# Impasse Saint Clair, 40090 Bougue : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.89017, -0.39727 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 40051_0320.

## La parcelle

- Parcelle : AB 30 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 751 m²
- Identifiant : 40051000AB0030
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 69,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 800 kWh par an, pour 1 623 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi Mont de Marsan Agglomeration, en vigueur depuis le 12/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (6)

- Implantation des façades en retrait de toutes les limites (3m minimum)
- Implantation d'au moins une façade dans une bande de 0 à 5m de la limite d'emprise
- Hauteur maximale: R+1
- Autre: Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère: Niveau 1b (Centre-bourg + Périmètre de protection monuments historiques)
- Mixité des destinations ou sous-destinations: Quartier résidentiels
- Emprise au sol maximale: 50%

### Informations (2)

- DPU
- Périmètre de protections des monuments historiques

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Eglise Saint-Candide
- Site de l'enceinte de Castets

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/05/2020.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES (UNP) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/305869950) ; INDIVISION RUIZ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/980272025) ; GYMNASTIQUE VOLONTAIRE BOUG'FORM (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/420431819) ; SCI DU 7 JUILLET (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/900634239) ; CANTICON (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/910046846) ; SCI DU BORN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/434665048)
- Voies voisines : Rue Saint Clair (35 m) https://aucadastre.fr/bougue-40051/rue-saint-clair-0310.md ; Rue de la Fontaine (56 m) https://aucadastre.fr/bougue-40051/rue-de-la-fontaine-0180.md ; Route de Mont-de-marsan (83 m) https://aucadastre.fr/bougue-40051/route-de-mont-de-marsan-0270.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bougue-40051/impasse-saint-clair-0320
La commune : https://aucadastre.fr/bougue-40051.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/40051_0320