# Permis de construire de Bousbach (Moselle) : 39 autorisations

De 2013 à 2025 : 27 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/05/2025 ; déclaration préalable 05710125V0011 ; Bettinger Bann ; parcelle 12 263 ; 19 m² ; terrain 2 889 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 28/04/2025 ; permis de construire 05710124V0003 ; Rue Jeanne D Arc ; parcelles 01 447, 01 169, 01 168 ; 327 m² ; terrain 2 282 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOUSBACH
- 19/08/2024 ; permis de démolir 05710124V0002 ; 7 Rue Jeanne d'Arc ; parcelle 10 506 ; terrain 5 703 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOUSBACH
- 09/04/2024 ; permis de démolir 05710124V0001 ; 111 Rue Jeanne d'Arc ; parcelle 01 169 ; terrain 1 296 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOUSBACH
- 19/12/2023 ; déclaration préalable 05710123V0018 ; 13 Rue du General de Gaulle ; parcelles 01 322, 01 5, 01 321 ; terrain 1 336 m² ; autorisé
- 25/10/2023 ; permis de construire 05710123V0002 ; Rue Jeanne d'Arc ; parcelles 10 357, 10 308, 10 302 ; 223 m² ; terrain 1 237 m² ; autorisé ; KOG
- 13/04/2022 ; permis de construire 05710122V0003 ; Kircheneck ; parcelle 15 310 ; 1 logement, 270 m² ; terrain 636 m² ; commencé
- 21/03/2022 ; permis de construire 05710122V0002 ; 0022 Rue Jeanne D Arc ; parcelle 09 912 ; 2 logements, 161 m² ; terrain 5 353 m² ; commencé
- 19/11/2021 ; permis de construire 05710121V0003 ; 24 Rue des Voignes ; parcelles 07 205, 07 206, 07 207 ; 19 m² ; terrain 2 507 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; déclaration préalable 05710121V0003 ; 24 Rue Jeanne d'Arc ; parcelles 09 684, 09 685 ; 9 m² ; terrain 2 169 m² ; autorisé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05710120V0007 ; 4 Rue de la Fontaine ; parcelle 00 1118 ; 1 logement, 48 m² ; autorisé ; SCI JLC
- 07/07/2020 ; permis de construire 05710120V0004 ; Impasse des Muriers ; parcelles 07 133, 07 134 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 855 m² ; terminé
- 12/06/2020 ; permis de construire 05710120V0003 ; Rue Jeanne d'Arc - Rue du ; parcelles 02 363, 02 364, 02 365 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 453 m² ; commencé
- 28/05/2020 ; permis de construire 05710120V0002 ; Rue des Remparts ; parcelles 02 178, 02 300 ; 3 logements, 287 m² ; terrain 590 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON
- 01/02/2019 ; permis de construire 05710118V0005 ; Rue des Cerisiers ; parcelle 07 381 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 603 m² ; commencé
- 30/11/2018 ; permis de construire 05710118V0002 ; 113 Rue Jeanne d'Arc - Pla ; parcelles 01 164, 01 168, 01 438 ; 76 m² ; terrain 1 406 m² ; commencé
- 21/08/2018 ; permis de construire 05710118V0001 ; 3 logements, 15 m² ; annulé
- 26/02/2018 ; permis de construire 05710117V0006 ; 8 Rue Jeanne d'Arc ; parcelles 09 892, 09 894 ; 3 logements ; terrain 1 044 m² ; autorisé
- 27/11/2017 ; permis de construire 05710117V0003 ; Beim Lutzenbrummen ; parcelles 04 126, 04 128, 04 129 ; 1 408 m² ; terrain 34 537 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON
- 21/08/2017 ; permis de construire 05710117V0004 ; Impasse des Muriers ; parcelle 09 682 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 369 m² ; commencé
- 09/05/2017 ; permis de construire 05710117V0001 ; Rue du General de Gaulle ; parcelles 01 321, 03 322 ; 1 logement, 255 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 18/11/2016 ; permis de construire 05710116V0005 ; 33 Rue du General de Gaull ; parcelles 01 301, 01 302, 01 303 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 840 m² ; annulé
- 14/10/2016 ; déclaration préalable 05710116V0002 ; Grossgarten ; parcelles 01 301, 01 302, 01 303 ; terrain 840 m² ; autorisé
- 09/09/2016 ; permis de construire 05710116V0002 ; Rue des Vergers ; parcelles 09 871, 09 874, 09 885 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 486 m² ; autorisé
- 13/04/2015 ; permis de construire 05710115S0001 ; 59 Rue Jeanne D Arc ; parcelles 10 312, 02 261, 02 259 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 1 980 m² ; commencé
- 20/02/2015 ; permis de construire 05710114S0008 ; 27a Rue Jeanne D Arc ; parcelles 10 523, 10 522, 10 520 ; 57 m² ; terrain 2 800 m² ; terminé
- 15/02/2015 ; permis de construire 05710114S0009 ; 59 Rue Jeanne D Arc ; parcelles 10 312, 02 261, 02 259 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 1 980 m² ; autorisé
- 31/10/2014 ; permis de construire 05710114S0007 ; Rue de L Ecole ; parcelles 07 547, 07 398, 07 402 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 948 m² ; commencé
- 15/09/2014 ; permis de construire 05710114S0006 ; Rue de la Foret ; parcelle 04 276 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 846 m² ; commencé
- 01/09/2014 ; permis de construire 05710114S0005 ; Afua de L Ecole - Lot 24 ; parcelle 07 659 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 723 m² ; terminé
- 18/08/2014 ; permis de construire 05710114S0004 ; Impasse des Muriers ; parcelles 09 2 86, 09 859 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 2 110 m² ; commencé
- 07/08/2014 ; permis de construire 05710114S0003 ; Impasse des Hirondelles ; parcelle 07 114 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 793 m² ; commencé
- 13/08/2013 ; permis de construire 05710113S0003 ; Rue des Vergers ; parcelles 9 875, 9 872 ; 2 logements, 305 m² ; terrain 521 m² ; commencé
- 03/08/2013 ; permis de construire 05710113S0002 ; Hollinger ; parcelle 7 660 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 569 m² ; terminé
- 24/04/2013 ; permis de construire 05710112S0009 ; Rue Jeanne D Arc ; parcelles 10 454, 10 456, 10 458 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 221 m² ; terminé
- 23/04/2013 ; permis de construire 05710113S0001 ; A.f.u.a. de L Ecole ; parcelles 07 652, 07 651 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 01/04/2013 ; permis de construire 05710112S0008 ; 2 Rue Charlemagne ; parcelle 07 20 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 595 m² ; commencé
- 11/02/2013 ; permis de construire 05710112S0010 ; 33 Rue du General de Gaulle ; parcelles 1 342, 1 343, 1 395 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 595 m² ; autorisé
- 06/01/2013 ; permis de construire 05710112S0007 ; Rue des Vergers ; parcelles 9 872, 9 875 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 521 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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