# Permis de construire de Boz (Ain) : 50 autorisations

De 2013 à 2026 : 26 de logement, 22 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 23 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/04/2026 ; permis de construire 00105726D0002 ; 74 Rue de la Mortelle ; parcelle 0A 1488 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 1 175 m² ; autorisé
- 04/12/2025 ; déclaration préalable 00105725D0020 ; L Etang Tisserand ; parcelle 0A 392 ; 17 m² ; terrain 4 744 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 02/10/2025 ; permis de construire 00105725D0007 ; 407 Route des Loyons ; parcelle ZD 127 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 744 m² ; autorisé
- 28/03/2025 ; permis de démolir 00105725D0001 ; 211 Rue des Nievres ; parcelle 0A 1571 ; terrain 1 194 m² ; autorisé
- 05/11/2024 ; déclaration préalable 00105724D0024 ; Chemin des Acacias ; parcelle 0A 1563 ; 18 m² ; terrain 12 516 m² ; terminé ; GUILLOT INDUSTRIE
- 03/10/2024 ; permis de démolir 00105724D0001 ; 110 Rue de la Saone ; parcelles 0A 889, 0A 1506, 0A 888 ; terrain 9 114 m² ; autorisé ; SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
- 30/09/2024 ; déclaration préalable 00105724D0023 ; Chemin des Acacias ; parcelle ZD 208 ; 16 m² ; terrain 2 166 m² ; terminé ; GUILLOT INDUSTRIE
- 27/08/2024 ; permis de construire 00105724D0003 ; Les Condamines ; parcelles 0A 1563, 0A 1436, 0A 1518 ; 629 m² ; terrain 56 756 m² ; autorisé ; GUILLOT INDUSTRIE
- 04/04/2024 ; permis de construire 00105724D0001 ; Route des Loyons ; parcelle 0A 1588 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 786 m² ; autorisé
- 14/12/2023 ; permis de construire 00105723D0009 ; 110 Rue de la Saone ; parcelle 0A 888 ; 26 m² ; terrain 2 286 m² ; terminé ; SYNDICAT D'EAU POTABLE SAONE VEYLE REYSSOUZE
- 05/12/2023 ; permis de construire 00105723D0007 ; 147 Rue des Nievres ; parcelles 0A 864, 0A 863 ; 11 logements, 869 m² ; terrain 2 467 m² ; autorisé ; ALPHIS IMMO
- 14/11/2023 ; permis de construire 00105723D0001 ; Chemin des Acacias ; parcelles ZD 223, 0A 1520, 0A 1521 ; 9 882 m² ; terrain 72 506 m² ; autorisé ; GUILLOT INDUSTRIE
- 31/10/2023 ; permis de construire 00105723D0008 ; Rue des Acacias ; parcelles ZD 185, 0A 1450, ZD 195 ; 156 m² ; terrain 15 124 m² ; autorisé ; LCB FOOD SAFETY
- 27/04/2023 ; permis de construire 00105723D0003 ; Rue des Nievres ; parcelles 0A 1567, 0A 1570, 0A 857 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 3 881 m² ; autorisé
- 04/10/2022 ; permis de construire 00105722D0005 ; Rue de la Mortelle ; parcelle 0A 1491 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 907 m² ; terminé
- 20/08/2022 ; permis de construire 00105722D0004 ; Les Nievres ; parcelles 0A 1189, 0A 1542, 0A 1282 ; 3 logements, 568 m² ; terrain 2 824 m² ; terminé ; FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
- 19/03/2022 ; permis de construire 00105721D0009 ; La Mortelle ; parcelles 0A 964, 0A 1492, 0A 963 ; 4 logements, 334 m² ; terrain 2 993 m² ; terminé ; LOGIDIA  SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 10/03/2022 ; permis de construire 00105721D0008 ; Chemin des Acacias ; parcelles 0A 1520, 0A 1521, 0A 1532 ; 3 587 m² ; terrain 55 437 m² ; commencé ; GUILLOT INDUSTRIE
- 03/10/2021 ; déclaration préalable 00105721D0019 ; En Jandier ; parcelle ZD 193 ; 7 m² ; terrain 4 906 m² ; autorisé ; GUILLOT INDUSTRIE
- 29/06/2021 ; permis de construire 00105721D0006 ; 54 Route de la Gare ; parcelle 0A 1295 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 027 m² ; commencé
- 21/06/2021 ; déclaration préalable 00105721D0012 ; En Jandier ; parcelle ZD 185 ; 6 m² ; terrain 10 661 m² ; autorisé ; LCB FOOD SAFETY
- 08/06/2021 ; permis de construire 00105721D0005 ; Route des Loyons ; parcelles 0A 1527, 0A 1528, 0A 1531 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 02/06/2021 ; permis de construire 00105721D0001 ; Lie Verseuse ; parcelles ZD 197, ZD 187, ZD 202 ; 979 m² ; terrain 19 557 m² ; terminé
- 23/05/2021 ; permis de construire 00105721D0003 ; 186 Route des Loyons ; parcelles 0A 1025, 0A 1024 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 3 016 m² ; terminé
- 06/05/2021 ; permis de construire 00105721D0002 ; Route de la Gare ; parcelle 0A 1440 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 970 m² ; autorisé
- 20/12/2020 ; déclaration préalable 00105720D0018 ; Route du Port Celet ; parcelle 0C 17 ; 8 m² ; terrain 370 360 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 16/11/2020 ; permis de construire 00105720D0008 ; Chemi des Chouettes ; parcelle ZD 46 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 20 340 m² ; terminé
- 03/09/2020 ; permis de construire 00105720D0006 ; Chemi les Gouilles ; parcelle 0A 1402 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 135 m² ; terminé
- 17/07/2020 ; permis de construire 00105720D0003 ; Lieu Dit 'les Littes' ; parcelles ZD 72, 0A 445, 0A 444 ; 74 m² ; terrain 1 307 m² ; autorisé ; DES CONDAMINES
- 07/07/2020 ; permis de construire 00105720D0004 ; parcelle ZD 92 ; 354 m² ; terrain 8 300 m² ; autorisé ; DES CONDAMINES
- 06/05/2020 ; permis de construire 00105720D0005 ; Route du Port Celet ; parcelle 0A 1297 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 8 072 m² ; autorisé
- 02/03/2020 ; permis de construire 00105720D0001 ; 16 Impas des Fontanettes ; parcelle 0A 1339 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 142 m² ; terminé
- 01/08/2019 ; permis de construire 00105719D0006 ; Chemi des Acacias ; parcelles ZD 192, 0A 1453, 0A 1435 ; 7 373 m² ; terrain 51 687 m² ; terminé ; GUILLOT INDUSTRIE
- 06/05/2019 ; permis de construire 00105719D0004 ; Chemi des Gouilles ; parcelle 0A 1402 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 135 m² ; commencé
- 10/04/2019 ; permis de construire 00105719D0002 ; 127 Rue de la Mortelle ; parcelle 0A 968 ; 1 logement ; terrain 843 m² ; terminé
- 21/01/2019 ; permis de construire 00105718D0012 ; 67 Impas des Mesanges ; parcelle 0A 1016 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 605 m² ; commencé
- 12/11/2018 ; déclaration préalable 00105718D0008 ; En Bottay ; parcelle ZC 11 ; 8 m² ; terrain 4 760 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOZ
- 02/08/2018 ; permis de construire 00105718D0005 ; 246 Route du Port ; parcelles 0C 226, 0C 227, 0C 224 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 1 571 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 00105718D0006 ; Rue des Nievres ; parcelles 0A 888, 0A 886, 0A 889 ; 28 m² ; terrain 9 936 m² ; autorisé ; SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
- 23/05/2018 ; permis de construire 00105718D0003 ; Rue de la Mortelle ; parcelles 0A 963, 0A 964 ; 72 m² ; terrain 1 960 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZ
- 20/02/2018 ; permis de construire 00105718D0001 ; 74 de la Mortelle ; parcelle 0A 1488 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 175 m² ; commencé
- 10/11/2016 ; permis de construire 00105716D0003 ; 12 Chemi du Bosson ; parcelle 0A 1040 ; 1 logement ; terrain 1 175 m² ; terminé
- 31/12/2014 ; permis de construire 00105714D0006 ; Actiparc de Pont de Vaux ; parcelles ZL 536, ZL 535, ZL 534 ; 29 m² ; terrain 16 909 m² ; commencé
- 08/12/2014 ; permis de construire 00105714D0005 ; Rte des Nievres ; parcelles A 886P, A 888, A 889 ; 474 m² ; terrain 8 850 m² ; commencé ; SI DISTRIBUTION D'EAU BASSE REYSSOUZE
- 11/08/2014 ; permis de construire 00105714D0003 ; Rte de la Gare ; parcelle A 1440 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 970 m² ; autorisé
- 16/04/2014 ; permis de construire 00105714D0001 ; Lot B ; parcelle A 1463 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 203 m² ; terminé
- 12/11/2013 ; permis de construire 00105713D0003 ; Curtil Martin ; parcelle A 303P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 085 m² ; terminé
- 15/10/2013 ; permis de construire 00105713D0002 ; Les Grands Sables ; parcelles B 639, B 638, B 636 ; 309 m² ; terrain 13 070 m² ; commencé
- 07/06/2013 ; permis de construire 00105713D0001 ; Rd 1c ; parcelles A 915, A 1177 ; 23 m² ; terrain 898 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZ
- 08/01/2013 ; permis de construire 00105712D0006 ; Lot 4 Lot les Myosotis ; parcelle A 1429 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 127 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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