# Permis de construire de Boule-d'Amont (Pyrénées-Orientales) : 7 autorisations

De 2015 à 2023 : 1 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/10/2023 ; permis de construire 06602223C0003 ; El Montado ; parcelle B 295 ; autorisé ; COMMUNE DE BOULE D AMONT
- 27/01/2020 ; déclaration préalable 06602219C0004 ; Vigne de L Oratory ; parcelle B 263 ; 5 m² ; terrain 2 710 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOULE D AMONT
- 08/01/2020 ; permis de construire 06602219C0002 ; Can Ceste ; parcelles B 27, B 26, B 25 ; 184 m² ; commencé
- 04/07/2019 ; permis de construire 06602219C0001 ; Bach Del Castell ; parcelle A 156 ; 240 m² ; terrain 140 000 m² ; autorisé
- 20/01/2017 ; déclaration préalable 06602216C0004 ; Prieure de Serrabona ; parcelle OA 417 ; 4 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
- 19/04/2016 ; déclaration préalable 06602216C0002 ; Prieure de Serrabona ; parcelle A 417 ; 4 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
- 23/11/2015 ; permis de construire 06602215C0001 ; Mas de L Ausseil ; parcelle B 357 ; 1 logement, 46 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/boule-d-amont-66022.md
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