# Permis de construire de Bournois (Doubs) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 8 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2024 ; permis de construire 02508324L0002 ; Rue des Vignottes ; parcelle ZD 127 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 5 282 m² ; autorisé
- 23/09/2023 ; permis de construire 02508323L0001 ; Rue des Vitres ; parcelle ZK 50 ; 486 m² ; terminé ; GAEC BRUNNER DES CARRONS
- 19/04/2022 ; permis de construire 02508321C0003 ; Rue de Monvaudon ; parcelle ZL 136 ; 50 m² ; terrain 64 760 m² ; terminé ; AMBULANCES L'ISLE 25 & BAUMOISES
- 10/02/2022 ; permis de construire 02508321L0003 ; Rue des Louvieres ; parcelle E 240 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 590 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 02508321L0004 ; Rue des Louvieres ; parcelle E 240 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 590 m² ; autorisé
- 22/12/2021 ; permis de construire 02508321L0001 ; 4 Rue de Montbaudon ; parcelle ZL 129 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 06/02/2021 ; permis de construire 02508320L0002 ; 50 Chem Rural du Champ au Faivre ; parcelle ZK 50 ; 594 m² ; terrain 22 440 m² ; autorisé ; GAEC BRUNNER DES CARRONS
- 26/10/2020 ; permis de construire 02508320L0003 ; Rue du Verger Quignard ; parcelle ZC 37 ; 1 logement, 150 m² ; autorisé
- 22/11/2017 ; permis de construire 02508317L0001 ; La Paule ; parcelles ZL 136, ZL 58, ZL 57 ; 872 m² ; terrain 30 695 m² ; autorisé ; GAEC BOBY
- 05/12/2016 ; permis de construire 02508316L0002 ; 42 B Grande Rue ; parcelle ZL 141 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 625 m² ; commencé ; SCI CHATEL
- 17/06/2015 ; permis de construire 02508315L0003 ; 5 Rue Quiquard ; parcelle E 5 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 3 100 m² ; commencé
- 22/06/2013 ; permis de construire 02508313L0002 ; 1 Sent de la Cure ; parcelle E 246 ; 2 logements ; terrain 607 m² ; annulé ; COMMUNE DE BOURNOIS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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