 ; parcelles A 552, A 591, A 595 ; 854 m² ; terrain 33 501 m² ; autorisé ; GAEC BILLY
- 26/01/2023 ; permis de construire 07007822C0002 ; Rue du Mont Climart ; parcelles B 566, B 569, B 516 ; 158 m² ; terrain 30 620 m² ; commencé
- 26/01/2023 ; permis de construire 07007822C0002 ; Rue du Mont Climart ; parcelles B 566, B 569, B 516 ; 158 m² ; terrain 30 620 m² ; commencé
- 28/12/2022 ; permis de construire 07007822C0003 ; 2 Rue des Fourches ; parcelle B 577 ; 236 m² ; terrain 3 695 m² ; autorisé ; SAUVEGARDE DU CHATEAU DE BOUGEY
- 21/07/2022 ; permis de construire 07007822C0001 ; 7 Grande Rue ; parcelles B 476, B 477, B 478 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 574 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 07007821C0002 ; Corvee des Ruaux ; parcelles A 547, A 538 ; 1 800 m² ; terminé ; GAEC GAUMET
- 13/09/2021 ; permis de démolir 07007821C0002 ; 2 Mont  Climard ; parcelles B 478, B 476 ; autorisé
- 05/08/2021 ; permis de construire 07007821C0001 ; En Carron ; parcelles A 270, A 269, A 599 ; 4 912 m² ; terrain 30 636 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU BILLY
- 17/05/2021 ; permis de démolir 07007821C0001 ; 8 Rue de la Petite Voie ; parcelle B 1436 ; autorisé
- 02/07/2020 ; permis de démolir 07007820C0001 ; 4 Grande Rue ; parcelle B 407 ; autorisé
- 12/12/2019 ; permis de construire 07007819C0002 ; Rue de la Petite Voie ; parcelles B 414, B 413, B 412 ; 1 logement, 135 m² ; autorisé
- 04/06/2018 ; déclaration préalable 07007818C0001 ; Corvee des Ruaux ; parcelle A 538 ; 8 m² ; terrain 41 984 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 09/03/2018 ; permis de construire 07007818C0001 ; En Carron ; parcelles A 596, A 595, A 591 ; 256 m² ; terrain 24 496 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU BILLY
- 17/11/2017 ; permis de construire 07007817C0003 ; Corvee des Ruaux ; parcelles OA 538, OA 547 ; 3 463 m² ; terrain 82 148 m² ; commencé ; TRAVAUX AGRICOLES GAUMET
- 18/02/2016 ; permis de démolir 07007816C0001 ; Rue de la Petite Voie ; parcelle B 412 ; autorisé
- 24/06/2013 ; permis de construire 07007813C0001 ; Rd 157 ; parcelles A 370, A 378, A 379 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 259 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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