# Permis de construire de Bozouls (Aveyron) : 380 autorisations

De 2013 à 2026 : 227 de logement, 125 de locaux, 18 d'aménagement, 10 de démolition. Sur les cinq dernières années, 139 autorisations et 196 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de construire 0120332600010 ; Hameaux Senteils ; parcelle 0D 737 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 5 418 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; permis de construire 0120332600007 ; Lot 1 Lotissement les Allées d'Aubignac ; parcelle 0E 2405 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 454 m² ; autorisé
- 05/05/2026 ; permis de construire 0120332600002 ; Ambrans ; parcelles 0B 162, 0B 165, 0B 166 ; 207,95 m² ; terrain 28 995 m² ; autorisé ; GAEC D'AMBRANS
- 24/04/2026 ; permis de construire 0120332500029 ; 29 Avenue du Stade ; parcelle 0F 599 ; 1 503 m² ; terrain 5 004 m² ; autorisé ; SAS FRANCK SERVIERES
- 17/04/2026 ; permis de construire 0120332600001 ; 5 Rue de la Source du Piboul ; parcelles 0K 647, 0K 645 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 863 m² ; autorisé
- 20/03/2026 ; permis de construire 0120332500030 ; Rue des Grillons ; parcelles 0E 2272, 0E 2270, 0E 2269 ; 601 m² ; terrain 4 657 m² ; autorisé ; CC COMTAL LOT ET TRUYERE
- 09/03/2026 ; déclaration préalable 0120332600010 ; Laumiere ; parcelle 0E 2285 ; 7,95 m² ; terrain 4 142 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 09/03/2026 ; déclaration préalable 0120332600011 ; Coudournac ; parcelle 0G 367 ; 9,6 m² ; terrain 3 107 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 28/02/2026 ; déclaration préalable 0120332600006 ; Allée Paul Causse ; parcelle 0E 2146 ; 9,56 m² ; terrain 10 044 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
- 24/02/2026 ; permis de construire 0120332500027 ; 14 Rue des Orchid Es ; parcelle 0F 623 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 690 m² ; autorisé
- 16/02/2026 ; permis de construire 0120332500026 ; Coudournac ; parcelles 0G 9, 0G 10 ; 2 logements, 59 m² ; terrain 1 768 m² ; autorisé
- 16/02/2026 ; permis de construire 0120332500026 ; Coudournac ; parcelles 0G 10, 0G 9 ; 59 m² ; terrain 1 768 m² ; autorisé
- 16/02/2026 ; déclaration préalable 0120332600007 ; Gillorgues ; 10,64 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 09/02/2026 ; permis de construire 0120332500021 ; 8 Rue Bellevue ; parcelle 0E 2389 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 448 m² ; autorisé
- 03/02/2026 ; permis de construire 0120332500022 ; 5 Impasse de la Barriade ; parcelles 0O 149, 0O 148 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 985 m² ; autorisé
- 23/01/2026 ; permis d'aménager 0120332500001 ; Vayssettes - Za du Comtal ; parcelles 0L 224, 0L 223, 0L 222 ; terrain 30 000 m² ; autorisé ; CRCAM NORD MIDI-PYRENEES
- 01/01/2026 ; déclaration préalable 0120332500081 ; 0002 Allee Paul Causse ; parcelle 0E 2146 ; 10 m² ; terrain 10 044 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
- 19/12/2025 ; permis de construire 0120332500025 ; 7 Rue Rene Hemon ; parcelles 0E 2033, 0E 2034 ; 400 m² ; terrain 4 461 m² ; autorisé ; DE LO PEYRELEVADE
- 09/12/2025 ; permis de construire 0120332500020 ; 0008 Route du Vieux Bozouls ; parcelle 0E 2339 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 125 m² ; autorisé
- 09/12/2025 ; permis de construire 0120332500019 ; 6/8 Rue Flandres Dunkerque ; parcelle 0E 1921 ; 40 m² ; terrain 774 m² ; autorisé ; SCI DADES
- 12/11/2025 ; permis de construire 0120332500018 ; 5 Chemin du Vayssas ; parcelle 0I 400 ; 1 logement, 147,31 m² ; terrain 4 955 m² ; autorisé
- 03/10/2025 ; permis de construire 0120332500016 ; 1 Rue Bellevue ; parcelle 0E 2387 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 445 m² ; autorisé
- 22/09/2025 ; permis de construire 0120332500015 ; 573 Route de Rodez ; parcelles 0H 1135, 0H 1134 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 346 m² ; commencé
- 19/08/2025 ; permis de construire 0120332500013 ; 6 Bis Ch des Genevriers ; parcelles 0H 1126, 0H 1121 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 18/08/2025 ; permis de démolir 0120332500001 ; Peyrolles ; parcelle 0D 64 ; terrain 6 119 m² ; autorisé
- 11/07/2025 ; permis de construire 0120332500011 ; 6 Rue Adrien Dauban ; parcelle 0E 2305 ; 2 logements, 195 m² ; terrain 892 m² ; autorisé
- 09/07/2025 ; permis de construire 0120332500012 ; 8 Rue des Orchidees ; parcelle 0F 625 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 875 m² ; autorisé
- 20/06/2025 ; déclaration préalable 0120332500039 ; 0013 Rue de l'Hospitalet ; parcelle 0E 2348 ; 1 logement ; terrain 241 m² ; autorisé
- 11/06/2025 ; permis de construire 0120332500009 ; 1 Rue Bellevue ; parcelle 0E 2384 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 449 m² ; commencé
- 27/05/2025 ; permis de construire 0120332500008 ; 3 Imp des Muriers ; parcelle 0E 2363 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 776 m² ; autorisé
- 26/05/2025 ; permis de construire 0120332500010 ; 0009 Av de Combecrozes ; parcelles 0F 435, 0F 607 ; 610 m² ; terrain 9 358 m² ; autorisé ; HC IMMO
- 28/04/2025 ; permis de construire 0120332500003 ; Les Peirieres ; parcelles 0D 696, 0D 695 ; 55 m² ; terrain 18 031 m² ; autorisé
- 07/03/2025 ; permis de construire 01203324G0036 ; Imp Elie Plegat ; parcelle 0E 1532 ; 130 m² ; terrain 2 467 m² ; commencé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 07/03/2025 ; déclaration préalable 0120332500011 ; 0009 Rue de Gardou ; parcelle 0F 460 ; 8 m² ; terrain 4 000 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/02/2025 ; permis de construire 01203324G0033 ; 9 Rue Adrien Dauban ; parcelle 0E 2308 ; 5 logements, 236 m² ; terrain 590 m² ; autorisé
- 23/01/2025 ; permis de construire 01203324G0031 ; 0006 Rue du Trou ; parcelle 0E 87 ; 5 logements ; terrain 298 m² ; autorisé ; VAYSSADE IMMO
- 23/01/2025 ; permis de construire 01203324G0031 ; 0006 Rue du Trou ; parcelle 0E 87 ; terrain 298 m² ; autorisé ; VAYSSADE IMMO
- 21/01/2025 ; permis de construire 01203324G0035 ; 3 Rue Philippe Routaboul ; parcelles 0E 1510, 0E 1512, 0E 1508 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 523 m² ; commencé
- 20/01/2025 ; permis de construire 01203324G0034 ; 0003 Imp du Cayrou ; parcelle 0I 1170 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 800 m² ; autorisé
- 26/12/2024 ; permis de construire 01203324G0028 ; Combecrozes ; parcelles 0F 271, 0F 552, 0F 236 ; 240 m² ; terrain 58 741 m² ; commencé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 29/11/2024 ; permis de démolir 01203324G0002 ; 10 Rue du Barry ; parcelle 0K 90 ; terrain 592 m² ; autorisé
- 13/11/2024 ; permis de construire 01203324G0030 ; 16 Rue Bellevue ; parcelle 0E 2385 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 454 m² ; commencé
- 29/10/2024 ; permis de construire 01203324G0024 ; Lot 1 Lot . les Fusains Ii ; parcelle 0E 2366 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 379 m² ; commencé
- 28/10/2024 ; permis de construire 01203324G0027 ; 10 Rue des Orchidees ; parcelle 0F 624 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 28/10/2024 ; permis de construire 01203324G0026 ; 0009 Av du Stade ; parcelle 0F 244 ; 289 m² ; terrain 5 988 m² ; autorisé
- 08/10/2024 ; permis de construire 01203324G0023 ; Aubignac ; parcelle 0E 1482 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 3 948 m² ; autorisé
- 30/08/2024 ; permis de démolir 01203324G0001 ; Brussac ; parcelles 0A 1184, 0A 1182, 0A 994 ; terrain 1 153 m² ; autorisé ; SBB BRUSSAC
- 09/08/2024 ; permis de construire 01203324G0019 ; Lot 8 Lot les Fusains I ; parcelle 0E 2364 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 01/08/2024 ; permis de construire 01203324G0020 ; 2 Chemin des Moles ; parcelle 0K 432 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 23/07/2024 ; permis de construire 01203324G0016 ; Le Taural ; parcelle H 1051 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 7 569 m² ; autorisé
- 11/07/2024 ; permis de construire 01203324G0010 ; 12 Impasse du Cayrou ; parcelle ZE 54 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 973 m² ; autorisé
- 01/07/2024 ; permis de construire 01203324G0012 ; Cedals ; parcelles D 39, D 657, D 43 ; 5 m² ; terrain 39 598 m² ; autorisé ; GAEC DE CEDALS
- 24/06/2024 ; permis de construire 01203324G0017 ; 10 Che des Genevriers ; parcelles H 924, H 887 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 4 950 m² ; commencé
- 13/06/2024 ; permis de construire 01203324G0009 ; 2 Rle du Caminol ; parcelles E 268, E 266 ; terrain 198 m² ; terminé ; S.A.R.L  LE CAMINOL
- 06/06/2024 ; permis de construire 01203324G0015 ; Lot 9 les Allees d'Aubignac ; parcelle E 2413 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 493 m² ; autorisé
- 05/06/2024 ; permis de construire 01203324G0014 ; Lomperges ; parcelle E 2386 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 434 m² ; commencé
- 04/06/2024 ; permis de construire 01203324G0008 ; 242 Rte D Espalion ; parcelles E 1113, E 1493 ; 2 logements ; terrain 2 057 m² ; autorisé
- 28/05/2024 ; permis de construire 01203324G0013 ; Lomperges ; parcelle E 2376 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 509 m² ; commencé
- 27/05/2024 ; permis de construire 01203324G0011 ; Lomberges ; parcelle E 2392 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 481 m² ; autorisé
- 19/04/2024 ; permis de construire 01203324G0001 ; Zone les Calsades ; parcelle E 2310 ; 7 logements, 273 m² ; terrain 681 m² ; autorisé
- 05/04/2024 ; permis de construire 01203324G0005 ; Domaine Bellevue ; parcelle E 2381 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 03/04/2024 ; permis de construire 01203324G0004 ; Zone les Calsades ; parcelle E 2305 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 892 m² ; autorisé
- 31/01/2024 ; permis de construire 01203323G0037 ; Aubignac ; parcelles E 1345, E 1482, E 1483 ; 1 960 m² ; terrain 85 980 m² ; commencé
- 22/01/2024 ; permis de construire 01203323G0034 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 05/01/2024 ; permis de construire 01203323G0038 ; Lombergues ; parcelle E 2391 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 02/01/2024 ; permis de démolir 01203323G0002 ; 12 Imp du Cayrou ; parcelle ZE 3 ; terrain 9 395 m² ; autorisé
- 14/12/2023 ; permis de construire 01203323G0031 ; Lot 1 les d'Allees  d'Aubignac ; parcelle E 522 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 14/12/2023 ; permis de construire 01203323G0032 ; Lot 1 les Allees d'Aubignac ; parcelle E 522 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 470 m² ; autorisé
- 28/11/2023 ; permis de démolir 01203323G0001 ; Rue Elie Plegat ; parcelles E 1199, E 1199, E 1006 ; terrain 15 089 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 06/10/2023 ; déclaration préalable 01203323G0046 ; Lomperges ; parcelle E 522 ; 8 m² ; terrain 7 290 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
- 03/10/2023 ; permis de construire 01203323G0028 ; 1 Imp du Cayrou ; parcelle I 1169 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé
- 03/10/2023 ; permis de construire 01203323G0029 ; Lot Domaine Bellev ; parcelle E 520 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 6 380 m² ; commencé
- 25/09/2023 ; permis de construire 01203323G0024 ; 1/3 Rue de L Hospitalet ; parcelles E 1940, E 191 ; 1 logement ; terrain 223 m² ; terminé ; TROU LOVE
- 25/09/2023 ; permis de construire 01203323G0024 ; 1/3 Rue de L Hospitalet ; parcelles E 1940, E 191 ; terrain 223 m² ; terminé ; TROU LOVE
- 22/09/2023 ; permis de construire 01203323G0023 ; Lomperges ; parcelle E 520 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 6 380 m² ; commencé
- 13/09/2023 ; permis de construire 01203323G0016 ; Zone A les Calsades ; parcelle F 605 ; 520 m² ; terrain 56 445 m² ; autorisé ; LE PETIT PAS
- 18/08/2023 ; déclaration préalable 01203323G0040 ; 25 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/08/2023 ; permis de construire 01203323G0026 ; Lot12 Lotissement les Fusains Ii ; parcelle E 2368 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 832 m² ; autorisé
- 10/08/2023 ; permis de construire 01203323G0027 ; 13 Route de Montrozier ; parcelles I 1100, I 1097, I 33 ; 1 logement ; terrain 4 942 m² ; autorisé
- 08/08/2023 ; permis de construire 01203323G0030 ; Av du Stade ; parcelle F 598 ; 700 m² ; terrain 2 417 m² ; autorisé ; GENIE CIVIL TRAVAUX SPECIAUX
- 07/08/2023 ; déclaration préalable 01203323G0038 ; Imp des Panicots ; parcelle . . ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
- 04/08/2023 ; permis de construire 01203323G0011 ; 9 Rue des Freres Puech ; parcelles E 2342, E 2347, E 2344 ; 5 logements, 477 m² ; autorisé ; EPONA GROUPE GGL
- 04/08/2023 ; permis de construire 01203323G0021 ; Rue Rene Hemon ; parcelle E 1910 ; 700 m² ; terrain 3 592 m² ; autorisé ; DE LA COMBE
- 20/07/2023 ; permis de construire 01203323G0022 ; Lot 3 Lot les Fusains Ii ; parcelle E 2359 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 791 m² ; terminé
- 06/07/2023 ; permis de construire 01203322G0036 ; 13 Rue de l'Hospitalet ; parcelle E 2348 ; 23 m² ; terrain 241 m² ; autorisé
- 05/07/2023 ; permis de construire 01203323G0020 ; Lot13 Lot les Fusains Ii ; parcelle E 2369 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 688 m² ; commencé
- 27/06/2023 ; permis de construire 01203323G0019 ; Route d'Aboul ; parcelles I 692, I 693, I 694 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 3 554 m² ; autorisé
- 23/06/2023 ; permis de construire 01203323G0012 ; 1 Rue Adrien Dauban-Lot. l'O ; parcelle E 2312 ; 141 m² ; terrain 722 m² ; autorisé ; LES PETITS PAS
- 10/06/2023 ; permis d'aménager 01203323G0001 ; 1et3 Rue des Fusains ; parcelles E 2138, E 2139 ; terrain 2 455 m² ; terminé
- 07/06/2023 ; permis de construire 01203323G0003 ; Za les Calsades 3 -Lot 7 ; parcelles 0F 595, F 341, F 404 ; 452 m² ; terrain 10 370 m² ; autorisé ; SOLIGNAC-IMMO
- 25/05/2023 ; permis de construire 01203323G0008 ; Le Batut ; parcelle A 135 ; 1 344 m² ; terrain 17 640 m² ; commencé
- 24/05/2023 ; permis de construire 01203323G0014 ; Lot 2 Lotissement les Fusains Ii ; parcelle E 533 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 415 m² ; autorisé
- 24/05/2023 ; permis de construire 01203323G0015 ; 2 Rue Jean-Antoine Passelac ; parcelles 0E 2191, 0E 2094 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 375 m² ; terminé
- 30/04/2023 ; permis d'aménager 01203322G0003 ; Lomperges ; parcelle E 522 ; terrain 7 290 m² ; terminé
- 07/04/2023 ; permis de construire 01203322G0035 ; Lot 4 Lot les Fusains Ii ; parcelle E 533 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 02/04/2023 ; déclaration préalable 01203323G0005 ; Lomperges ; parcelle 0E 522 ; 8 m² ; terrain 7 290 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
- 23/03/2023 ; permis de construire 01203323G0007 ; Lot 5 Lot les Fusains Ii ; parcelle E 533 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 22/03/2023 ; permis de construire 01203323G0004 ; Lot 6 Lot les Fusains Ii ; parcelle E 533 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 690 m² ; autorisé
- 21/03/2023 ; permis de construire 01203323G0001 ; Lot 1 Lot les Fusains Ii ; parcelle E 533 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 17/03/2023 ; permis de construire 01203322G0043 ; Lotissement la Porro ; parcelle O 1413 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 232 m² ; commencé
- 03/03/2023 ; permis de construire 01203323G0002 ; 22 Rue des Fours A Pain ; parcelles N 93, N 94, N 100 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 889 m² ; autorisé
- 27/02/2023 ; déclaration préalable 01203323G0006 ; La Viguerie ; parcelle E 2266 ; 1 logement ; terrain 1 601 m² ; autorisé
- 06/02/2023 ; permis de construire 01203322G0041 ; Lot 2 Lotissement la Gare ; parcelle F 615 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 777 m² ; commencé
- 06/02/2023 ; permis de construire 01203322G0042 ; Lot 1 Lotissement la Gare ; parcelle F 614 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 02/02/2023 ; permis de construire 01203322G0032 ; Imp des Panicots ; parcelle E 1649 ; 48 logements, 2 761 m² ; terrain 5 975 m² ; autorisé ; LA CANOPEE
- 18/01/2023 ; permis de construire 01203322G0040 ; La Galiouste ; parcelles B 162, B 166, B 167 ; 187 m² ; terrain 28 995 m² ; autorisé ; GAEC D'AMBRANS
- 20/12/2022 ; permis de construire 01203322G0031 ; Lot 10 -Lotissement A l'O ; parcelle E 2311 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 05/12/2022 ; permis de construire 01203322G0021 ; 23 Av Arsene Ratier ; parcelle E 1522 ; 49 m² ; terrain 1 360 m² ; autorisé
- 24/11/2022 ; permis de construire 01203322G0024 ; 11 Rte de saint-Julien ; parcelle D 699 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 5 360 m² ; commencé
- 24/11/2022 ; permis de construire 01203322G0029 ; Lot N Lotissement la Porro ; parcelle O 1384 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 260 m² ; autorisé
- 10/11/2022 ; permis de construire 01203322G0034 ; Lot 4 Lotissement la Porro ; parcelle O 1411 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 275 m² ; terminé
- 04/11/2022 ; permis de construire 01203322G0026 ; 627 Rte de Rodez ; parcelle H 1089 ; 140 m² ; terrain 726 m² ; autorisé
- 28/10/2022 ; permis de construire 01203322G0025 ; Za les Calsades ; parcelle F 605 ; 2 010 m² ; terrain 56 445 m² ; autorisé ; LTG SAS
- 29/09/2022 ; permis de construire 01203321G0040 ; Lot N Route la Parro ; parcelle O 1384 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 260 m² ; autorisé
- 28/09/2022 ; permis de construire 01203321G0045 ; Impasse des Panicots ; parcelle E 1649 ; 44 logements, 2 511 m² ; terrain 5 975 m² ; autorisé ; LE CAUSSE DE SEBAZAC
- 23/09/2022 ; permis de construire 01203322G0023 ; Les Calsades ; parcelle E 2309 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 544 m² ; autorisé
- 22/09/2022 ; permis de construire 01203322G0012 ; La Pancelle ; parcelle H 1093 ; 1 logement ; terrain 472 m² ; commencé
- 21/09/2022 ; permis de construire 01203322G0020 ; 14 Imp du Cayrou ; parcelle ZE 4 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 10 826 m² ; terminé
- 28/07/2022 ; permis de construire 01203322G0013 ; 5 Av de Combecrozes ; parcelles F 501, F 502, F 504 ; 54 m² ; terrain 17 934 m² ; autorisé ; STRATAGEM
- 08/07/2022 ; permis de construire 01203322G0019 ; Lotissement A l'Oree du Go ; parcelles E 2302, E 2303 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 410 m² ; commencé
- 28/06/2022 ; permis de construire 01203322G0007 ; Rue Adrien Dauban ; parcelle E 2308 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 590 m² ; autorisé
- 17/06/2022 ; permis de construire 01203322G0001 ; Les Causses ; parcelles F 186, F 635, F 302 ; 1 689 m² ; terrain 34 803 m² ; commencé ; BIEVER
- 14/06/2022 ; permis de construire 01203322G0017 ; 5 Bis Rue du Barry ; parcelle K 175 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 265 m² ; commencé
- 13/06/2022 ; permis de construire 01203321G0024 ; Rte de saint-Julien ; parcelle D 645 ; 749 m² ; terrain 8 988 m² ; annulé ; SCI DES APICULTEURS
- 10/06/2022 ; permis de construire 01203322G0018 ; Rue Elie Plegat ; parcelles E 1199, E 1327, E 1297 ; 372 m² ; terrain 15 054 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 18/05/2022 ; permis de construire 01203322G0010 ; 9 Chemin du Merlat ; parcelle N 117 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 430 m² ; autorisé
- 12/05/2022 ; permis de construire 01203322G0014 ; Lot 6 les Calsades 3 ; parcelle F 594 ; 263 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 29/04/2022 ; permis de construire 01203321G0044 ; 13 Lot les Calsades ; parcelle F 603 ; 738 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé ; SCI US 12/81
- 15/04/2022 ; permis de construire 01203322G0003 ; Za les Calsades 3 -Lot 7 ; parcelle F 595 ; 200 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; SOLIGNAC-IMMO
- 25/03/2022 ; permis de construire 01203322G0002 ; 9 Rue du Chateau ; parcelle O 1033 ; 1 logement ; terrain 25 m² ; autorisé
- 24/03/2022 ; permis de construire 01203322G0008 ; 242 Route D Espalion ; parcelle E 1493 ; 1 logement ; terrain 1 865 m² ; commencé
- 15/03/2022 ; permis d'aménager 01203321G0003 ; Lomperges ; parcelles E 520, E 521 ; terrain 12 930 m² ; terminé ; GGL GROUPE
- 10/03/2022 ; permis de construire 01203322G0005 ; 11 Av de Combecrozes ; parcelles F 411, F 429, F 526 ; 251 m² ; terrain 13 679 m² ; autorisé ; FIDELEM
- 17/02/2022 ; permis de construire 01203321G0035 ; 10 Chemin des Erables ; parcelles I 677, I 676, I 678 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 3 950 m² ; commencé ; C.P.R.
- 14/02/2022 ; permis de construire 01203321G0042 ; 16 Rue Henriette Viguier ; parcelle D 713 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 731 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 01203321G0043 ; 3 Rue de Peyrolles ; parcelle D 728 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 04/02/2022 ; permis de construire 01203321G0041 ; 5 Impasse du Cayrou ; parcelle I 726 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 20/01/2022 ; permis d'aménager 01203321G0002 ; Le Chateau ; parcelles O 1083, O 1262, O 1384 ; terrain 14 575 m² ; terminé
- 18/01/2022 ; permis de construire 01203321G0037 ; 2 Rue Henriette Viguier ; parcelle D 719 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 728 m² ; commencé
- 21/12/2021 ; permis de construire 01203321G0032 ; Le Chateau ; parcelles O 134, O 136, O 137 ; 73 m² ; terrain 475 m² ; autorisé
- 10/12/2021 ; permis de construire 01203321G0038 ; Le Colombie ; parcelles D 575, D 578, D 595 ; 1 584 m² ; terrain 12 380 m² ; autorisé
- 03/12/2021 ; permis de construire 01203321G0034 ; 25 Av Monsservin ; parcelle K 830 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 8 047 m² ; autorisé
- 30/11/2021 ; permis d'aménager 01203321G0001 ; Le Claux de Brousse ; parcelle E 533 ; terrain 11 640 m² ; terminé ; CARRIERE FONCIER
- 15/11/2021 ; permis de construire 01203321G0031 ; 7 Rue Jean-Antoine Passelac ; parcelle E 2186 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 949 m² ; terminé
- 10/11/2021 ; permis de construire 01203321G0030 ; 8 Rue Jean-Antoine Passelac ; parcelle E 2188 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 135 m² ; terminé
- 14/10/2021 ; permis de construire 01203321G0025 ; 6 Che de la Barriade ; parcelle O 152 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 860 m² ; autorisé
- 17/09/2021 ; permis de construire 01203321G0026 ; 9 Rue des Orchidees (lot.la ; parcelle F 621 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 621 m² ; terminé
- 16/09/2021 ; permis de construire 01203321G0027 ; 7 Rue des Orchidees (lot. ; parcelle F 618 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 690 m² ; terminé
- 23/08/2021 ; permis de construire 01203321G0016 ; 54 Rue Henri Camviel ; parcelle E 577 ; 480 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 10/08/2021 ; permis de construire 01203321G0013 ; Les Caufours ; parcelle H 872 ; 8 318 m² ; terrain 8 318 m² ; terminé
- 05/08/2021 ; permis de construire 01203321G0019 ; 23 Rue de la Fontaine ; parcelle E 313 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 841 m² ; terminé
- 29/07/2021 ; permis de construire 01203321G0017 ; 9-11 Impasse de la Gare ; parcelles H 1063, H 1062 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 2 243 m² ; terminé
- 08/07/2021 ; permis de construire 01203321G0015 ; Lotissement  la Gare-Lot ; parcelle F 622 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 723 m² ; terminé
- 02/07/2021 ; permis de construire 01203321G0008 ; Route de Majorac ; parcelle ZH 50 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 931 m² ; terminé
- 29/06/2021 ; permis de construire 01203321G0007 ; 1 Rue de la Fontaine ; parcelles E 2291, E 2289 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 102 m² ; terminé ; SCI FAMYRALY
- 29/06/2021 ; permis de construire 01203321G0012 ; Lot 6-Lotissement la Gare ; parcelle F 379 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 612 m² ; autorisé
- 29/06/2021 ; permis de construire 01203321G0007 ; 1 Rue de la Fontaine ; parcelles E 2291, E 2289 ; 61 m² ; terrain 102 m² ; terminé ; SCI FAMYRALY
- 21/06/2021 ; permis de construire 01203321G0011 ; 7 Rue Henriette Viguier ; parcelle D 727 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 557 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de construire 01203321G0006 ; 4 Rue des 4 Vents ; parcelles I 192, I 191 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 896 m² ; commencé
- 25/05/2021 ; permis de construire 01203321G0010 ; 7 Rue de Gardou ; parcelle F 462 ; 3 825 m² ; terrain 20 370 m² ; autorisé ; SCI DEL PASTOREL
- 12/05/2021 ; permis de construire 01203321G0004 ; 12 Bi Rue des Petites Vignes ; parcelles E 2280, E 2281, E 2282 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 23/04/2021 ; permis de construire 01203321G0002 ; Rue Rene Hemon ; parcelles E 1904, E 1901 ; 243 m² ; terrain 3 705 m² ; autorisé
- 06/04/2021 ; permis de construire 01203321G0003 ; Ch de la Combe ; parcelle E 907 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 718 m² ; autorisé
- 10/03/2021 ; permis de construire 01203320G0031 ; 11 Rue de Peyrolles ( Lot.les ; parcelle D 717 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 917 m² ; terminé
- 02/03/2021 ; permis de construire 01203321G0001 ; 18 Rue Henriette Viguier ; parcelle D 712 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 535 m² ; autorisé
- 30/12/2020 ; permis de construire 01203320G0019 ; Aubignac ; parcelles E 2150, E 449, E 2125 ; 1 logement ; terrain 13 994 m² ; autorisé
- 30/12/2020 ; permis de construire 01203320G0028 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle D 716 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 143 m² ; commencé
- 30/12/2020 ; permis de construire 01203320G0017 ; 6 Rue Jean Lacan ; parcelle E 1657 ; 64 m² ; terrain 9 500 m² ; commencé ; MAISON D'ACCUEIL LES CASELLES
- 30/12/2020 ; permis d'aménager 01203320G0002 ; 1 Rue de la Fontaine ; parcelles E 2229, E 2231 ; terrain 243 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 05/11/2020 ; permis de construire 01203320G0024 ; 11 Av de Combecrozes ; parcelles F 432, F 433 ; 1 980 m² ; terrain 6 207 m² ; commencé
- 26/10/2020 ; permis de construire 01203320G0021 ; 627 Route de Rodez ; parcelle H 717 ; 200 m² ; terrain 4 486 m² ; terminé
- 22/09/2020 ; permis de construire 01203320G0016 ; La Planhe ; parcelle N 945 ; 1 logement ; terrain 3 029 m² ; terminé ; EARL FOULQUIER J-F
- 07/09/2020 ; permis de construire 01203320G0011 ; 6 Route des Escouders ; parcelles N 172, N 173, N 1287 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 471 m² ; terminé ; SCI LATIEULE
- 07/09/2020 ; permis de construire 01203320G0015 ; 2 Rue Jean-Antoine Passelac ; parcelles E 2191, E 2094 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 07/09/2020 ; permis de construire 01203320G0011 ; 6 Route des Escouders ; parcelles N 172, N 173, N 1287 ; 40 m² ; terrain 1 471 m² ; terminé ; SCI LATIEULE
- 12/08/2020 ; permis de construire 01203320G0006 ; 9 Rue du Causse Comtal ; parcelle E 947 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 686 m² ; commencé
- 07/08/2020 ; permis de construire 01203320G0010 ; 20 Rue Henriette Viguier ; parcelle D 711 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 768 m² ; commencé
- 27/07/2020 ; déclaration préalable 01203320G0025 ; 13 Avenue Arsene Ratier ; parcelle E 1237 ; 1 logement ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; EBELO
- 16/07/2020 ; permis de construire 01203320G0004 ; 14 Route de Montrozier ; parcelles I 224, I 1161 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 852 m² ; commencé
- 06/07/2020 ; permis de construire 01203320G0007 ; 19 Lot les Terrasses de Pe ; parcelle D 723 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 671 m² ; terminé
- 15/06/2020 ; permis de construire 01203320G0005 ; 10 Lot les Terrasse ; parcelle D 714 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 473 m² ; commencé
- 15/05/2020 ; permis de construire 01203320G0003 ; Za les Calsades 3- Lot N_ ; parcelles F 590, F 591, F 592 ; 756 m² ; terrain 7 234 m² ; commencé ; LAUR GUILLAUME
- 27/02/2020 ; permis de construire 01203319G0025 ; Laumiere ; parcelle E 688 ; 2 053 m² ; terrain 7 530 m² ; autorisé
- 18/02/2020 ; permis d'aménager 01203320G0001 ; Lot Lotissement les Calsades ; parcelle F 605 ; terrain 56 445 m² ; terminé ; CC COMTAL LOT ET TRUYERE
- 10/02/2020 ; déclaration préalable 01203320G0002 ; 69 Rte D Espalion ; parcelle F 299 ; 1 logement ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; permis de construire 01203319G0030 ; 17 Lot les Terrasses de Pe ; parcelle D 721 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 468 m² ; terminé
- 23/01/2020 ; permis de construire 01203319G0028 ; Lot. les Terrasses de Peyr ; parcelle D 725 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 413 m² ; autorisé
- 13/01/2020 ; permis de construire 01203319G0026 ; Lot. les Terrasses de Peyr ; parcelle D 724 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 466 m² ; terminé
- 27/12/2019 ; permis de construire 01203319G0027 ; Lot. les Terrasses de Peyr ; parcelle D 710 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 22/10/2019 ; permis de construire 01203319G0024 ; Lot les Terrasses de Peyr ; parcelle D 722 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 16/10/2019 ; permis de construire 01203319G0021 ; Lot les Terrasses de Peyr ; parcelle D 90 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 16/10/2019 ; permis de construire 01203319G0023 ; 4 Imp du Cayrou ; parcelle I 661 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 8 899 m² ; terminé
- 09/10/2019 ; permis d'aménager 01203319G0002 ; La Rotonde ; parcelles F 79, F 379 ; terrain 13 424 m² ; terminé ; LA GARE
- 30/09/2019 ; permis de construire 01203319G0022 ; Lot les Terrasses de Peyr ; parcelle D 726 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 437 m² ; terminé
- 19/09/2019 ; permis de construire 01203319G0012 ; Rue Raoul Cabrol ; parcelles E 2178, E 2176, E 2174 ; 25 logements, 1 387 m² ; terrain 1 289 m² ; commencé ; L'OUSTAL
- 18/09/2019 ; permis de construire 01203319G0018 ; Lot les Terrasses de Peyr ; parcelle D 715 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 621 m² ; commencé
- 12/09/2019 ; permis de construire 01203319G0019 ; Lot les Terrasses de Peyr ; parcelle D 706 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 12/09/2019 ; permis de construire 01203319G0020 ; Lot les Terrasses de Peyr ; parcelle D 718 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 578 m² ; terminé
- 11/09/2019 ; permis de construire 01203319G0014 ; Les Teulieres ; parcelle D 90 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 19 130 m² ; commencé
- 04/09/2019 ; permis de construire 01203319G0016 ; Lot les Terrasses ; parcelle D 90 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 19 130 m² ; terminé
- 29/08/2019 ; permis d'aménager 01203319G0001 ; Rue de la Fontaine/ Rue de ; parcelles E 313, E 312, E 1090 ; terrain 1 558 m² ; terminé ; MINILIONS
- 20/08/2019 ; permis de construire 01203319G0015 ; Rue Raoul Cabrol ; parcelles E 163, E 164, E 826 ; 2 logements, 177 m² ; terrain 2 151 m² ; commencé ; SCI LE CLAPIE
- 20/08/2019 ; permis de construire 01203319G0017 ; Lotissement  les Terrasse ; parcelle D 720 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 590 m² ; terminé
- 08/08/2019 ; permis de construire 01203319G0010 ; Lot. les Terrasses de Peyr ; parcelle D 90 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 19 130 m² ; commencé
- 08/08/2019 ; permis de construire 01203319G0011 ; Lot. les Terrasses  de Pey ; parcelle D 90 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 19 130 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 01203319G0013 ; 13 Rue Andre Baudon ; parcelle E 2181 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 613 m² ; commencé
- 28/05/2019 ; permis de construire 01203319G0006 ; 1 Rue Andre Baudon ; parcelles E 2081, E 2089 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 456 m² ; terminé
- 15/03/2019 ; permis de construire 01203319G0003 ; Za des Casaldes ; parcelles F 493, F 494, F 498 ; 4 269 m² ; terrain 40 456 m² ; commencé ; SCI BRALEY
- 03/03/2019 ; permis de construire 01203319G0001 ; La Bourtoumarie ; parcelles B 543, B 542, B 541 ; 17 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 05/02/2019 ; permis de construire 01203318G0027 ; Rue des Grillons ; parcelles E 1182, E 1694 ; 893 m² ; terrain 5 165 m² ; autorisé ; CC COMTAL LOT ET TRUYERE
- 02/02/2019 ; permis de construire 01203318G0030 ; Majorac Bas ; parcelles I 1007, I 1008, I 850 ; 4 logements, 252 m² ; terrain 11 820 m² ; commencé
- 30/01/2019 ; déclaration préalable 01203319G0001 ; Rte D Estaing ; parcelle D 90 ; 8 m² ; terrain 19 130 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
- 25/01/2019 ; permis de construire 01203318G0031 ; 4 Rue Andre Baudon ; parcelle E 2185 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 671 m² ; commencé
- 16/10/2018 ; permis de construire 01203318G0021 ; Combecrozes- Za les Calsad ; parcelle F 588 ; 302 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé ; EMT
- 16/10/2018 ; permis de construire 01203318G0025 ; Rue Rene Hemon ; parcelles E 1913, E 1914 ; 300 m² ; terrain 2 476 m² ; commencé ; SCI ANGEOLIE
- 21/09/2018 ; permis de construire 01203318G0020 ; Za des Casaldes-Lot 3 ; parcelle F 592 ; 883 m² ; terrain 2 617 m² ; commencé ; LAUR GUILLAUME
- 12/09/2018 ; permis de construire 01203318G0024 ; Lot le Clos du Ca ; parcelle H 1073 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 757 m² ; terminé
- 06/09/2018 ; permis d'aménager 01203318G0002 ; Les Calsades ; parcelle E 1934 ; terrain 8 770 m² ; terminé ; SYSA CONSTRUCTIONS
- 01/08/2018 ; permis de construire 01203318G0011 ; Route de Rodez ; parcelle H 965 ; 672 m² ; terrain 7 731 m² ; commencé ; FLATONIC
- 12/07/2018 ; déclaration préalable 01203318G0014 ; Cr de Catherine au Chateau ; parcelle O 1142 ; 8 m² ; terrain 37 108 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 04/07/2018 ; permis de construire 01203318G0015 ; Coudournac ; parcelles G 367, G 113 ; 125 m² ; terrain 16 337 m² ; terminé ; GAEC FLEURS DE COUDOURNAC
- 04/07/2018 ; permis d'aménager 01203318G0001 ; Les Teulieres ; parcelle D 90 ; terrain 19 130 m² ; terminé ; EPONA
- 13/06/2018 ; permis de construire 01203318G0016 ; Coudournac ; parcelle G 434 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 470 m² ; autorisé
- 05/06/2018 ; permis de construire 01203318G0017 ; 5 Rue Rue des Fusains ; parcelle E 2154 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 070 m² ; terminé
- 16/05/2018 ; permis de construire 01203318G0013 ; 16 Rue Rue des Fusains ; parcelle E 2156 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 258 m² ; terminé
- 15/05/2018 ; permis de construire 01203318G0012 ; 15 Rue Rue Andre Baudon ; parcelle E 2180 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 116 m² ; commencé
- 27/04/2018 ; permis de construire 01203318G0006 ; 7 Av de Combecrozes ; parcelles F 409, F 501, F 502 ; 680 m² ; terrain 17 955 m² ; autorisé ; ATELIER TRAVX MANUEL BREZOLLES
- 10/04/2018 ; permis de construire 01203318G0007 ; 5 Ch Che de la Cave ; parcelle H 722 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 696 m² ; commencé
- 28/03/2018 ; permis de construire 01203318G0004 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle E 2210 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 763 m² ; terminé
- 27/03/2018 ; permis de construire 01203318G0003 ; Alac ; parcelles A 1168, A 1167, A 1172 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 212 m² ; autorisé
- 12/02/2018 ; permis de construire 01203317C1051 ; Sentels ; parcelle D 273 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 4 721 m² ; autorisé
- 02/02/2018 ; permis de construire 01203317C1044 ; Ruelle du Caminol ; parcelles E 269, E 270, E 271 ; 67 m² ; terrain 222 m² ; commencé
- 01/02/2018 ; permis de construire 01203318G0002 ; Le Calzie ; parcelle H 31 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 6 055 m² ; terminé
- 15/01/2018 ; permis de construire 01203317C1045 ; Lotissement  la Garenne Ii ; parcelle E 2189 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 867 m² ; autorisé
- 04/01/2018 ; permis de construire 01203317C1053 ; 4 Lot le Clos du Calzie ; parcelle 0H 31 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; permis de construire 01203317C1046 ; Lot le Clos du Calzie ; parcelle H 31P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 897 m² ; commencé
- 05/12/2017 ; permis de construire 01203317C1041 ; 4 Rue Jean Antoine Passela ; parcelle E 2190 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 10/11/2017 ; permis de construire 01203317C1043 ; Rue Andre Baudon ; parcelle E 2078 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 428 m² ; terminé
- 02/10/2017 ; permis de construire 01203317C1031 ; Rue de la Gare ; parcelles H 1062, H 1063 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 243 m² ; annulé
- 25/09/2017 ; permis de construire 01203317C1032 ; 8 Rue du Trou ; parcelle E 88 ; terrain 68 m² ; terminé ; ROSE ET MARCEL
- 20/09/2017 ; permis de construire 01203317C1034 ; La Cave ; parcelles H 746, H 428, H 427 ; 1 400 m² ; terrain 15 417 m² ; autorisé
- 15/09/2017 ; permis de construire 01203317C1033 ; Sainte Catherine ; parcelles O 281, O 280, O 279 ; 775 m² ; terrain 101 152 m² ; commencé
- 14/09/2017 ; déclaration préalable 01203317C2024 ; Maroquies ; parcelle G 420 ; 10 m² ; terrain 68 883 m² ; terminé ; ENEDIS
- 13/09/2017 ; permis de construire 01203317C1026 ; 2 Lot les Jardins de Lea ; parcelle E 514 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 12/09/2017 ; permis de construire 01203317C1021 ; 4 Za les Calsades ; parcelle F 592 ; 883 m² ; terrain 2 617 m² ; autorisé ; LAUR GUILLAUME
- 12/09/2017 ; permis de construire 01203317C1028 ; 11 Av de Combecrozes ; parcelles F 432, F 430 ; 1 740 m² ; terrain 8 534 m² ; terminé
- 31/08/2017 ; permis de construire 01203317C1023 ; 10 Rue Marc Andre Fabre ; parcelles E 124, E 125 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 206 m² ; commencé
- 18/07/2017 ; permis de construire 01203317C1022 ; 6 Rue Andre Baudon ; parcelle E 2184 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 726 m² ; commencé
- 07/07/2017 ; permis de construire 01203317C1020 ; 9 ; parcelle E 2086 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 064 m² ; commencé
- 05/07/2017 ; permis de construire 01203317C1016 ; Sentels ; parcelle D 273 ; 1 logement ; terrain 472 m² ; annulé ; ILMDS
- 28/06/2017 ; permis de démolir 01203317C4001 ; Les Paumes ; parcelle N 1285 ; autorisé ; ORANGE
- 02/06/2017 ; permis de construire 01203317C1019 ; 3 Rue Andre Baudon ; parcelle E 479 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 457 m² ; commencé
- 26/04/2017 ; permis d'aménager 01203317C3001 ; Le Calzie ; parcelle H 31 ; terminé
- 07/04/2017 ; permis de construire 01203317C1011 ; Majorac Bas ; parcelles I 1007, I 1008, I 850 ; 3 logements, 50 m² ; terrain 11 820 m² ; annulé
- 03/04/2017 ; permis de construire 01203317C1012 ; Gavernac ; parcelle H 154 ; 300 m² ; terrain 16 695 m² ; autorisé
- 29/03/2017 ; permis de construire 01203317C1014 ; 4 Lot les Jardins de Lea ; parcelle E 2211 ; 1 logement, 97 m² ; commencé
- 22/03/2017 ; permis de construire 01203317C1006 ; Alac ; parcelle A 537 ; 898 m² ; terrain 2 100 m² ; commencé
- 20/03/2017 ; permis de construire 01203317C1004 ; Rue de la Gare ; parcelle H 1058 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 564 m² ; commencé
- 17/03/2017 ; permis de construire 01203317C1010 ; Lotissement  les Genevrier ; parcelle AH 1023 ; 1 logement, 184 m² ; commencé
- 17/03/2017 ; permis de construire 01203317C1009 ; Coudournac ; parcelle G 113 ; 960 m² ; terrain 13 230 m² ; autorisé ; GAEC FLEURS DE COUDOURNAC
- 06/03/2017 ; permis de construire 01203317C1008 ; Les Jardins de Lea ; parcelle E 514 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 690 m² ; autorisé
- 28/02/2017 ; permis de construire 01203317C1007 ; Lot les Jardins de Lea ; parcelle E 514 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 610 m² ; commencé
- 16/02/2017 ; déclaration préalable 01203317C2001 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/02/2017 ; permis de construire 01203316C1036 ; Lot les Jardins de Lea - Lot 8 ; parcelle E 514 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 07/02/2017 ; permis de construire 01203316C1039 ; 12 Lot les Jardins de Lea ; parcelle E . ; 1 logement, 93 m² ; terrain 680 m² ; commencé
- 07/02/2017 ; permis de construire 01203316C1040 ; 5 Lot les Jardins de Lea ; parcelle E 514 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 02/02/2017 ; permis de construire 01203316C1032 ; 1 Lot les Jardins de Lea ; parcelle E 514 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 02/02/2017 ; permis de construire 01203316C1033 ; 10 Lot le Jardin de Lea ; parcelle E . ; 1 logement, 95 m² ; terrain 610 m² ; commencé
- 02/02/2017 ; permis de construire 01203317C1002 ; 11 Lot les Jardins de Lea ; parcelle E . ; 1 logement, 82 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 22/01/2017 ; permis de construire 01203316C1035 ; 9 Lot les Jardins de Lea ; parcelle E 517 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 980 m² ; commencé
- 18/01/2017 ; permis de construire 01203316C1038 ; 1 Rue Henri Camviel ; parcelles E 1052, E 183 ; 35 m² ; terrain 676 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 13/01/2017 ; permis de construire 01203316C1031 ; 19 Rue Raoul Cabrol ; parcelles E 2096, E 2101 ; 17 logements, 893 m² ; terrain 1 713 m² ; commencé ; SCI LOUIS D'AVRIL
- 13/12/2016 ; permis de construire 01203316C1030 ; La Lande ; parcelle A 1160 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 10 514 m² ; commencé
- 07/12/2016 ; permis de construire 01203316C1028 ; Lot les Jardins de Lea ; parcelle E 514 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 18/11/2016 ; permis de construire 01203316C1023 ; 2 Pl de la Mairie ; parcelle E 184 ; 162 m² ; terrain 155 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 17/11/2016 ; permis de construire 01203316C1029 ; 7 Rue du Gardou ; parcelle F 462 ; 245 m² ; terrain 20 370 m² ; terminé ; SCI DEL PASTOREL
- 14/11/2016 ; permis de construire 01203316C1024 ; 8 All Paul Causse ; parcelles E 177, E 85 ; 8 m² ; terrain 865 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 20/10/2016 ; déclaration préalable 01203316C2023 ; 12 All Paul Causse ; parcelle E 269 ; 54 m² ; terrain 437 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 10/10/2016 ; permis de construire 01203316C1019 ; 5 Rue des Buis ; parcelles H 1042, H 1022 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 564 m² ; autorisé
- 01/10/2016 ; permis de construire 01203316C1017 ; Lot la Garenne Ii ; parcelle E 1280 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 558 m² ; annulé
- 01/10/2016 ; permis de construire 01203316C1018 ; Lot la Garenne Ii ; parcelle E 2180 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 558 m² ; annulé
- 21/07/2016 ; permis de construire 01203316C1014 ; 4-6 Avenue Arsene Ratier ; parcelles E 1736, E 1737, E 1275 ; 2 logements, 146 m² ; terrain 1 799 m² ; commencé
- 01/07/2016 ; permis de construire 01203316C1003 ; Les Calsades ; parcelles F 275, F 317P, F 381 ; 3 170 m² ; autorisé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CELIA
- 01/07/2016 ; permis de construire 01203316C1013 ; 4 Route du Vieux Bozouls ; parcelle E 917 ; 213 m² ; terrain 1 612 m² ; terminé ; SCI ORIGAMY
- 21/06/2016 ; permis de construire 01203316C1012 ; 4 Lot Fusains ; parcelle E 1994 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 116 m² ; terminé
- 20/06/2016 ; permis de construire 01203316C2016 ; Le Bruel ; parcelle O 584 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 334 m² ; autorisé
- 09/06/2016 ; permis de construire 01203316C1010 ; 9 Rue Andre Baudon ; parcelle E 2183 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 378 m² ; terminé
- 09/06/2016 ; permis de construire 01203316C1011 ; 19 Rue Andre Baudon ; parcelle E 2179 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 896 m² ; autorisé
- 09/06/2016 ; permis de construire 01203316C1009 ; Le Colombie ; parcelles D 177, D 178, D 595 ; 2 200 m² ; terrain 15 283 m² ; commencé ; GAEC DE LA CROUS
- 26/05/2016 ; permis de construire 01203316C1002 ; Les Calsades ; parcelles F 275, F 317P, F 318 ; 280 m² ; terrain 45 000 m² ; autorisé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CELIA
- 24/05/2016 ; permis de construire 01203316C1008 ; Za les Calsades ; parcelle F 526 ; 1 132 m² ; terrain 4 492 m² ; terminé ; FIDELEM
- 11/04/2016 ; permis de construire 01203316C1001 ; Rte de saint Julien ; parcelles D 148, D 153 ; 156 m² ; terrain 27 250 m² ; terminé
- 01/04/2016 ; permis de construire 01203316C1005 ; Le Clapie ; parcelle E 2038 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 24/03/2016 ; permis de construire 01203316C1004 ; 6 Lot Fusains ; parcelle E 2159 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 20/02/2016 ; déclaration préalable 01203315C2062 ; Les Parrets ; parcelle G 425 ; 8 m² ; terrain 15 685 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 01/02/2016 ; permis de construire 01203315C1041 ; 12 Chem de la Cave ; parcelle H 787 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 603 m² ; autorisé
- 15/01/2016 ; permis de construire 01203315C1040 ; Lot les Fusains ; parcelle E 1994 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 815 m² ; terminé
- 28/12/2015 ; permis de construire 01203315C1038 ; Rue Jean Lacan ; parcelle E 928 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 23/12/2015 ; permis de construire 01203315C1039 ; 7 Lot les Fusains ; parcelle E 2160 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 681 m² ; terminé
- 18/12/2015 ; permis de construire 01203315C1033 ; La Viguerie ; parcelle H 1047 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 633 m² ; terminé
- 17/12/2015 ; permis de construire 01203315C1036 ; Gavernac ; parcelles H 1055, H 1053, H 933 ; 1 logement ; terrain 1 102 m² ; terminé
- 16/12/2015 ; permis de construire 01203315C1034 ; Les Peirrieres ; parcelle D 153 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 18 150 m² ; commencé
- 07/12/2015 ; permis de construire 01203315C1029 ; Le Clapie ; parcelle E 2038 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 02/12/2015 ; permis de construire 01203315C1025 ; 6 Rue Jean Lacan les Calsades ; parcelle E 1657 ; 162 m² ; terrain 9 500 m² ; commencé
- 24/11/2015 ; permis de construire 01203315C1030 ; Noye-Cayrat-Barriac ; parcelle N 762 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 079 m² ; terminé
- 24/11/2015 ; permis de construire 01203315C1026 ; Vayssettes ; parcelle L 38 ; 1 008 m² ; terrain 13 863 m² ; commencé
- 04/11/2015 ; permis de construire 01203315C1028 ; Le Masnau ; parcelles B 1141, B 913 ; 1 logement ; terrain 884 m² ; commencé
- 28/10/2015 ; permis de construire 01203315C1031 ; 5 Lot les Fusains ; parcelle E 1994 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 728 m² ; terminé
- 03/10/2015 ; permis de construire 01203315C1024 ; Lot les Fusains ; parcelle E 1994 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 815 m² ; annulé
- 02/10/2015 ; permis de construire 01203315C1022 ; 2 Rue Andre Baudon ; parcelles E 2083, E 2082 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 583 m² ; terminé
- 02/10/2015 ; permis de construire 01203315C1021 ; Za des Calsades ; parcelles F 496, F 498 ; 386 m² ; terrain 27 224 m² ; autorisé ; EURL BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
- 08/09/2015 ; permis de construire 01203315C1012 ; Maroquies ; parcelles G 423, G 422, G 421 ; 599 m² ; terrain 72 580 m² ; terminé ; EARL DE MAROQUIES
- 07/09/2015 ; permis de construire 01203315C1018 ; 6 Rue Andre Baudon ; parcelle E 2084 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 02/09/2015 ; permis de construire 01203315C1017 ; Curlande ; parcelles ZO 39, K 489 ; 907 m² ; terminé ; GAEC DE CURLANDE
- 30/08/2015 ; déclaration préalable 01203315C2029 ; Coudournac ; parcelle G 430 ; 192 m² ; terrain 3 671 m² ; terminé
- 21/08/2015 ; permis de construire 01203315C1023 ; Rue Andre Baudon ; parcelles E 2087, E 2073 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 025 m² ; terminé
- 08/08/2015 ; permis de construire 01203315C1013 ; Rue Jean Lacan ; parcelle E 928P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 07/08/2015 ; permis de construire 01203315C1015 ; Coudournac ; parcelle G 135 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 07/08/2015 ; permis de construire 01203315C1014 ; Coudournac ; parcelle G 430A ; 80 m² ; terrain 3 671 m² ; commencé
- 07/08/2015 ; permis de construire 01203315C1015 ; Coudournac ; parcelle G 135 ; 102 m² ; commencé
- 27/07/2015 ; permis de construire 01203315C1016 ; Rue Elie Plegat ; parcelles N 490, N 1112 ; 2 188 m² ; terrain 18 119 m² ; terminé
- 12/07/2015 ; permis de construire 01203315C1010 ; 4 Rue Andre Baudron ; parcelle E 2083 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 786 m² ; terminé
- 02/07/2015 ; permis de construire 01203315C1011 ; Lot la Garenne - Lot N  2 ; parcelle E 2074 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 842 m² ; terminé
- 18/06/2015 ; permis de construire 01203315C1008 ; 4 Lotissement  la Garenne ; parcelle E 479P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 238 m² ; terminé
- 03/06/2015 ; permis de construire 01203315C1007 ; 8 Rue Andre Baudon ; parcelle E 2085 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 837 m² ; terminé
- 13/05/2015 ; permis de construire 01203315C1004 ; La Graillerie ; parcelle N 513 ; 1 097 m² ; terrain 25 630 m² ; terminé ; EARL BESSIERE LA GRAILLERIE
- 28/04/2015 ; permis d'aménager 01203315C3002 ; Le Claux de la Brousse ; parcelle E 1994 ; terminé
- 27/04/2015 ; permis de construire 01203315C1006 ; Rte Rene Hemon ; parcelles E 1907, E 1906 ; 150 m² ; terrain 4 124 m² ; terminé ; BESSOLES CJP
- 27/04/2015 ; permis d'aménager 01203315C3003 ; Les Calsades ; parcelle E 2086 ; terminé
- 24/04/2015 ; permis d'aménager 01203315C3001 ; Lomperges ; parcelle E 514 ; terminé ; EPONA
- 20/03/2015 ; permis de construire 01203315C1002 ; Rue de la Gare ; parcelle F 487 ; 1 logement, 163 m² ; commencé
- 30/01/2015 ; permis de construire 01203314C1037 ; Maroquies ; parcelle G 420 ; 1 970 m² ; terrain 68 883 m² ; terminé ; EARL DE MAROQUIES
- 12/01/2015 ; permis de construire 01203314C1043 ; Le Clos de la Brousse ; parcelle E 1993 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 589 m² ; terminé
- 09/01/2015 ; permis de construire 01203314C1039 ; Rue de la Gare ; parcelle H 1034 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 034 m² ; commencé
- 23/12/2014 ; permis de construire 01203314C1041 ; Rue des Fusains ; parcelle E 1993 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 617 m² ; terminé
- 19/12/2014 ; permis de construire 01203314C1038 ; Rue des Fusains ; parcelle E 1993 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 17/12/2014 ; déclaration préalable 01203314C2045 ; Seveyrac ; parcelles M 112, M 111 ; 9 m² ; terrain 23 600 m² ; autorisé
- 09/12/2014 ; permis d'aménager 01203314C3001 ; Combecrozes ; parcelles F 329, F 331, F 518 ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOZOULS COMTAL
- 17/11/2014 ; permis de construire 01203314C1029 ; Les Calsades ; parcelles E 1845, E 1761 ; 5 logements, 561 m² ; terrain 1 857 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE L AVEYRON
- 17/11/2014 ; permis de construire 01203314C1031 ; 18 Av Arsene Ratier ; parcelles E 976, E 977 ; 276 m² ; terrain 1 591 m² ; terminé
- 24/10/2014 ; permis de construire 01203314C1032 ; Rue de la Gare ; parcelles H 1040, H 1038, H 1036 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 15/10/2014 ; permis de construire 01203314C1034 ; 9 Rue Joseph Sarrois ; parcelle E 2077 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 371 m² ; commencé
- 02/10/2014 ; permis de construire 01203314C1030 ; La Planhe ; parcelle N 945 ; 1 logement ; commencé ; EARL FOULQUIER J-F
- 30/09/2014 ; permis de construire 01203314C1022 ; 6 Rue du Trou ; parcelles E 883, E 87 ; 3 m² ; terrain 581 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOZOULS COMTAL
- 29/09/2014 ; permis de construire 01203314C1036 ; 2 Av du Stade ; parcelle F 508 ; 732 m² ; terrain 8 668 m² ; annulé
- 09/09/2014 ; permis de construire 01203314C1028 ; Chem de la Rotonde ; parcelle E 563 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 555 m² ; commencé
- 03/09/2014 ; permis de construire 01203314C1027 ; Curlande ; parcelle K 818 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 401 m² ; autorisé
- 02/09/2014 ; permis de construire 01203314C1025 ; Le Clapie ; parcelle E 2053 ; 12 logements, 781 m² ; terrain 1 173 m² ; terminé ; SCI LE CLOS DE PAUL
- 07/07/2014 ; permis de construire 01203314C1019 ; Coudournac ; parcelles G 427, G 380, G 30 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 787 m² ; commencé
- 30/06/2014 ; permis de construire 01203314C1010 ; 12 Rue du Trou ; parcelles E 1497, E 115, E 114 ; terrain 1 063 m² ; autorisé
- 16/06/2014 ; permis de construire 01203314C1020 ; La Galiouste ; parcelles B 183, B 182, B 180 ; 262 m² ; terminé
- 06/06/2014 ; permis de construire 01203314C1012 ; Za les Calsades ; parcelles E 1901, E 1904 ; 800 m² ; terrain 3 705 m² ; annulé
- 28/05/2014 ; permis de construire 01203314C1011 ; La Castanerie ; parcelles A 1083, A 1082 ; 250 m² ; terrain 41 877 m² ; autorisé
- 24/05/2014 ; permis de construire 01203314C1016 ; 1 Rue Joseph Sarrois ; parcelles E 2087, E 2073 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 025 m² ; annulé
- 20/05/2014 ; permis de construire 01203314C1003 ; Impasse Champ Grand ; parcelles F 335, F 332, F 327 ; 85 m² ; terrain 58 928 m² ; commencé ; HORIZON BOZOULS
- 02/05/2014 ; permis de construire 01203314C1013 ; Lot la Garenne Lot 3 ; parcelle E 2075 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 773 m² ; commencé
- 30/04/2014 ; permis de démolir 01203314C4002 ; 15 All Paul Causse ; parcelle E 1748 ; autorisé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 12/04/2014 ; permis de construire 01203314C1007 ; Rue Rene Hemon ; parcelles E 2079, E 479 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 458 m² ; terminé
- 09/04/2014 ; permis de construire 01203314C1004 ; Rue de la Gare ; parcelle F 500 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 653 m² ; autorisé
- 31/03/2014 ; permis de démolir 01203314C4001 ; 50 Rue du Trou ; parcelles E 25, E 24, E 23 ; autorisé
- 11/03/2014 ; permis de construire 01203313C1025 ; Les Costes ; parcelle ZI 17 ; 61 m² ; terrain 53 398 m² ; autorisé ; CE RENFR 459
- 10/02/2014 ; permis de construire 01203313C1028 ; Le Cedals ; parcelle D 45 ; 1 357 m² ; terrain 29 224 m² ; autorisé
- 17/12/2013 ; permis de construire 01203313C1023 ; 20 Rue Henri Vernhes ; parcelle E 1832 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 793 m² ; terminé
- 12/12/2013 ; permis de construire 01203313C1017 ; Les Combelles ; parcelles ZH 1056, ZH 946, ZH 944 ; 50 m² ; terrain 59 618 m² ; terminé ; CANOPY-APOLLO
- 06/11/2013 ; permis de construire 01203313C1012 ; Complexe Sportif ; parcelle F 271 ; 28 m² ; terrain 26 694 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 06/11/2013 ; permis de construire 01203313C1015 ; Complexe Sportif ; parcelle F 271 ; 117 m² ; terrain 26 694 m² ; terminé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 22/10/2013 ; permis de construire 01203313C1022 ; Les Parrets ; parcelle G 425B ; 2 550 m² ; terrain 15 685 m² ; autorisé ; GAEC DE COUDOURNAC
- 10/10/2013 ; permis de construire 01203313C1019 ; 18 Rue Henri Vernhes ; parcelle E 1831 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 814 m² ; terminé
- 08/10/2013 ; permis de construire 01203313C1014 ; Coudournac ; parcelle G 224 ; 513 m² ; terrain 33 745 m² ; terminé ; GAEC VIGUIE
- 04/10/2013 ; permis de construire 01203313C1018 ; Vayssettes ; parcelle L 31 ; 945 m² ; terrain 63 400 m² ; terminé ; EARL DE VAYSSETTES
- 18/09/2013 ; permis de construire 01203313C1016 ; Curlande ; parcelle K 853 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 25/08/2013 ; déclaration préalable 01203313C2027 ; Les Combelles ; parcelle ZH 3 ; 19 m² ; terrain 59 618 m² ; autorisé
- 05/07/2013 ; permis de construire 01203313C1010 ; Montadens ; parcelles N 803, N 802 ; 72 m² ; autorisé
- 26/06/2013 ; permis d'aménager 01203313C3001 ; Les Calsades ; parcelle E 479 ; terminé
- 23/05/2013 ; permis de construire 01203313C1008 ; Les Brunes ; parcelle ZC 49 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 1 646 m² ; commencé
- 22/05/2013 ; permis de démolir 01203313C4003 ; Le Monteil ; parcelles I 688, I 689 ; autorisé
- 26/03/2013 ; permis de construire 01203312C1040 ; 20 Av Monservin ; parcelle K 852 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 22/03/2013 ; permis de construire 01203313C1002 ; 21 Av de Combecrozes ; parcelle I 397 ; 40 m² ; terrain 1 558 m² ; terminé
- 18/03/2013 ; permis de démolir 01203313C4001 ; Rue du Trou ; parcelles E 70, E 69 ; autorisé ; COMMUNE DE BOZOULS
- 17/01/2013 ; permis de construire 01203313C1001 ; Le Puech de Jou ; parcelle C 192 ; 151 m² ; terrain 8 920 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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