# Permis de construire de Bournan (Indre-et-Loire) : 11 autorisations

De 2014 à 2023 : 3 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/12/2023 ; permis de construire 0370322330005 ; Le Bourg ; parcelle C 151 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 01/12/2023 ; permis de construire 0370322330004 ; 26 Rue Principale ; parcelles ZB 75, ZB 74 ; 14 m² ; autorisé ; BAZILLE
- 04/03/2022 ; déclaration préalable 03703222H0018 ; Rue du Bon Raisin ; parcelle AK 1197 ; 6 m² ; terrain 8 786 m² ; autorisé ; SI D'ENERGIE D'INDRE-ET-LOIRE
- 03/03/2020 ; permis de construire 0370321930005 ; La Cormeliere ; parcelle ZH 54A ; 524 m² ; terrain 105 730 m² ; commencé ; LA CORMELIERE
- 14/08/2019 ; permis de construire 0370321930004 ; La Greniere ; parcelle A 667 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 12 497 m² ; annulé
- 06/05/2019 ; permis de construire 0370321930002 ; Les Tabardieres ; parcelles ZA 56, ZA 51, ZA 50 ; 1 logement ; commencé
- 02/05/2019 ; permis de construire 0370321930001 ; Le Haut Paimbault ; parcelle ZL 78 ; 387 m² ; autorisé
- 31/05/2017 ; permis de construire 0370321730003 ; 3 Ld L Ouverdiere ; parcelles A 639, A 337, ZD 22 ; 362 m² ; terrain 32 590 m² ; autorisé ; DES SABOTINES
- 03/07/2015 ; permis de construire 0370321430003 ; La Piece du Pont ; parcelle C 223 ; 635 m² ; terrain 54 215 m² ; autorisé
- 12/09/2014 ; permis de construire 0370321430002 ; 22 Rue Principale ; parcelle C 147 ; 92 m² ; terrain 1 025 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOURNAN
- 27/06/2014 ; permis de construire 0370321430001 ; Les Billaudieres ; parcelles ZL 55, ZL 8 ; 104 m² ; terrain 22 050 m² ; commencé ; REYGIB'

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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