# Impasse des Jardins, 63910 Bouzel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77815, 3.31928 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 63049_0042.

## La parcelle

- Parcelle : ZB 178
- Contenance : 1 275 m²
- Identifiant : 63049000ZB0178
- Feuille : 000 ZB 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 323,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,6 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 640 kWh par an, pour 1 533 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine mixte, du PLUi Billom Communaute, en vigueur depuis le 25/10/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- ZONE HUMIDE_SAGE AA_2_FORTE PROBABILITE THEORIQUE

### Informations (7)

- DROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMUNE DE BOUZEL
- SCHEMA DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
- ZONE D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- PLAN DU RESAU EAU POTABLE DE BOUZEL
- PLAN DU RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS
- REGLEMENTATION DES BOISEMENTS - Boisement reglemente AP DU 1982-02-09
- PLAN DU RESEAU D ASSAINISSEMENT DE BOUZEL

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 27/03/2024 ; vente ; 1 Imp des Jardins ; Maison ; 246 990 € ; 99 m² bâtis, 2 102 m² de terrain, 2 495 €/m²
- 23/02/2024 ; vente ; 2 Imp des Jardins ; Dépendance, Maison ; 294 000 € ; 170 m² bâtis, 6 259 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 11/10/2023 ; 1 Impasse des Jardins 63910 Bouzel ; maison, 99 m² ; énergie D, climat B
- 28/09/2023 ; 2 Impasse des Jardins 63910 Bouzel ; maison, 104,5 m², construit en 2000 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/1998.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 36, dont EARL LE CHENE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/431964394) ; SCI HLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/894915461) ; TONIC DETENTE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/493045561) ; LE YING ET LE YANG DU YOGA (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/531392561) ; 2LBX (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/978557072) ; MUSIQUE MATIERE EXPERIENCE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/418291951)
- Voies voisines : Rue des Jardins (65 m) https://aucadastre.fr/bouzel-63049/rue-des-jardins-0041.md ; Rue de la Virie (85 m) https://aucadastre.fr/bouzel-63049/rue-de-la-virie-0081.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bouzel-63049/impasse-des-jardins-0042
La commune : https://aucadastre.fr/bouzel-63049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/63049_0042