# Permis de construire de Boursières (Haute-Saône) : 2 autorisations

De 2020 à 2025 : 0 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/06/2025 ; permis de construire 07009025C0001 ; 37 Rue D Aroz ; parcelle ZB 39 ; 142 m² ; terrain 27 299 m² ; autorisé ; GAEC DE LA CORVEE
- 16/09/2020 ; permis de construire 07009020C0001 ; 37 Rue D Aroz ; parcelles ZB 40, ZB 39 ; 214 m² ; terrain 109 052 m² ; autorisé ; GAEC DE LA CORVEE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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