# Rue Pasteur, 59166 Bousbecque : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (31 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.76969, 3.08163 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59098_0310.

## La parcelle

- Parcelle : AI 174
- Contenance : 430 m²
- Identifiant : 59098000AI0174
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 10
- Bâtiment au point : 0 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 20,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 193 kWh par an, pour 1 324 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UVD4.1, villes et villages durables - tissu résidentiel intermédiaire, du PLUi Metropole Europeenne de Lille, en vigueur depuis le 17/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Emplacement réservé SMS1 : Servitude de mixité sociale
- Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales)
- Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 10/13
- Secteur à risque d'inondation ic : Secteur à risque d'inondation du PPRi ruissellement Nord-Ouest

### Informations (9)

- DPU - Application du droit de préemption urbain
- PPRI (Ruissellement Nord Ouest de Lille, non inclus en PM1)
- T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières
- Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m²
- Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen
- Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable
- Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué
- Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation
- Annexe sanitaire : Assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRN Ruissellement Nord Ouest de Lille

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 30/09/2024 ; 15 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E
- 30/09/2024 ; 14 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E
- 30/09/2024 ; 17 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E
- 30/09/2024 ; 13 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E
- 09/09/2024 ; 7 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie F, climat F
- 09/09/2024 ; 21 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E
- 09/09/2024 ; 24 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E
- 09/09/2024 ; 3 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie D, climat D
- 09/09/2024 ; 26 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E
- 09/09/2024 ; 11 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E
- 09/09/2024 ; 28 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E
- 09/09/2024 ; 16 Rue Pasteur 59166 Bousbecque ; maison, 98 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/09/2005.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 11 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Saint Ignace (Ecole, privé) ; Groupe scolaire Thomas Pesquet (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 65, dont FRANCE RESINE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/391650769) ; CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/265908715) ; SECTION DES RETRAITES AGRICOLES DE QUESNOY SUR DEULE ET SES ENVIRONS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/904762861) ; CLETON (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/491147781) ; GYM MUSIC (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/502704919) ; ASSOCIATION CERCLE FAMILIAL (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/783530702)
- Voies voisines : Avenue des Sports (44 m) https://aucadastre.fr/bousbecque-59098/avenue-des-sports-0445.md ; Avenue des Peupliers (85 m) https://aucadastre.fr/bousbecque-59098/avenue-des-peupliers-0320.md ; Rue Auger (96 m) https://aucadastre.fr/bousbecque-59098/rue-auger-0040.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bousbecque-59098/rue-pasteur-0310
La commune : https://aucadastre.fr/bousbecque-59098.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59098_0310