# Quartier Ailleret, 90140 Bourogne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.57730, 6.89510 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90017_e3n5q0.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 380,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 489 kWh par an, pour 1 466 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UM, zone accueillant les équipements militaires, du PLU Bourogne, en vigueur depuis le 16/02/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 100 de la commune

- 05/05/2025 ; permis de construire 09001725A0002 ; Quartier Ailleret ; parcelles BC 30, BC 24, BC 5 ; 478 m² ; terrain 2 591 905 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bourogne-90017/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/03/2006.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 10, dont CERCLE DE LA BASE DE DEFENSE DE BESANCON - BELFORT (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/200039592) ; LE CLUB DES MAINTENANCIERS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/908946049) ; CLUB SPORTIF ARTISTIQUE ROYAL ARTILLERIE (CSA) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/390658250) ; AMICALE DE LA 1ERE BATTERIE DE FRANCE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/929217099) ; BATTERIE COBRA (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/808021430) ; AMICALE DES CADRES DE LA 3IEME BATTERIE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/915370795)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bourogne-90017/quartier-ailleret-e3n5q0
La commune : https://aucadastre.fr/bourogne-90017.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90017_e3n5q0