# Permis de construire de Bougnon (Haute-Saône) : 25 autorisations

De 2014 à 2025 : 12 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/06/2025 ; déclaration préalable 0700792500004 ; 1 Imp de Fonteneille ; parcelle AA 326 ; terrain 812 m² ; terminé
- 14/12/2023 ; permis d'aménager 07007923C0001 ; 3 Rue de la Pellerotte ; parcelle AA 335 ; terrain 27 809 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOUGNON
- 14/12/2023 ; permis de démolir 07007923C0001 ; 23 Grande Rue ; parcelle AA 280 ; terrain 1 316 m² ; autorisé
- 21/07/2022 ; permis de construire 07007922C0001 ; Le Village Sud ; parcelles AA 125, AA 384 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 629 m² ; autorisé
- 05/10/2021 ; permis de construire 07007921C0003 ; Rue de la Froterie ; parcelle AE 19 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 481 m² ; autorisé
- 29/07/2021 ; permis de construire 07007921C0001 ; 8 Rue du Chanois ; parcelles AB 8, AB 9, AB 10 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 2 645 m² ; autorisé
- 18/05/2021 ; déclaration préalable 07007921C0007 ; Rue du Moulin ; parcelle ZL 8 ; 14 m² ; terrain 16 640 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOUGNON
- 14/05/2021 ; permis de démolir 07007921C0001 ; 8 Rue du Chanois ; parcelle AB 8 ; terrain 1 981 m² ; autorisé
- 04/02/2021 ; permis de construire 07007920C0007 ; Chemin Rural du Bois Jacqu ; parcelle ZL 7 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 39 760 m² ; terminé
- 02/11/2020 ; permis de construire 07007920C0005 ; Les Bergeuns ; parcelles ZR 38, ZR 40, ZR 49 ; 378 m² ; terrain 80 605 m² ; autorisé ; GAEC DES FOLOTS
- 21/04/2020 ; permis de démolir 07007920C0001 ; 16 Rue de la Pellerotte ; parcelle AA 146 ; terrain 1 533 m² ; terminé
- 19/09/2019 ; permis de construire 07007919C0003 ; 8 Rue de la Paix ; parcelles AA 242, AA 241, AA 244 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 997 m² ; commencé
- 04/12/2018 ; permis de construire 07007918C0006 ; Fontaine aux Faulx ; parcelle ZS 2 ; 186 m² ; terrain 7 620 m² ; autorisé ; EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
- 13/02/2018 ; permis de construire 07007918C0001 ; 21 Rue d'Auxon ; parcelle AA 263 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 13/02/2018 ; permis de construire 07007918C0002 ; Le Village Nord ; parcelles AB 17, AB 18 ; 43 m² ; terrain 1 073 m² ; autorisé
- 28/02/2017 ; permis de démolir 07007917C0001 ; 7 Rue du Chanois ; parcelle AB 137 ; autorisé
- 27/09/2016 ; permis de construire 07007916C0005 ; 10 Rue de la Piquotte ; parcelles AA 355, A 357 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 776 m² ; commencé
- 16/08/2016 ; permis de construire 07007916C0003 ; 9 Rue de la Pellerotte ; parcelle AA 322 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 261 m² ; commencé
- 06/07/2016 ; permis de construire 07007916C0002 ; Rue du Chateau ; parcelles AB 129, AB 14 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 5 702 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 07007915C0003 ; 10 Rue de la Piquotte ; parcelles AA 352, AA 353 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 621 m² ; commencé
- 01/04/2015 ; permis de démolir 07007915C0001 ; 4 Grande Rue ; parcelles ZR 52, ZR 40 ; autorisé ; GAEC DES FOLOTS
- 12/03/2015 ; permis de construire 07007915C0001 ; 3 Rue de la Froterie ; parcelle AB 15 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 161 m² ; autorisé
- 23/10/2014 ; permis de démolir 07007914C0001 ; parcelle ZM 14 ; autorisé ; COMMUNE DE BOUGNON
- 19/08/2014 ; permis de construire 07007914C0002 ; Rue de la Froterie ; parcelles AA 36, ZO 44 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 410 m² ; commencé
- 26/06/2014 ; permis de construire 07007914C0001 ; 3 Rue de la Pellerotte ; parcelle AA 319 ; 24 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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