# Rue Basse, 90140 Bourogne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (24 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.56071, 6.91679 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90017_0005.

## La parcelle

- Parcelle : AC 136
- Contenance : 2 090 m²
- Identifiant : 90017000AC0136
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 331,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 491 kWh par an, pour 1 467 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone mixte de coeur de village, du PLU Bourogne, en vigueur depuis le 16/02/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur avec des conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général (R151-34 1°)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Plan de Prevention des risques naturels inondations Bourbeuse
- Périmètre délimité des abords des fontaines et lavoirs

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 100 de la commune

- 06/12/2024 ; permis de démolir 09001724A0002 ; 2 Rue Basse ; parcelles AB 110, AB 260 ; terrain 348 m² ; autorisé
- 29/03/2022 ; permis de démolir 09001721A0002 ; 16 Rue Basse ; parcelle AB 85 ; terrain 708 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de démolir 09001721A0001 ; 2 Rue Basse ; parcelle AB 110 ; terrain 340 m² ; autorisé ; RLE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bourogne-90017/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 25/05/2024 ; vente ; 2 Rue Basse ; Dépendance, Maison ; 256 500 € ; 154 m² bâtis, 688 m² de terrain, 1 666 €/m²
- 26/08/2023 ; vente ; 3 Rue Basse ; Maison, Dépendance ; 197 000 € ; 145 m² bâtis, 3 903 m² de terrain, 1 359 €/m²
- 29/06/2021 ; vente ; 2 Rue Basse ; Appartement, Dépendance ; 145 000 € ; 102 m² bâtis, 1 317 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 27/12/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; appartement, 90,2 m² ; énergie D, climat B
- 27/12/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; appartement, 61,8 m² ; énergie D, climat B
- 27/12/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; appartement, 56 m² ; énergie D, climat B
- 27/12/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; appartement, 78,2 m² ; énergie D, climat B
- 27/12/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; appartement, 42,2 m² ; énergie D, climat B
- 27/12/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; appartement, 61,5 m² ; énergie D, climat B
- 27/12/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; appartement, 82,7 m² ; énergie C, climat B
- 21/12/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; immeuble ; énergie D, climat B
- 06/10/2023 ; 2 Rue Basse 90140 Bourogne ; maison, 118,8 m² ; énergie C, climat A
- 23/04/2023 ; 17b Rue Basse 90140 Bourogne ; appartement, 42 m², construit en 1975 ; énergie D, climat B
- 23/04/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; immeuble, construit en 1948 ; énergie E, climat B
- 09/04/2023 ; 17a Rue Basse 90140 Bourogne ; appartement, 83 m², construit en 1948 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/03/2006.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Primaire Bourogne (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 71, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; COMMUNE DE BOUROGNE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219000171) ; SAMAULI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/423309715) ; FDG LIMITED LIABILITY COMPAGNY (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/799395439) ; LE FOURNIL DE GABRIEL SARL (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/421133604) ; SCI ZI DU PORT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491148052)
- Voies voisines : Rue Haute (36 m) https://aucadastre.fr/bourogne-90017/rue-haute-0035.md ; Rue Hautee (46 m) https://aucadastre.fr/bourogne-90017/rue-hautee-21wklz.md ; Rue Traversière (72 m) https://aucadastre.fr/bourogne-90017/rue-traversiere-0061.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bourogne-90017/rue-basse-0005
La commune : https://aucadastre.fr/bourogne-90017.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90017_0005