# Permis de construire de Bozas (Ardèche) : 39 autorisations

De 2013 à 2025 : 18 de logement, 21 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/05/2025 ; déclaration préalable 00703925T0004 ; Chemin de Beauvel et Rouch ; parcelle AB 104 ; 100 m² ; terrain 8 010 m² ; autorisé
- 12/05/2025 ; déclaration préalable 00703925T0005 ; Chemin de Beauvel et Rouch ; parcelle AB 104 ; 17 m² ; terrain 8 010 m² ; autorisé
- 23/05/2024 ; permis de construire 00703924T0002 ; 176 Chemin de Gachet le Bas ; parcelles AL 306, AL 305, AL 311 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 26 245 m² ; autorisé
- 21/11/2023 ; permis de construire 00703923T0007 ; 54 Chemin le Croix de Pierrou ; parcelles AL 674, AL 670 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 352 m² ; terminé
- 14/08/2023 ; permis de construire 00703923T0006 ; 1120 Route de la Calade ; parcelles AI 170, AI 252, AI 263 ; 1 logement ; terrain 25 380 m² ; commencé ; REYNAUD
- 07/08/2023 ; permis de construire 00703923T0003 ; Chemin des Bas Viviers ; parcelles AI 58, AI 60 ; 2 751 m² ; terrain 11 800 m² ; autorisé ; GAEC DE BAS VIVIER
- 04/08/2023 ; permis de construire 00703923T0005 ; Chemin de Charencey ; parcelle AB 322 ; 43 m² ; terrain 8 175 m² ; autorisé
- 18/07/2023 ; permis de construire 00703923T0002 ; Chemin la Grange ; parcelles AM 42, AM 44, AM 45 ; 1 m² ; terrain 14 145 m² ; autorisé
- 17/07/2023 ; permis de construire 00703923T0004 ; Bas Vivier ; parcelle AI 284 ; 233 m² ; autorisé ; GAEC DE BAS VIVIER
- 10/07/2023 ; déclaration préalable 00703923T0004 ; 285 Route de Bozas ; parcelles AO 231, AO 234, AO 133 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 2 772 m² ; autorisé
- 30/03/2023 ; permis de construire 00703923T0001 ; 54 Chemin Croix de Pierroux ; parcelles AL 674, AL 670 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 7 352 m² ; annulé
- 31/10/2022 ; permis de construire 00703922T0002 ; Le Petit Reaux ; parcelle AL 84 ; 1 logement ; terrain 748 m² ; autorisé
- 17/10/2022 ; permis de construire 00703922T0003 ; 145 Chemin des Champs ; parcelles AK 129, AK 128 ; 700 m² ; terrain 5 755 m² ; autorisé
- 20/07/2022 ; permis de construire 00703922T0001 ; Route de Bozas ; parcelles AO 115, AO 113, AO 114 ; 93 m² ; terrain 1 212 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZAS
- 16/11/2021 ; permis de construire 00703921T0006 ; 34 Chemin le Croix de Pierrou ; parcelles AL 671, AL 673 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 800 m² ; terminé
- 01/10/2021 ; permis de construire 00703921T0005 ; 54 Chemin Croix de Pierroux ; parcelle AL 674 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 831 m² ; annulé
- 05/08/2021 ; permis de construire 00703921T0003 ; 135 Chemi Reaux ; parcelles AL 580, AZ 582 ; 256 m² ; terrain 158 m² ; commencé
- 19/07/2021 ; permis de construire 00703921T0004 ; La Plaine ; parcelle AL 26 ; 840 m² ; terrain 15 085 m² ; autorisé ; GAEC DU SOLEIL LEVANT
- 01/02/2021 ; déclaration préalable 00703920T0005 ; Les Blaches ; parcelle AB 260 ; 11 m² ; terrain 1 060 m² ; autorisé
- 01/02/2021 ; déclaration préalable 00703920T0006 ; Les Blaches ; parcelle AB 296 ; 45 m² ; terrain 6 105 m² ; autorisé
- 12/01/2021 ; permis de construire 00703920T0006 ; La Romanelle ; parcelles AL 571, AL 8 ; 146 m² ; terrain 15 180 m² ; autorisé ; SCI DE LA ROMANELLE
- 10/08/2020 ; permis de construire 00703920T0002 ; Mourier ; parcelles AE 98, AE 94, AE 93 ; 856 m² ; terrain 13 673 m² ; autorisé
- 04/06/2020 ; permis de construire 00703920T0004 ; Impas Romane ; parcelles AD 459, AD 460 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 148 m² ; terminé
- 02/08/2018 ; déclaration préalable 00703918T0004 ; Chemi de Bozas au Bas Vivier ; parcelle AO 170 ; 12 m² ; terrain 781 m² ; autorisé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE
- 14/05/2018 ; déclaration préalable 00703918T0001 ; Buffiere ; parcelle AI 78 ; 10 m² ; terrain 6 310 m² ; autorisé
- 19/05/2017 ; permis de construire 00703917T0001 ; 4 Croix de Pierroux ; parcelles AL 647, AL 641 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 347 m² ; autorisé
- 18/01/2017 ; permis de construire 00703916A0005 ; La Romanelle ; parcelle AL 16 ; 250 m² ; terminé
- 23/12/2016 ; permis de construire 00703916A0004 ; Reaux ; parcelle AL 76 ; 100 m² ; terrain 3 510 m² ; terminé
- 02/06/2016 ; permis de construire 00703916A0001 ; Le Village ; parcelle AL 647 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 347 m² ; annulé
- 05/08/2015 ; permis de construire 00703915A0006 ; La Plaine ; parcelles AL 466, AL 218, AL 217 ; 400 m² ; terrain 15 130 m² ; terminé ; GAEC DU SOLEIL LEVANT
- 29/07/2015 ; permis de construire 00703915A0005 ; Lotissement la Romanelle ; parcelle AL 651 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 164 m² ; terminé
- 27/07/2015 ; permis de construire 00703915A0007 ; Rossignol ; parcelle AM 6 ; 409 m² ; terrain 6 310 m² ; terminé
- 18/03/2015 ; permis de construire 00703915A0001 ; Lot4 Lot la Romane ; parcelles AD 460, AD 459 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 148 m² ; autorisé
- 15/03/2014 ; permis de construire 00703914A0003 ; Le Mourier ; parcelles AE 86, AE 85 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 3 255 m² ; terminé
- 11/02/2014 ; permis de construire 00703914A0002 ; Les Vignes ; parcelle AL 630 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 425 m² ; commencé
- 04/10/2013 ; permis de construire 00703913A0004 ; La Vierge ; parcelles AO 134, AO 132, AO 70 ; 2 logements ; terrain 591 m² ; terminé
- 15/06/2013 ; permis de construire 00703913A0002 ; Lagarde ; parcelle AN 373 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé
- 13/06/2013 ; permis de construire 00703913A0001 ; Lot 2 Lot la Romane ; parcelles AD 456, AD 466, AD 331 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 213 m² ; terminé
- 10/02/2013 ; déclaration préalable 00703912A0006 ; Le Mourier ; parcelle AE 116 ; 14 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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