# Permis de construire de Bournel (Lot-et-Garonne) : 14 autorisations

De 2013 à 2026 : 6 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/04/2026 ; permis de construire 04703726B0001 ; Le Bourg ; parcelles D 667, D 668 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 3 175 m² ; autorisé
- 20/01/2026 ; permis de démolir 04703725B0001 ; 908 Route de Castillonnes ; parcelles B 617, B 613, B 616 ; terrain 1 337 m² ; autorisé
- 13/05/2025 ; permis d'aménager 04703724B0001 ; Malbabeure ; parcelles E 186, E 844 ; terrain 6 828 m² ; autorisé
- 12/02/2024 ; permis de démolir 04703724B0001 ; Montaigut ; parcelle E 215 ; terrain 5 570 m² ; autorisé
- 26/04/2023 ; permis de construire 04703722B0004 ; 1991 Route du Bourg ; parcelle C 468 ; 1 logement ; terrain 4 301 m² ; commencé
- 12/10/2022 ; permis de construire 04703722B0002 ; Bois de Balse ; parcelle E 56 ; 994 m² ; terrain 1 145 m² ; terminé ; GRAINES DES BASTIDES
- 11/02/2021 ; permis de construire 04703720B0002 ; 1 logement ; commencé
- 30/10/2017 ; permis de construire 04703717J0003 ; Cabiau ; parcelle D 38 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 5 450 m² ; terminé
- 03/06/2016 ; permis de construire 04703716M0001 ; Bourgade ; parcelles B 599, B 483, B 598 ; 142 m² ; terrain 100 000 m² ; terminé
- 21/08/2014 ; permis de construire 04703714M0001 ; Bois de Balse ; parcelles E 881, E 880 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 4 903 m² ; commencé
- 26/09/2013 ; permis de construire 04703713M0002 ; Cote Rouge ; parcelles A 809, A 808 ; 223 m² ; terrain 82 697 m² ; commencé
- 21/02/2013 ; permis de construire 04703712M0004 ; La Madeleine ; parcelles D 332, D 333, D 844 ; 70 m² ; terrain 12 587 m² ; commencé
- 07/02/2013 ; permis de construire 04703712M0006 ; Cabiau ; parcelle D 38 ; 262 m² ; terrain 5 269 m² ; autorisé
- 17/01/2013 ; permis de construire 04703712M0008 ; Fonbaysse ; parcelles E 745, E 473 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 7 891 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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