# Chemin d'Ars, 17800 Bougneau : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.58882, -0.51062 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17056_0004.

## La parcelle

- Parcelle : ZE 99
- Contenance : 993 m²
- Identifiant : 17056000ZE0099
- Feuille : 000 ZE 01, échelle 1:2000, édition 8
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 26,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 873 kWh par an, pour 1 625 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, secteur constructible du bourg et des villages, du PLU Bougneau, en vigueur depuis le 27/08/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Application du permis de démolir

### Informations (2)

- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une Déclaration Préalable
- Périmètre de droit de préemption urbain

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont LEMAX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/914962568) ; LA BOBINERIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/481149276) ; EARL GUIET D ET JF (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/419906995) ; SCI DE LA TOUR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/850056912)
- Voies voisines : Impasse de la Tour (51 m) https://aucadastre.fr/bougneau-17056/impasse-de-la-tour-0067.md ; Rue des Noyers (98 m) https://aucadastre.fr/bougneau-17056/rue-des-noyers-0047.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bougneau-17056/chemin-d-ars-0004
La commune : https://aucadastre.fr/bougneau-17056.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17056_0004