# Permis de construire de Bousse (Moselle) : 137 autorisations

De 2013 à 2026 : 112 de logement, 21 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2026 ; permis de démolir 0571022600001 ; 23 Rue des Chenevieres ; parcelle 02 4 ; terrain 335 m² ; autorisé
- 03/12/2025 ; permis de démolir 0571022500001 ; 18 Rue Claude Debussy ; parcelle 08 187 ; terrain 855 m² ; autorisé
- 20/05/2025 ; permis de construire 05710224N0008 ; 2 Rue Haute ; parcelle 02 17 ; 36 m² ; terrain 281 m² ; autorisé
- 20/12/2024 ; permis de construire 05710224N0005 ; B/289 Rue de la Foret ; parcelle 02 289 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 563 m² ; annulé
- 08/11/2024 ; déclaration préalable 05710224N0077 ; 12 Rue de Metz ; parcelle 3 153 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 634 m² ; autorisé
- 13/06/2024 ; permis de construire 05710224N0002 ; 9 Rue de la Fontaine ; parcelle 02 261 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 462 m² ; commencé
- 09/04/2024 ; permis de construire 05710224N0001 ; Lotissement Rue de la Fon ; parcelle 02 261 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 19/01/2024 ; permis de construire 05710223N0007 ; 24 Grand' Rue ; parcelle UA 176 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 144 m² ; autorisé
- 19/01/2024 ; permis de construire 05710223N0008 ; 26a Grand' Rue ; parcelle UA 180 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 135 m² ; commencé
- 19/01/2024 ; permis de construire 05710223N0009 ; 26 Grand' Rue ; parcelle UA 198 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 271 m² ; autorisé
- 19/01/2024 ; permis de construire 05710223N0010 ; 24a Grand' Rue ; parcelles UA 199, UA 200 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 253 m² ; autorisé
- 16/11/2023 ; permis de construire 05710223N0012 ; Clos de Jouvence ; 1 logement, 136 m² ; terrain 485 m² ; autorisé
- 18/10/2023 ; permis de construire 05710223N0004 ; Route Departementale D1 et ; parcelle 30 548 ; 290 m² ; terrain 1 361 m² ; commencé ; LA MONTMEDIENNE
- 28/06/2023 ; déclaration préalable 05710223N0054 ; 1 Rue du Muguet ; parcelle 09 128 ; terrain 453 m² ; autorisé
- 24/05/2023 ; déclaration préalable 05710223N0042 ; 5 Rue du Muguet ; parcelle 9 126 ; 11 m² ; terrain 558 m² ; autorisé
- 27/07/2022 ; permis de construire 05710222N0002 ; 12 Rue Jules Massenet ; parcelle 08 133 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 169 m² ; autorisé
- 11/02/2022 ; permis de construire 05710221N0015 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 03/02/2022 ; permis de construire 05710221N0016 ; 1 logement, 158 m² ; autorisé
- 08/11/2021 ; permis de construire 05710221N0012 ; 9 Rue de Metz ; parcelle 01 201 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 453 m² ; autorisé
- 28/07/2021 ; permis de construire 05710221N0008 ; Rue de Metz ; parcelle 01 121 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 636 m² ; commencé
- 13/07/2021 ; permis de construire 05710221N0006 ; Rue de la Foret ; parcelle 02 47 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 616 m² ; terminé
- 25/05/2021 ; permis de construire 05710221N0004 ; Rue de la Foret - Rd 8 ; parcelle 03 105 ; 2 logements, 211 m² ; autorisé
- 25/05/2021 ; permis de construire 05710221N0004 ; Rue de la Foret - Rd 8 ; parcelle 03 105 ; 211 m² ; autorisé
- 20/05/2021 ; permis d'aménager 05710221N0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelles 02 44, 02 45 ; terrain 1 680 m² ; autorisé ; FABIMMO
- 24/02/2021 ; permis de construire 05710220N0014 ; Rue de la Moselle ; parcelles 06 333, 06 335 ; 231 m² ; terrain 680 m² ; autorisé
- 20/01/2021 ; permis de construire 05710220N0013 ; Rue de la Foret Rd 8 ; parcelle 03 105 ; 10 logements, 683 m² ; terrain 3 613 m² ; autorisé ; BIG HABITAT PROMOTION
- 07/12/2020 ; permis de construire 05710220N0009 ; Ferme du Hennert ; parcelle 32 3 ; 135 m² ; terrain 33 802 m² ; commencé
- 22/10/2020 ; permis de construire 05710220N0003 ; 25 Rue de Metz ; parcelle 06 68 ; 25 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé ; FONDATION VINCENT DE PAUL
- 11/08/2020 ; permis de construire 05710220N0006 ; Lotissement le Clos des Vi ; parcelle 29 121 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; permis de construire 05710220N0005 ; Rue de Metz ; parcelles 04 126, 04 127, 04 129 ; 1 logement, 266 m² ; terrain 1 459 m² ; commencé
- 04/05/2020 ; permis de construire 05710219N0018 ; Rue des Ecoles ; parcelles 01 1, 01 119 ; 577 m² ; terrain 19 316 m² ; commencé
- 20/03/2020 ; permis de construire 05710220N0001 ; Rue Maurice Ravel ; parcelle 08 443 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 355 m² ; autorisé
- 09/03/2020 ; permis de construire 05710219N0014 ; 4 Rue des Jardins ; parcelle 04 21 ; 6 logements, 157 m² ; terrain 1 748 m² ; commencé
- 09/03/2020 ; permis de construire 05710219N0014 ; 4 Rue des Jardins ; parcelle 04 21 ; 157 m² ; terrain 1 748 m² ; commencé
- 26/11/2019 ; permis de construire 05710219N0009 ; Lotissement la Clairiere A ; parcelles 30 309, 30 360, 30 361 ; 417 m² ; commencé ; SCI MI AMORE
- 07/11/2019 ; permis de construire 05710219N0012 ; Lotissement ''le Clos de L ; parcelle 30 403 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 270 m² ; commencé ; TEMPO INVEST
- 05/11/2019 ; permis de construire 05710219N0011 ; Lot N_35 - Lotissement le ; parcelle 30 404 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 316 m² ; autorisé ; TEMPO INVEST
- 22/10/2019 ; permis de construire 05710219N0010 ; Rue de la Foret ; parcelle 02 250 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 553 m² ; autorisé
- 16/07/2019 ; permis de construire 05710219N0003 ; Rue de la Moselle ; parcelles 06 62, 06 245 ; 3 logements, 308 m² ; autorisé ; BIG HABITAT
- 11/07/2019 ; permis de construire 05710219N0004 ; Parcelles 30 366  30 361 ; parcelles 30 309, 30 360, 30 361 ; 417 m² ; terrain 11 719 m² ; autorisé ; SCI MI AMORE
- 29/04/2019 ; permis de construire 05710219N0002 ; Rue de la Foret ; parcelle 02 250 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 553 m² ; autorisé
- 24/04/2019 ; permis de construire 05710218N0007 ; Rue Paul Gauguin - Lot N_3 ; parcelle 30 36 ; 11 logements, 980 m² ; terrain 1 463 m² ; terminé ; BIG CONCEPT
- 07/03/2019 ; permis de construire 05710219N0006 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 07/03/2019 ; permis de construire 05710219N0005 ; 25 Rue de Metz ; parcelle 06 68 ; 37 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé ; FONDATION VINCENT DE PAUL
- 30/01/2019 ; permis de construire 05710218N0008 ; Rue d'Alsace ; parcelle 10 158 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 23/01/2019 ; permis de construire 05710219N0001 ; 33 Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 402 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 321 m² ; terminé ; TEMPO INVEST
- 31/07/2018 ; permis de construire 05710218N0002 ; 17a Rue de Metz ; parcelle 06 16B ; 1 logement, 202 m² ; terrain 821 m² ; terminé
- 18/10/2017 ; permis de construire 05710217N0014 ; Greffienne ; parcelle 35 17 ; 7 m² ; terrain 141 149 m² ; autorisé ; ORANGE
- 29/08/2017 ; permis de construire 05710217N0012 ; Lotissement la Cheneraie L ; 1 logement, 145 m² ; terrain 659 m² ; commencé
- 26/07/2017 ; permis de construire 05710217N0013 ; 9 Rue de Metz ; parcelles 01 121, 01 166 ; 2 logements, 95 m² ; autorisé
- 17/07/2017 ; permis de construire 05710217N0011 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 466 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 23/06/2017 ; permis de construire 05710217N0010 ; Lotissement le Clos de la Cheneraie - ; parcelle 30 434 ; 1 logement, 145 m² ; terminé
- 05/05/2017 ; permis de construire 05710217N0008 ; 21 Rue Maurice Ravel ; parcelle 08 188 ; 1 logement, 40 m² ; autorisé
- 26/04/2017 ; permis de construire 05710217N0005 ; Rue de Metz ; parcelles 06 326, 06 327 ; 2 logements, 224 m² ; autorisé
- 03/04/2017 ; permis de construire 05710217N0007 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 410 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 16/03/2017 ; permis de construire 05710217N0004 ; 12 Rue Maurice Ravel ; parcelle 08 287 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 16/03/2017 ; permis de construire 05710217N0006 ; Lot 2 Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 389 ; 1 logement, 295 m² ; autorisé
- 14/03/2017 ; permis de construire 05710217N0003 ; 10 Rue Maurice Ravel ; parcelle 08 288 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 503 m² ; terminé
- 10/03/2017 ; permis de construire 05710217N0002 ; 56 le Clos de la Cheneraie ; 1 logement, 122 m² ; terrain 526 m² ; autorisé ; BIG HABITAT
- 10/02/2017 ; permis de construire 05710216N0024 ; Le Clos des Vignes ; parcelles 29 115, 29 143 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 09/02/2017 ; permis de construire 05710216N0025 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 378 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 336 m² ; terminé
- 28/12/2016 ; permis de construire 05710216N0022 ; Lotissement de la Chenerai ; parcelle 30 --- ; 1 logement, 89 m² ; terrain 488 m² ; terminé ; BIG HABITAT
- 30/11/2016 ; permis de construire 05710216N0019 ; 1 logement, 89 m² ; commencé
- 02/09/2016 ; permis de construire 05710216N0008 ; 10 Rue de la Foret ; parcelles 02 37, 02 38, 02 40 ; 453 m² ; terrain 4 749 m² ; commencé ; ESPACEBIO
- 05/08/2016 ; permis de construire 05710216N0013 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 412 ; 19 logements, 1 281 m² ; terminé ; ARBORIA
- 17/07/2016 ; permis de construire 05710216N0014 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 376 ; 1 logement, 141 m² ; terminé
- 04/07/2016 ; permis de construire 05710216N0012 ; Le Clos de la Chenerais ; parcelle 30 375 ; 1 logement, 141 m² ; autorisé
- 17/06/2016 ; permis de construire 05710216N0011 ; Lotissement E la Cheneraie ; parcelle 30 377 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé
- 30/05/2016 ; permis de construire 05710216N0009 ; 4 Grand Rue ; parcelles 01 41, 01 42, 01 43 ; 1 logement, 134 m² ; autorisé
- 26/04/2016 ; permis de construire 05710216N0007 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 390 ; 1 logement, 215 m² ; commencé
- 22/03/2016 ; permis de construire 05710216N0005 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 380 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé
- 15/03/2016 ; permis de construire 05710215N0043 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 415 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 318 m² ; terminé ; BIG HABITAT
- 15/03/2016 ; permis de construire 05710216N0004 ; Lotissement le Clos de la ; 2 logements, 250 m² ; terminé
- 09/03/2016 ; permis de construire 05710216N0003 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 384 ; 1 logement, 146 m² ; autorisé
- 07/03/2016 ; permis de construire 05710215N0038 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 28A ; 2 logements, 240 m² ; commencé
- 03/03/2016 ; permis de construire 05710215N0047 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 411 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 385 m² ; commencé ; SD PARTICIPATIONS
- 16/02/2016 ; permis de construire 05710215N0045 ; 30 Rue Paul Cezanne ; parcelle 30 301 ; 1 logement, 159 m² ; commencé
- 12/02/2016 ; permis de construire 05710215N0035 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 443 ; 2 logements, 233 m² ; terrain 1 058 m² ; autorisé
- 27/01/2016 ; permis de construire 05710215N0042 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 21/01/2016 ; permis de construire 05710215N0039 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 374 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 21/01/2016 ; permis de construire 05710215N0040 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 407 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 05710215N0028 ; Le Clos la Cheneraie ; parcelle 30 1B ; 1 logement, 96 m² ; autorisé
- 19/01/2016 ; permis de construire 05710215N0029 ; Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 32B ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 23/12/2015 ; permis de construire 05710215N0037 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 29 ; 1 logement, 143 m² ; terminé
- 20/10/2015 ; permis de construire 05710215N0014 ; Impasse Frederic Chopin ; parcelle 10 104 ; 71 m² ; terrain 18 290 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOUSSE
- 16/10/2015 ; permis de construire 05710215N0027 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 436 ; 1 logement, 169 m² ; commencé
- 13/10/2015 ; permis de construire 05710215N0031 ; 1 logement, 138 m² ; autorisé
- 28/08/2015 ; permis de construire 05710215N0017 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 37 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 385 m² ; terminé
- 28/08/2015 ; permis de construire 05710215N0018 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle 30 384 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 594 m² ; commencé
- 28/08/2015 ; permis de construire 05710215N0025 ; Lotissement le Clos de Che ; parcelle 30 409 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 270 m² ; terminé
- 03/08/2015 ; permis de construire 05710215N0013 ; Lot le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 32A ; 1 logement, 121 m² ; terrain 406 m² ; annulé
- 20/07/2015 ; permis de construire 05710215N0015 ; Lot 3le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 44 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 315 m² ; autorisé
- 13/07/2015 ; permis de construire 05710215N0016 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 359 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 407 m² ; terminé
- 06/07/2015 ; permis de construire 05710215N0011 ; Lot le Clos de la Chenerai ; parcelle 30 359 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 270 m² ; annulé ; TEMPO INVEST
- 06/07/2015 ; permis de construire 05710215N0012 ; Lot le Clos de la Chenerai ; parcelle 30 359 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 316 m² ; annulé ; TEMPO INVEST
- 24/06/2015 ; permis de construire 05710215N0009 ; Lot le Clos de la Chenerai ; parcelle 30 359 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 390 m² ; terminé
- 17/06/2015 ; permis de construire 05710215N0010 ; Lot le Clos de la Chenerai ; parcelle 30 359 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 321 m² ; annulé ; TEMPO INVEST
- 28/04/2015 ; permis de construire 05710215N0006 ; 12 Rue Georges Brassens ; parcelle 3 123 ; 75 m² ; terrain 847 m² ; autorisé
- 20/02/2015 ; permis de construire 05710214N0018 ; Lot45 Lot le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 45 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 270 m² ; commencé
- 19/02/2015 ; permis de construire 05710215N0001 ; Lot le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 391 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 036 m² ; commencé
- 29/01/2015 ; permis de construire 05710214N0020 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 15/01/2015 ; permis de construire 05710214N0019 ; Lot49 Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 359 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 331 m² ; commencé ; BIG HABITAT
- 22/12/2014 ; permis de construire 05710214N0017 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 51 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 300 m² ; commencé ; BIG HABITAT
- 20/11/2014 ; permis de construire 05710214N0016 ; Lot le Clos de la Chenerai ; parcelle 10 16 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 282 m² ; commencé
- 13/11/2014 ; permis de construire 05710214N0013 ; Lot le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 14 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 548 m² ; commencé
- 07/11/2014 ; permis de construire 05710214N0011 ; 12d Rue de Metz ; parcelle 03 88 ; 138 m² ; terrain 15 929 m² ; commencé ; L'ECLIPSE
- 28/10/2014 ; permis de construire 05710214N0014 ; 50 Lot le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 50 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 300 m² ; commencé ; BIG HABITAT
- 28/10/2014 ; permis de construire 05710214N0015 ; 53 Lot le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 53 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 323 m² ; commencé ; BIG HABITAT
- 23/10/2014 ; permis de construire 05710214N0007 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 358 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 333 m² ; commencé
- 18/10/2014 ; permis de construire 05710214N0010 ; Lot le Clos de la Chevreraie ; parcelle 30 21 ; 1 logement, 300 m² ; terrain 2 569 m² ; autorisé
- 09/10/2014 ; permis de construire 05710214N0008 ; Le Clos de la Cheneraie ; parcelle 30 358 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 656 m² ; autorisé
- 10/09/2014 ; permis de construire 05710214N0006 ; Lotissement de la Chenerai ; parcelle 30 52 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 331 m² ; commencé ; BIG HABITAT
- 28/08/2014 ; permis de construire 05710214N0009 ; Lot le Clos de la Chenerie ; parcelle 30 48 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 323 m² ; commencé ; BIG HABITAT
- 06/08/2014 ; permis de construire 05710214N0002 ; Lot le Clos de la Cheneraie ; parcelle 10 84 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 987 m² ; commencé
- 06/08/2014 ; permis de construire 05710214N0003 ; Lot le Clos de la Chenerai ; parcelle 30 359 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 06/08/2014 ; permis de construire 05710214N0004 ; Lot. le Clos de la Chenera ; parcelle 10 16 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 579 m² ; commencé
- 25/03/2014 ; permis de construire 05710214N0001 ; Rue des Saules ; parcelle 6 325 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 479 m² ; commencé
- 20/01/2014 ; permis de construire 05710213N0018 ; Lot le Clos des Vignes ; parcelle 20 119 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 629 m² ; commencé
- 06/12/2013 ; permis de construire 05710213N0017 ; Lot le Clos des Vignes ; parcelle 29 133 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 619 m² ; commencé
- 18/11/2013 ; permis de construire 05710213N0005 ; Rue de Metz ; parcelles 6 317, 6 170, 6 312 ; 169 m² ; terrain 15 271 m² ; commencé ; COMMUNE DE BOUSSE
- 14/11/2013 ; permis de construire 05710213N0014 ; 8 Rue de Savoie ; parcelle 8 322 ; 38 m² ; terrain 526 m² ; commencé
- 24/10/2013 ; permis de construire 05710213N0016 ; 29 Lot le Clos des Vignes ; parcelle 29 136 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 585 m² ; commencé
- 22/10/2013 ; permis de construire 05710213N0013 ; 12 Rue Georges Brassens ; parcelle 3 123 ; 75 m² ; terrain 847 m² ; annulé
- 16/09/2013 ; permis de construire 05710213N0015 ; Lot14 Lot le Clos des Vignes ; parcelle 29 118 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 665 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 05710213N0009 ; Rue Paul Cezanne ; parcelle 30 367 ; 5 logements, 504 m² ; terrain 1 292 m² ; autorisé
- 13/09/2013 ; permis de construire 05710213N0011 ; 12c Rue de Metz ; parcelle 3 88 ; 138 m² ; terrain 15 926 m² ; commencé
- 08/07/2013 ; permis de construire 05710213N0008 ; 10 Lot le Clos des Vignes ; parcelle 29 141 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 08/07/2013 ; permis de construire 05710213N0010 ; 1 le Clos des Vignes ; parcelle 29 103 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 626 m² ; terminé
- 10/06/2013 ; permis d'aménager 05710213N0004 ; Rd8 ; parcelles 30 36, 30 132, 30 356 ; terminé
- 16/05/2013 ; permis de construire 05710213N0006 ; 6 Lot le Clos des Vignes ; parcelle 29 108 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 618 m² ; commencé
- 25/03/2013 ; permis de construire 05710213N0001 ; Rue Maurice Ravel ; parcelle 8 425 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 5 669 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 05710212N0026 ; Lot le Clos des Vignes ; parcelle 29 32 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 791 m² ; commencé
- 15/02/2013 ; permis de construire 05710212N0030 ; Lot le Clos des Vignes ; parcelle 29 13 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 971 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 05710212N0032 ; Lot18 Lot le Clos des Vignes ; parcelle 29 122 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 11/02/2013 ; permis de construire 05710212N0033 ; Lot le Clos des Vignes ; parcelle 29 8 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 849 m² ; commencé
- 08/02/2013 ; permis de construire 05710212N0031 ; 9 le Clos des Vignes ; parcelles 29 113, 29 141 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 758 m² ; commencé
- 15/01/2013 ; permis de construire 05710212N0029 ; Rue Maurice Ravel ; parcelles 8 425, 8 424, 8 422 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 6 813 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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