# Permis de construire de Brachay (Haute-Marne) : 3 autorisations

De 2016 à 2024 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/07/2024 ; permis de construire 05206624N0001 ; 2 Rue Barotte ; parcelle A 941 ; 120 m² ; terrain 160 m² ; autorisé
- 19/10/2018 ; permis de construire 05206618N0002 ; Chanot ; parcelle ZC 10 ; 1 253 m² ; terrain 73 300 m² ; commencé ; BMG ENERGY
- 13/04/2016 ; permis de construire 05206616N0001 ; Chem de la Malassise ; parcelles ZC 4, ZC 5, ZC 6 ; 454 m² ; terrain 23 890 m² ; autorisé ; GAEC DU PATIS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brachay-52066/permis
La commune : https://aucadastre.fr/brachay-52066.md
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