# Permis de construire de Boussan (Haute-Garonne) : 25 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2026 ; permis de construire 0310832600001 ; Zb 15 Impasse Scalette ; parcelle ZB 159 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 1 116 m² ; autorisé
- 03/10/2025 ; permis de construire 0310832500004 ; 10 Ch de Belair ; parcelle ZA 101 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 902 m² ; commencé
- 07/06/2024 ; permis de construire 03108324P0001 ; Rue du Stade ; parcelles ZC 41, ZC 40, ZC 41 ; 2 logements ; terrain 5 026 m² ; commencé ; SIMETI
- 12/01/2024 ; permis de construire 03108323P0006 ; Ch d'Exploitation No.1 ; parcelle ZH 66 ; 187 m² ; terrain 39 986 m² ; terminé
- 07/04/2023 ; permis de construire 03108323P0002 ; Le Cap D Armas ; parcelle ZH 54 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 868 m² ; commencé
- 18/11/2022 ; permis de construire 03108322P0002 ; Les Pessies Est ; parcelle ZB 143 ; 2 logements, 303 m² ; terrain 26 341 m² ; commencé ; SCI DU BARRY
- 31/08/2022 ; permis de construire 03108322P0001 ; Goudou ; parcelle ZB 143 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 26 341 m² ; terminé
- 10/12/2021 ; permis de démolir 03108321P0001 ; Le Village ; parcelle ZC 40 ; terrain 2 702 m² ; autorisé ; SIMETI
- 30/07/2021 ; permis de construire 03108321P0005 ; Le Garros ; parcelle ZB 145 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 1 550 m² ; autorisé
- 04/06/2021 ; permis de construire 03108321P0004 ; Scalete ; parcelle ZB 123 ; 65 m² ; terrain 2 545 m² ; terminé
- 26/03/2021 ; permis de construire 03108321P0001 ; Le Tuco du Galant ; parcelle ZL 6 ; 288 m² ; terrain 240 435 m² ; terminé
- 26/03/2021 ; permis de construire 03108321P0002 ; Perron ; parcelle ZL 19 ; 120 m² ; terrain 17 519 m² ; terminé
- 09/10/2020 ; permis de construire 03108320P0004 ; Jouaniquet ; parcelle ZA 86 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 505 m² ; terminé
- 22/07/2020 ; permis de construire 03108320P0002 ; Coutray ; parcelles ZA 44, ZA 80 ; 1 logement ; terrain 1 789 m² ; commencé
- 10/07/2020 ; permis de construire 03108320P0003 ; Laumede ; parcelle ZB 44 ; 4 logements, 87 m² ; terrain 2 113 m² ; terminé
- 03/07/2020 ; permis de construire 03108320P0001 ; Les Lourets ; parcelles ZB 37, ZB 55, ZB 56 ; 589 m² ; terrain 72 779 m² ; terminé ; EARL ROUY
- 10/04/2018 ; permis de construire 03108318P0001 ; Scalette ; parcelle ZA 92 ; 110 m² ; terrain 65 429 m² ; terminé ; FERME DE SOUBIANE
- 27/10/2017 ; permis de construire 03108317Y0003 ; Le Garros ; parcelle ZB 100 ; 190 m² ; terrain 53 731 m² ; autorisé
- 24/04/2017 ; permis de construire 03108317Y0001 ; Chem Rural N  9 ; parcelle ZB 121 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 2 517 m² ; autorisé
- 27/02/2017 ; permis de construire 03108316Y0005 ; Rte de la Moulere ; parcelle ZM 69 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 10 401 m² ; annulé
- 25/02/2017 ; permis de construire 03108316Y0007 ; Les Explechaux D en Haut ; parcelle ZH 120 ; 120 m² ; terrain 57 329 m² ; autorisé
- 16/09/2016 ; permis de construire 03108316Y0003 ; Coutray ; parcelle ZA 92 ; 231 m² ; terrain 65 429 m² ; terminé ; FERME DE SOUBIANE
- 11/04/2016 ; permis de construire 03108316Y0001 ; Quartier Perron ; parcelle ZL 29 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 146 m² ; terminé
- 10/03/2013 ; permis de construire 03108312Y0004 ; Le Garros ; parcelle ZB 100 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 53 731 m² ; autorisé
- 16/01/2013 ; permis de construire 03108312Y0003 ; La Peyrere ; parcelles ZN 37, ZM 111 ; 1 logement ; terrain 4 427 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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