# Permis de construire de Boussais (Deux-Sèvres) : 28 autorisations

De 2013 à 2025 : 11 de logement, 17 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2025 ; permis de construire 0790472500001 ; Lot du Lavoir ; parcelle AC 115 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 817 m² ; terminé
- 19/04/2025 ; déclaration préalable 0790472500002 ; Le Petit Buisson ; parcelle C 713 ; 6 m² ; terrain 5 960 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 05/01/2025 ; déclaration préalable 07904724P0005 ; Les Ouches ; parcelle C 656 ; 2 m² ; terrain 2 570 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 05/10/2023 ; permis de construire 07904723P0003 ; Les Epinards ; parcelle B 643 ; 56 m² ; terrain 11 895 m² ; autorisé ; VERDONNIERES ENERGIES
- 19/08/2023 ; permis de construire 07904723P0001 ; 10 Rue du Lavoir ; parcelle AC 111 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 786 m² ; terminé
- 19/08/2023 ; permis de construire 07904723P0001 ; 10 Rue du Lavoir ; parcelle AC 111 ; 67 m² ; terrain 786 m² ; terminé
- 04/08/2022 ; déclaration préalable 07904722P0004 ; Chem Rural de la Riberderie ; 1 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 04/08/2022 ; déclaration préalable 07904722P0005 ; Chem Rural de Chiche A L Hopite ; parcelle OC 85 ; 1 m² ; terrain 8 004 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 04/04/2022 ; permis de construire 07904721P0005 ; Ferme de la Riberderie ; parcelles C 36, C 28, C 27 ; 329 m² ; terrain 20 890 m² ; terminé ; REBONDS
- 06/01/2022 ; permis de construire 07904721P0004 ; Rue de la Loge ; parcelle C 633 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 285 m² ; terminé
- 29/05/2021 ; permis de construire 07904721P0003 ; 12 Rue du Lavoir ; parcelle AC 112 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 817 m² ; terminé
- 11/03/2021 ; déclaration préalable 07904721P0001 ; Chem Rural de la Dame ; parcelle B 986 ; 1 m² ; terrain 16 400 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 02/04/2019 ; permis de construire 07904719P0001 ; La Dame ; parcelle 0B 69 ; 761 m² ; terrain 16 166 m² ; terminé
- 15/02/2019 ; déclaration préalable 07904719P0001 ; Rue du Chateau ; parcelle AA 68 ; 6 m² ; terrain 4 002 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 19/12/2018 ; permis de construire 07904718P0002 ; Imp du Sentier ; parcelle AC 116 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 367 m² ; terminé
- 27/11/2018 ; déclaration préalable 07904718P0005 ; La Riberderie ; parcelle C 827 ; 20 m² ; terrain 4 370 m² ; autorisé ; REBONDS
- 26/08/2018 ; déclaration préalable 07904718P0004 ; Rue du Stade ; parcelle 0C 856 ; 6 m² ; terrain 2 458 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 09/01/2018 ; permis de construire 07904717P0008 ; 19 Rue du Bas Chemin ; parcelles C 1014, C 1013 ; 112 m² ; terrain 3 678 m² ; commencé ; GUIRIC
- 22/10/2017 ; déclaration préalable 07904717P0003 ; Chemin Rural A L Hopitaux ; parcelle C 218 ; 1 m² ; terrain 1 132 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 23/04/2017 ; permis de construire 07904717P0002 ; Imp du Sentier  Lotis du Lavoi ; parcelle AC 113 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 23/03/2017 ; permis de construire 07904717P0001 ; Rue du Bas Chemin ; parcelle C 250 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 8 265 m² ; terminé
- 11/06/2016 ; permis de construire 07904716P0001 ; 17 Rue du Bas Chemin ; parcelles C 1015, C 1012 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 9 191 m² ; terminé
- 13/03/2015 ; permis de construire 07904715P0001 ; 7 Rue du Haut Bourg ; parcelles AA 131, AA 129, AA 126 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 576 m² ; commencé
- 12/02/2015 ; déclaration préalable 07904715P0002 ; Voie Communale N 5 ; parcelle B 509 ; 1 m² ; terrain 12 173 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 17/10/2014 ; permis de construire 07904714P0004 ; La Riberderie ; parcelles C 846, C 36, C 35 ; terminé ; REBONDS
- 21/11/2013 ; déclaration préalable 07904713P0008 ; La Riberderie ; parcelle C 35 ; 1 302 m² ; terrain 196 195 m² ; autorisé ; REBONDS
- 09/09/2013 ; permis de construire 07904713P0004 ; Rue Chateau ; parcelle AA 106 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 228 m² ; terminé
- 25/08/2013 ; permis de construire 07904713P0003 ; 18 Rue de la Daviere ; parcelle AA 18P ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 918 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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