# Permis de construire de Brabant-le-Roi (Meuse) : 7 autorisations

De 2013 à 2016 : 4 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/02/2016 ; permis de construire 05506916F0001 ; Rue du Moulin ; parcelles AA 58, AA 59, AA 155 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 3 803 m² ; autorisé
- 05/10/2015 ; permis de construire 05506915F0005 ; Rue du Moulin ; parcelle AA 157 ; 450 m² ; terrain 251 m² ; terminé
- 16/01/2015 ; permis de construire 05506914F0001 ; 4 Rue du Vieu Roi ; parcelles AA 120, AA 121, AA 122 ; 571 m² ; terrain 10 073 m² ; terminé ; A HORIOT
- 04/09/2014 ; permis de construire 05506914F0002 ; 40 Rue de la Favarde ; parcelle ZI 198 ; 2 120 m² ; autorisé ; E.A.R.L. DU BEAU TEMPS
- 15/07/2013 ; permis de construire 05506913F0001 ; Rue Favarde ; parcelle AB 51 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 05506912F0003 ; Imp du Clos Pre ; parcelle AB 16 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 391 m² ; terminé
- 10/01/2013 ; permis de construire 05506912F0002 ; Rue Favarde ; parcelles AA 107, AA 108 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 125 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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