# Permis de construire de Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort) : 8 autorisations

De 2016 à 2025 : 7 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/03/2025 ; permis de construire 09001624A0001 ; 8 Bis Rue de la Foret ; parcelle B 379 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 21/12/2023 ; permis de construire 09001623A0002 ; Rue de la Foret ; parcelle B 39 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 2 128 m² ; autorisé
- 28/08/2023 ; permis de construire 09001623A0001 ; 13 Bi Rue de la Foret ; parcelle A 157 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 050 m² ; autorisé
- 09/03/2023 ; permis de construire 09001622A0003 ; 24 Rue de la Foret ; parcelles B 49, B 50 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 674 m² ; autorisé
- 22/12/2022 ; déclaration préalable 09001622A0004 ; La Roseraie ; parcelles B 4, B 3, B 5 ; 14 m² ; terrain 13 672 m² ; autorisé
- 27/10/2022 ; permis de construire 09001622A0001 ; 2 Bis Rue de la Foret ; parcelle B 373 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 047 m² ; commencé
- 28/11/2019 ; permis de construire 09001619A0001 ; 14 Route de Bourg sous Chatel ; parcelle B 138 ; 1 logement, 20 m² ; annulé
- 26/05/2016 ; permis de construire 09001616A0001 ; Rue D Anjoutey ; parcelles B 330P, B 562P, B 332P ; 1 logement, 109 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/bourg-sous-chatelet-90016.md
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