# Impasse de la Petite Source, 16200 Bourg-Charente : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.66557, -0.21176 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 16056_0338.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 15,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,9 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 820 kWh par an, pour 1 604 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine mixte, du PLUi du Grand Cognac, en vigueur depuis le 25/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

### Informations (6)

- Zone de présomption de prescription archéologique : zone B
- Edification de clôtures précédée d'une déclaration préalable
- Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable
- Travaux de démolition soumis à déclaration préalable
- Secteur de taxe d'aménagement : 4%
- Périmètre de droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Minoterie de Bourg-Charente

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 22/05/2024 ; 2 Impasse de la Petite Source 16200 Bourg-Charente ; maison, 151 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle de Bourg-Charente (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 60, dont COMMUNE DE BOURG CHARENTE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211600564) ; EARL DE LA ROMEDE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/315384354) ; HOLDING MERLE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/808448641) ; GFA DES DEUX CHAMPAGNES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/320979537) ; ETABLISSEMENTS PAUTIER ET COMPAGNIE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/905620464) ; LELLY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/952343119)
- Voies voisines : Rue du Grand Moulin (42 m) https://aucadastre.fr/bourg-charente-16056/rue-du-grand-moulin-0224.md ; Rue de la Grande Champagne (43 m) https://aucadastre.fr/bourg-charente-16056/rue-de-la-grande-champagne-0226.md ; Rue du Petit Moulin (89 m) https://aucadastre.fr/bourg-charente-16056/rue-du-petit-moulin-0335.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bourg-charente-16056/impasse-de-la-petite-source-0338
La commune : https://aucadastre.fr/bourg-charente-16056.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/16056_0338