# Chemin des Dames, 12390 Bournazel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.46151, 2.29842 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 12031_0282.

## La parcelle

- Parcelle : B 532
- Contenance : 107 m²
- Identifiant : 120310000B0532
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:1250, édition 8
- Bâtiment au point : 6,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 522,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 909 kWh par an, pour 1 642 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua du PLUi du Pays Rignacois, en vigueur depuis le 20/01/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Corps de logis Renaissance
- Eglise paroissiale Saint-Sébastien

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/05/2024 ; echange ; 44 Che des Dames ; sols ; 10 000 € ; 168 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/08/2025 ; 16 Chemin des Dames 12390 Bournazel ; maison, 137,4 m², construit en 1947 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Glissement de Terrain, 26/12/1993.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 10, dont COMMUNE DE BOURNAZEL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211200316) ; LA CROSTADA (LA CROSTADA) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/890870132) ; CHAMABA (CHEZ JULIETTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/942780610)
- Voies voisines : Route de Rulhe (29 m) https://aucadastre.fr/bournazel-12031/route-de-rulhe-0278.md ; Chemin du Perier (45 m) https://aucadastre.fr/bournazel-12031/chemin-du-perier-0297.md ; Rue du Broual (60 m) https://aucadastre.fr/bournazel-12031/rue-du-broual-0287.md ; Route de Caldecoste (70 m) https://aucadastre.fr/bournazel-12031/route-de-caldecoste-0265.md ; Rue du Portail Haut (74 m) https://aucadastre.fr/bournazel-12031/rue-du-portail-haut-0298.md ; Route de Rignac (98 m) https://aucadastre.fr/bournazel-12031/route-de-rignac-0276.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bournazel-12031/chemin-des-dames-0282
La commune : https://aucadastre.fr/bournazel-12031.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/12031_0282