# Permis de construire de Bouteilles-Saint-Sébastien (Dordogne) : 12 autorisations

De 2013 à 2023 : 7 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2023 ; permis de construire 02406223D0003 ; 424 Route des Hauts Vents - le ; parcelles ZL 110, ZL 113 ; 1 056 m² ; terrain 26 693 m² ; terminé ; DU CHEYLARD
- 15/04/2022 ; permis de construire 02406222D0001 ; La Lande ; parcelle ZE 47 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02406221D0007 ; 99 Chemin de la Renardiere - ; parcelle C 390 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 875 m² ; commencé
- 29/06/2021 ; permis de construire 02406221D0004 ; Moulin du Port ; parcelles ZI 44, ZI 75, ZI 76 ; 1 logement ; terrain 87 390 m² ; terminé
- 07/05/2019 ; permis de construire 02406219R0001 ; Fayollas ; parcelle ZD 34 ; terrain 30 080 m² ; terminé
- 30/10/2018 ; permis d'aménager 02406218R0001 ; Le Bourg ; parcelle B 741 ; terrain 847 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOUTEILLES SAINT SEBASTIEN
- 21/06/2018 ; permis de construire 02406218R0007 ; La Croix ; parcelle ZM 55 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 230 m² ; commencé
- 10/04/2018 ; permis de construire 02406218R0005 ; Chez Goreau ; parcelle A 102 ; 1 logement ; commencé
- 06/02/2018 ; permis de construire 02406218R0002 ; La Croix ; parcelle ZM 55 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 3 280 m² ; terminé
- 29/05/2017 ; permis de construire 02406217R0001 ; parcelle ZL 115 ; 218 m² ; terrain 2 959 m² ; autorisé
- 01/04/2014 ; permis de construire 02406214R0001 ; Le Defeuil ; parcelle ZD 75 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 62 900 m² ; commencé
- 04/06/2013 ; permis de démolir 02406213R0001 ; Ld Longueveille ; parcelle ZN 85 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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