# Permis de construire de Bousignies (Nord) : 32 autorisations

De 2013 à 2026 : 27 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/02/2026 ; permis de construire 05910026C0001 ; 602 Rue du Marais ; parcelle A 1403 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 28/02/2025 ; déclaration préalable 05910025C0001 ; Rue du Bois ; parcelle A 535 ; 17 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 04/03/2024 ; permis de construire 05910023C0005 ; Lot B Rue du Bois ; parcelle A 1516 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 522 m² ; terminé
- 17/11/2023 ; permis de construire 05910023C0003 ; Rue du Bois ; parcelle A 1424 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 511 m² ; terminé
- 06/12/2022 ; permis de construire 05910022C0003 ; Rue du Bois ; parcelles A 1253, A 8, A 18 ; 36 m² ; terrain 3 743 m² ; terminé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PORTE DU HAINAUT
- 21/11/2022 ; permis de construire 05910022C0005 ; 1157 Rue du Marais ; parcelle A 1510 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 082 m² ; commencé
- 20/05/2022 ; permis de construire 05910022C0001 ; 96 Rue du Pont Danat ; parcelle A 1306 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 2 454 m² ; terminé
- 11/06/2021 ; permis de construire 05910021C0003 ; 715 Rue du Marais ; parcelle A 1473 ; 1 logement ; terrain 2 012 m² ; terminé
- 26/03/2021 ; permis de construire 05910021C0001 ; Rue du Marais ; parcelle A 1487 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 917 m² ; terminé
- 01/02/2021 ; permis de construire 05910020C0002 ; Rue du Marais ; parcelle A 1486 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 877 m² ; terminé
- 04/01/2021 ; déclaration préalable 05910020C0002 ; Rue du Bois ; parcelle A 522 ; 12 m² ; terrain 1 700 m² ; autorisé
- 01/10/2019 ; permis de construire 05910019C0005 ; Rue du Marais ; parcelle A 245 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 4 141 m² ; autorisé
- 12/09/2019 ; permis de construire 05910019C0004 ; Rue du Marais ; parcelle A 245 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 793 m² ; commencé
- 14/03/2019 ; permis de construire 05910019C0001 ; Rue du Bois ; parcelle A 1236 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 3 743 m² ; commencé
- 03/12/2018 ; permis de construire 05910018C0006 ; Rue du Marais ; parcelle A 159 ; 1 logement, 241 m² ; terrain 6 706 m² ; terminé ; CLEM
- 09/11/2018 ; permis de construire 05910018C0005 ; Rue du Bois ; parcelle A 128 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 878 m² ; commencé
- 26/10/2018 ; permis de construire 05910018C0004 ; Rue du Bois ; parcelle A 128 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 124 m² ; terminé
- 19/07/2018 ; permis de construire 05910018C0002 ; 939 Rue du Marais ; parcelle A 1279 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 1 986 m² ; autorisé
- 28/06/2017 ; permis de construire 05910017C0001 ; Rue du Bois ; parcelle A 1467 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 037 m² ; terminé
- 02/01/2017 ; permis de construire 05910016C0004 ; Rue du Marais ; parcelle A 1475 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 462 m² ; terminé
- 23/11/2016 ; permis de construire 05910016C0003 ; Le Lugras ; parcelle A 1466 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 03/06/2016 ; permis de construire 05910016C0001 ; Rue du Marais ; parcelle A 1469 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 592 m² ; terminé
- 29/02/2016 ; permis de construire 05910015C0004 ; Rue du Marais ; parcelle A 159 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 7 700 m² ; autorisé ; CLEM
- 10/11/2015 ; permis de construire 05910015C0003 ; 589 Rue du Marais ; parcelle A 1320 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 1 056 m² ; commencé
- 02/09/2015 ; permis de construire 05910015C0002 ; 288 m² ; autorisé ; EARL DU PONT DE GARDE
- 10/02/2015 ; permis de construire 05910014E0008 ; Rue du Marais ; parcelle A 1446 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 604 m² ; commencé
- 01/02/2015 ; permis de construire 05910014E0007 ; Rue du Marais ; parcelle A 1449 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 16/12/2014 ; permis de construire 05910014E0006 ; 430 Rue du Marais ; parcelles A 1447, A 1448 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 13 899 m² ; commencé ; 430
- 31/07/2014 ; permis de construire 05910014E0003 ; Rue du Marais ; parcelle A 1443 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 24/04/2014 ; permis de construire 05910014E0002 ; 410 Rue du Marais ; parcelles A 1408, A 1362 ; 1 logement ; terrain 234 m² ; autorisé
- 04/04/2014 ; permis de construire 05910014E0001 ; 458 Rue du Marais ; parcelle A 1269 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 3 381 m² ; annulé
- 28/11/2013 ; permis de construire 05910013E0002 ; 167 Rue du Bois ; parcelles A 1253, A 1254 ; 330 m² ; terrain 6 190 m² ; commencé ; COMMUNE DE BOUSIGNIES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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