# Permis de construire de Bourg-Bruche (Bas-Rhin) : 29 autorisations

De 2013 à 2026 : 10 de logement, 12 de locaux, 0 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 15 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/07/2026 ; permis de construire 06705926R0002 ; Rue de la Creuse ; parcelle 01 278 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 2 329 m² ; autorisé
- 13/05/2025 ; déclaration préalable 06705925R0008 ; 17 le Bourg ; parcelle 01 562 ; 132 m² ; terrain 1 658 m² ; autorisé
- 13/01/2025 ; permis de construire 06705924R0008 ; 57 Chalmeuche ; parcelle 07 30 ; 50 m² ; terrain 32 075 m² ; autorisé
- 27/08/2024 ; permis de démolir 06705924R0002 ; 20 les Hauts Champs ; parcelle 13 168 ; terrain 1 035 m² ; autorisé
- 27/08/2024 ; permis de démolir 06705924R0001 ; 4 Rte de la Salcee ; parcelle 03 263 ; terrain 634 m² ; autorisé
- 04/07/2024 ; permis de construire 06705924R0002 ; 13 le Bourg ; parcelles 01 309, 01 539 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 156 m² ; autorisé
- 13/10/2023 ; déclaration préalable 06705923R0012 ; 22 les Hauts Champs ; parcelle 13 155 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 1 944 m² ; autorisé
- 27/04/2023 ; déclaration préalable 06705923R0007 ; 81 A L Evreuil ; parcelle 12 47 ; 17 m² ; terrain 4 332 m² ; autorisé
- 03/04/2023 ; permis de construire 06705923R0001 ; Le Bourg ; parcelles 01 260, 01 261, 01 262 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 30/03/2023 ; permis de démolir 06705923R0001 ; Les Hauts Champs ; parcelles 13 187, 13 226 ; terrain 8 603 m² ; autorisé
- 16/02/2023 ; permis de construire 06705922R0006 ; 57 Chalmeuche ; parcelle 07 30 ; 28 m² ; terrain 32 075 m² ; autorisé
- 06/01/2023 ; permis de démolir 06705922R0002 ; 13 le Bourg ; parcelles 01 309, 01 539 ; terrain 1 156 m² ; autorisé
- 20/10/2022 ; permis de construire 06705922R0005 ; 2 Rue du Beheu ; parcelles 5 171, 5 172, 5 173 ; 884 m² ; terrain 10 643 m² ; autorisé
- 07/04/2022 ; permis de démolir 06705922R0001 ; 6 les Hauts Champs ; parcelle 13 146 ; terrain 391 m² ; autorisé
- 22/02/2022 ; permis de construire 06705921R0017 ; 1 A Route de Saales ; parcelle 04 249 ; 359 m² ; terrain 2 020 m² ; terminé ; FAMABES
- 07/09/2021 ; permis de construire 06705921R0007 ; 80 L Evreuil ; parcelle 12 87 ; 320 m² ; terrain 10 156 m² ; terminé
- 18/05/2021 ; permis de construire 06705921R0002 ; Le Bourg ; parcelles 01 350, 01 588 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 970 m² ; autorisé
- 23/03/2021 ; permis de construire 06705921R0012 ; Sur les Aulnes ; parcelle 13 96 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 4 186 m² ; commencé
- 24/08/2019 ; permis de construire 06705919R0006 ; Rue du Chermele ; parcelle 05 290 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 08/08/2019 ; permis de démolir 06705920R0001 ; 6 Rue de la Grappe ; parcelle 01 103 ; terrain 2 266 m² ; autorisé
- 05/01/2017 ; permis de construire 06705916R0003 ; 5 Hauts de Bruche ; parcelles 03 50, 03 51 ; 148 m² ; terrain 997 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de démolir 06705916R0003 ; 1 les Paires ; parcelle 04 216 ; terrain 773 m² ; autorisé
- 18/05/2016 ; permis de construire 06705916R0001 ; parcelles 02 226, 02 229 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 2 300 m² ; autorisé
- 11/12/2015 ; permis de construire 06705915R0001 ; Lieudit Beheu ; parcelles 05 173, 05 174, 05 177 ; 1 092 m² ; terrain 3 423 m² ; autorisé
- 21/05/2014 ; permis de construire 06705914E0001 ; La Rappe ; parcelle 8 130 ; 66 m² ; terrain 216 667 m² ; autorisé ; MOTO CLUB DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
- 06/04/2014 ; déclaration préalable 06705914E0003 ; parcelle 08 18 ; 14 m² ; terrain 100 m² ; autorisé ; ITAS TIM
- 02/11/2013 ; permis de construire 06705913E0005 ; 10 Rte de Charmelet ; parcelles 1 233, 1 216, 1 215 ; 153 m² ; autorisé
- 07/10/2013 ; permis de construire 06705913E0006 ; La Routiere ; parcelle 05 161 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 030 m² ; commencé
- 10/08/2013 ; permis de construire 06705913E0002 ; Ferme de Chalmeuche ; parcelle 7 30 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 32 075 m² ; annulé ; HOSTELLERIE DE LA CHENEAUDIERE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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