# Permis de construire de Bourogne (Territoire de Belfort) : 100 autorisations

De 2013 à 2026 : 63 de logement, 17 de locaux, 8 d'aménagement, 12 de démolition. Sur les cinq dernières années, 36 autorisations et 22 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2026 ; permis de démolir 09001726A0002 ; Lieu-Dit le Droit de l'Eau ; parcelle 0C 1320 ; terrain 163 m² ; autorisé
- 30/01/2026 ; permis de construire 09001725A0006 ; 3 Rue des Ecoles ; parcelle AB 122 ; 6 logements, 67 m² ; terrain 739 m² ; autorisé ; TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 30/01/2026 ; permis de démolir 09001726A0001 ; 1 Rue Bernardot ; parcelle AB 14 ; terrain 700 m² ; autorisé
- 05/01/2026 ; permis de construire 09001725A0008 ; Lieu-Dit Foret du Fougerai ; parcelles BC 23, BC 30, BC 24 ; 22 m² ; terrain 709 217 m² ; autorisé
- 17/12/2025 ; permis de construire 09001725A0007 ; 15 Rue de la Treille ; parcelle ZT 177 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 881 m² ; autorisé
- 03/12/2025 ; permis de construire 09001725A0005 ; Rue du Gue ; parcelles ZR 60, AB 530 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 4 171 m² ; autorisé
- 12/11/2025 ; déclaration préalable 09001725A0035 ; 33 Rue de la Gare ; parcelle ZN 313 ; 4 logements ; terrain 520 m² ; autorisé
- 05/10/2025 ; permis de démolir 09001725A0001 ; 1e Ra - Quartier Ailleret ; parcelle BC 24 ; autorisé
- 02/09/2025 ; permis de construire 09001725A0001 ; Rue de Delle ; parcelle ZO 78 ; 1 023 m² ; terrain 4 260 m² ; autorisé
- 05/05/2025 ; permis de construire 09001725A0004 ; 2 A Rue de Delle ; parcelle AC 262 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 292 m² ; commencé
- 05/05/2025 ; permis de construire 09001725A0002 ; Quartier Ailleret ; parcelles BC 30, BC 24, BC 5 ; 478 m² ; terrain 2 591 905 m² ; autorisé
- 10/02/2025 ; permis de démolir 09001724A0004 ; 18 Rue Bernardot ; parcelle AB 620 ; terrain 1 862 m² ; autorisé
- 05/02/2025 ; permis de démolir 09001724A0003 ; 6 Rue de Delle ; parcelle ZO 93 ; terrain 1 004 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 20/01/2025 ; permis de construire 09001724A0007 ; 3 Rue Jules Valbert ; parcelle ZN 128 ; 425 m² ; terrain 2 817 m² ; commencé ; PUMPKIN
- 06/12/2024 ; permis de démolir 09001724A0002 ; 2 Rue Basse ; parcelles AB 110, AB 260 ; terrain 348 m² ; autorisé
- 05/11/2024 ; permis de construire 09001724A0004 ; 35 Rue de l'Industrie ; parcelle AK 91 ; 23 m² ; terrain 186 854 m² ; autorisé ; GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
- 04/09/2024 ; permis de construire 09001724A0003 ; 5 Bis Rue Derriere l'Eglise ; parcelle AB 179 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 953 m² ; commencé
- 07/09/2023 ; permis de construire 09001723A0003 ; Foret du Fougerais ; parcelles BC 24, BC 24 ; 40 m² ; terminé
- 25/04/2023 ; permis d'aménager 09001723A0001 ; 4 Rue Bernardot ; parcelles AB 19, AB 20 ; terrain 1 910 m² ; autorisé
- 30/03/2023 ; permis de démolir 09001723A0001 ; Z.i. de Bourogne ; parcelles AK 54, AK 53 ; terrain 59 777 m² ; autorisé ; ANTARGAZ
- 06/03/2023 ; permis de construire 09001722A0019 ; 1 Rue Traversiere ; parcelles AB 95, AB 96, AB 552 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 1 185 m² ; commencé
- 22/12/2022 ; permis d'aménager 09001722A0001 ; 8 Lieut-Dit Champs Bernardot ; parcelle AB 23 ; terrain 1 175 m² ; commencé ; MELUSINE
- 19/12/2022 ; permis de construire 09001722A0016 ; 8 Lieu-Dit Champs Bernardot ; parcelles AB 23, AB 604, AB 605 ; 2 logements, 135 m² ; terrain 1 739 m² ; autorisé ; MELUSINE
- 05/12/2022 ; permis de construire 09001722A0020 ; 5 Rue de Delle ; parcelle ZO 31 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 428 m² ; commencé
- 26/09/2022 ; permis de construire 09001722A0010 ; Foret du Fougerais ; parcelle BC 24 ; 5 825 m² ; terrain 477 081 m² ; commencé
- 26/09/2022 ; permis de construire 09001722A0011 ; Foret du Fougerais ; parcelle BC 24 ; 2 880 m² ; terrain 477 081 m² ; commencé
- 26/09/2022 ; permis de construire 09001722A0012 ; Foret du Fougerais ; parcelles BC 24, BC 24 ; 3 515 m² ; terrain 477 081 m² ; commencé
- 26/09/2022 ; permis de construire 09001722A0013 ; Foret du Fougerais ; parcelles BC 24, BC 24 ; 2 880 m² ; terrain 477 081 m² ; commencé
- 26/09/2022 ; permis de construire 09001722A0014 ; Foret du Fougerais ; parcelles BC 24, BC 24 ; 2 880 m² ; terrain 477 081 m² ; commencé
- 02/09/2022 ; permis de construire 09001722A0009 ; 9 Bis Rue de Delle ; parcelles ZO 80, ZO 77, ZO 27 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 932 m² ; autorisé
- 24/05/2022 ; permis de construire 09001721A0013 ; Rue de la Gare ; parcelles AC 291, AC 295 ; 2 logements, 249 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé
- 19/05/2022 ; permis de construire 09001722A0003 ; Rue de la Gare ; parcelles AC 295, AC 291 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 1 050 m² ; autorisé
- 05/05/2022 ; permis de démolir 09001722A0001 ; 4 Rue de la Treille ; parcelle ZT 185 ; terrain 807 m² ; autorisé
- 29/03/2022 ; permis de démolir 09001721A0002 ; 16 Rue Basse ; parcelle AB 85 ; terrain 708 m² ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de construire 09001721A0012 ; 5 Rue des Ecoles ; parcelles AB 141, AB 542, AB 543 ; terrain 1 473 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOUROGNE
- 03/01/2022 ; permis de démolir 09001721A0001 ; 2 Rue Basse ; parcelle AB 110 ; terrain 340 m² ; autorisé ; RLE
- 13/12/2021 ; permis de construire 09001721A0011 ; Rue de Goudant ; parcelle ZT 127 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 949 m² ; commencé
- 22/10/2021 ; permis d'aménager 09001721A0001 ; 13 Rue de la Gare ; parcelles AC 291, AC 295 ; terrain 2 004 m² ; terminé
- 14/10/2021 ; déclaration préalable 09001721A0035 ; 7 - 9 Rue de Belfort ; parcelle AC 122 ; 5 logements ; terrain 597 m² ; autorisé ; OLEI YVAN
- 29/09/2021 ; permis de construire 09001721A0010 ; Rue Derriere l'Eglise - le ; parcelle AB 179 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 953 m² ; terminé
- 09/04/2021 ; permis de construire 09001720A0012 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 265 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 877 m² ; terminé
- 05/01/2021 ; permis de construire 09001720A0010 ; 25 Rue de Charmois ; parcelles ZN 281, ZN 285 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 556 m² ; annulé
- 07/12/2020 ; permis de construire 09001720A0011 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 265 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 995 m² ; terminé
- 05/05/2020 ; permis de construire 09001720A0004 ; 7 - 9 Rue de Belfort ; parcelle AC 122 ; 6 logements ; terrain 597 m² ; annulé ; JEREMY BENCETTI
- 14/04/2020 ; permis de construire 09001719A0013 ; Sur le Rang ; parcelle AB 486 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 246 m² ; terminé
- 16/03/2020 ; permis de construire 09001719A0012 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 76 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 048 m² ; terminé
- 16/12/2019 ; permis de construire 09001719A0011 ; Rue Bernardot ; parcelle AB 632 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 401 m² ; terminé
- 06/09/2019 ; permis de construire 09001719A0008 ; Rue Derriere l'Eglise ; parcelle AB 624 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 878 m² ; terminé
- 04/09/2019 ; permis d'aménager 09001719A0001 ; Rue de la Gare ; parcelles AC 76, AC 190, AC 192 ; terrain 2 771 m² ; autorisé
- 25/04/2019 ; permis de construire 09001719A0003 ; 8 Rue du Moulin ; parcelle AC 303 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 952 m² ; commencé
- 11/03/2019 ; permis de construire 09001719A0001 ; 10 Bi Rue Bernardot ; parcelle AB 612 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 1 047 m² ; terminé
- 23/11/2018 ; permis de construire 09001718A0008 ; Chenevieres ; parcelle ZN 139 ; 1 logement, 251 m² ; terrain 1 537 m² ; commencé
- 18/10/2018 ; permis de construire 09001718A0007 ; Rue Derriere l'Eglise ; parcelles AB 201, AB 457 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 27/09/2018 ; permis d'aménager 09001718A0001 ; Rue de la Gare ; parcelles AC 209, AC 265 ; terrain 4 249 m² ; terminé
- 05/07/2018 ; permis de construire 09001718A0006 ; Rue du Moulin ; parcelle AC 303 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 952 m² ; annulé
- 22/06/2018 ; permis de construire 09001718A0005 ; 14 Bi Rue Bernardot ; parcelle ZT 222 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 18/05/2018 ; permis de construire 09001718A0001 ; Rue sur le Rang ; parcelles AB 241, AB 222, AB 647 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 2 170 m² ; commencé
- 16/05/2018 ; permis de construire 09001718A0002 ; 18 Rue Haute ; parcelles AB 97, AB 98 ; 2 logements ; terrain 1 797 m² ; terminé
- 14/03/2018 ; permis d'aménager 09001717A0003 ; 14 B Rue Bernardot ; parcelles AB 29, AB 472, ZT 222 ; terrain 3 173 m² ; autorisé
- 22/02/2018 ; permis de construire 09001717A0017 ; Rue Derriere l'Eglise ; parcelle AB 687 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 730 m² ; terminé
- 22/01/2018 ; permis d'aménager 09001717A0002 ; Sur le Rang ; parcelles AB 222, AB 645, AB 647 ; terrain 8 108 m² ; autorisé
- 12/01/2018 ; permis de construire 09001717A0015 ; Rue Bernardot ; parcelle AB 656 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 12/01/2018 ; permis d'aménager 09001717A0001 ; 8 Rue du Moulin ; parcelle AC 164 ; terrain 1 918 m² ; autorisé ; SCI AMAZONE DE LA PERCHE
- 05/01/2018 ; permis de construire 09001717A0013 ; 13 Rue du Moulin ; parcelle AC 91 ; 2 logements, 15 m² ; terrain 958 m² ; terminé
- 22/11/2017 ; déclaration préalable 09001717A0020 ; Rue des Ecoles ; parcelle AB 141 ; 1 m² ; terrain 1 473 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOUROGNE
- 20/09/2017 ; permis de construire 09001717A0011 ; 8 Rue Louis Lablotier ; parcelle ZD 92 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 01/09/2017 ; permis de démolir 09001717A0001 ; parcelle BC 10 ; terrain 356 407 m² ; autorisé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 01/08/2017 ; permis de construire 09001717A0009 ; Rue de Belfort ; parcelle ZN 117 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 679 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 09001717A0004 ; Rue Bernardot ; parcelles AB 636, AB 642 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 589 m² ; terminé
- 20/05/2017 ; permis de construire 09001717A0005 ; 4 Rue de Belfort ; parcelle AC 267 ; 2 logements, 191 m² ; terrain 815 m² ; commencé ; CEMENTO
- 23/03/2017 ; permis de construire 09001717A0002 ; Rue Bernardot ; parcelle AB 16 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 470 m² ; terminé
- 17/03/2017 ; permis de construire 09001717A0003 ; 9001 Zone Industrielle du Port ; parcelle AK 79 ; 5 154 m² ; terrain 192 572 m² ; terminé ; TANDEM
- 07/09/2016 ; permis de construire 09001716A0004 ; Angle Rue Mozart et Rue de ; parcelles AB 419, AB 411, AB 501 ; 195 m² ; terrain 865 m² ; terminé ; MATIANE
- 26/08/2016 ; permis de construire 09001716A0005 ; Rue de Belfort ; parcelle ZN 117 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 474 m² ; commencé
- 09/07/2016 ; permis de construire 09001716A0003 ; Rue Bernadot ; parcelles AB 474, AB 16 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 950 m² ; autorisé
- 25/05/2016 ; permis de construire 09001715A0008 ; Rue Chopin ; parcelles AB 628, AB 630 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 006 m² ; commencé
- 25/05/2016 ; permis de construire 09001715A0009 ; Rue de Charmois ; parcelle AB 135 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 21/04/2016 ; permis de construire 09001716A0002 ; Zone Industrielle du Port ; parcelle AK 79 ; 30 m² ; terrain 192 572 m² ; autorisé ; GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
- 30/03/2016 ; permis de construire 09001715A0007 ; Rue du Cimetiere ; parcelles AB 607, AB 609 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 29/02/2016 ; permis de construire 09001715A0006 ; Rue des Tonneliers ; parcelles ZT 36, ZT 221 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 25/01/2016 ; permis de construire 09001715A0005 ; 16 P Rue Bernardot ; parcelle AB 16 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 400 m² ; annulé
- 03/12/2015 ; permis de construire 09001715A0004 ; Rue de Belfort ; parcelles ZN 117, ZN 131 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 672 m² ; autorisé
- 27/03/2015 ; permis de construire 09001714A0009 ; Rue Bernardot ; parcelle ZT 191 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 136 m² ; terminé
- 20/12/2014 ; permis de construire 09001714A0007 ; Rue sur le Rang ; parcelles AB 481, AB 295, AB 499 ; 11 logements, 983 m² ; terrain 4 783 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 15/12/2014 ; permis de construire 09001714A0006 ; Rue de la Gare ; parcelles AC 237, AC 238, AC 239 ; 1 logement, 246 m² ; terrain 3 235 m² ; autorisé
- 24/10/2014 ; permis de construire 09001714A0008 ; 4 Imp du Lamponot ; parcelle AK 82 ; 1 logement ; terrain 975 m² ; terminé
- 02/06/2014 ; permis de construire 09001714A0003 ; 10-12 Rue de la Baie ; parcelle AB 623 ; 3 logements ; terrain 759 m² ; commencé
- 16/05/2014 ; permis de construire 09001714A0004 ; 18 Rue de Delle ; parcelles AC 221, AC 220, AC 219 ; 1 logement ; commencé
- 16/05/2014 ; permis de construire 09001714A0004 ; 18 Rue de Delle ; parcelles AC 221, AC 220, AC 219 ; commencé
- 03/04/2014 ; permis de construire 09001714A0002 ; Rue de Belfort ; parcelles ZN 117, ZN 131 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 474 m² ; annulé
- 13/03/2014 ; permis de démolir 09001714A0001 ; Rue Derriere L Eglise ; parcelle AB 497 ; autorisé
- 15/01/2014 ; permis de construire 09001713A0008 ; Rue de Belfort ; parcelle ZN 131 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 489 m² ; terminé
- 02/08/2013 ; permis de construire 09001713A0006 ; Lot le Clos du Paradis ; parcelles ZN 117, ZN 131 ; 1 logement, 107 m² ; terminé
- 03/07/2013 ; permis de construire 09001713A0005 ; Lot le Clos du Paradis ; parcelles ZN 131, ZN 117 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 672 m² ; annulé
- 01/07/2013 ; permis de construire 09001713A0004 ; Rue de la Baie 90140 Bouro ; parcelle AB 587 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 897 m² ; terminé
- 10/05/2013 ; permis de construire 09001713A0001 ; Rue de Belfort ; parcelles ZN 117, ZN 131 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 405 m² ; commencé
- 10/05/2013 ; permis de construire 09001713A0002 ; Rue de Belfort ; parcelle ZN 131 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 08/04/2013 ; permis de construire 09001712A0013 ; Lot le Clos du Paradis  Lot N ; parcelle ZN 131 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 08/04/2013 ; permis de construire 09001712A0014 ; Lot le Clos du Paradis  Lot N ; parcelle ZN 131 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 08/04/2013 ; permis de construire 09001712A0017 ; Lot le Clos du Paradis  Lot N ; parcelles ZN 117, ZN 131 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 405 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bourogne-90017/permis
La commune : https://aucadastre.fr/bourogne-90017.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/90017/permits