# Permis de construire de Braillans (Doubs) : 24 autorisations

De 2013 à 2024 : 22 de logement, 0 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/08/2024 ; permis de construire 02508624C0003 ; 4 Rue de la Mairie ; parcelle ZB 197 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 22/08/2024 ; permis d'aménager 02508622C0001 ; Chez le Cloutier ; parcelle ZB 42 ; terrain 9 191 m² ; autorisé ; REALTYS
- 02/02/2024 ; permis de construire 02508623C0007 ; Rue de la Mairie ; parcelle ZB 195 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 23/08/2023 ; permis de construire 02508623C0002 ; Rue des Jardins de Chaillu ; parcelle ZB 177 ; 1 logement, 243 m² ; terrain 529 m² ; terminé
- 23/06/2023 ; permis de construire 02508623C0001 ; 4 Rue de la Mairie ; parcelle ZB 196 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 836 m² ; terminé
- 18/11/2022 ; permis de construire 02508622C0003 ; Rue des Grands Pres ; parcelle ZA 34 ; 1 logement, 91 m² ; annulé
- 20/05/2022 ; permis de construire 02508621C0006 ; Aux Groyers ; parcelle ZB 109 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 868 m² ; terminé
- 20/05/2022 ; permis de construire 02508621C0007 ; 13 Rue de la Mairie ; parcelle ZB 109 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 952 m² ; terminé
- 15/04/2022 ; permis de démolir 02508622C0001 ; 4 Rue de la Mairie ; parcelle ZB 187 ; terrain 3 669 m² ; commencé
- 08/04/2022 ; permis de construire 02508621C0005 ; 13 Rue de la Mairie ; parcelle ZB 109 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 4 235 m² ; commencé
- 17/12/2021 ; permis de construire 02508621C0004 ; 13 Rue de la Mairie ; parcelle ZB 109 ; 3 logements ; terrain 4 235 m² ; autorisé ; IDYLLIS
- 19/03/2021 ; permis de construire 02508621C0001 ; Route de Besancon ; parcelles ZB 124, ZB 50 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 164 m² ; terminé
- 11/09/2020 ; permis de construire 02508620C0003 ; Rue des Grands Pres ; parcelle ZB 76 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 266 m² ; terminé
- 23/12/2016 ; permis de construire 02508616C0001 ; Lot 0 les Jardins de Chailluz ; parcelle ZB 134 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 014 m² ; terminé
- 26/12/2015 ; permis de construire 02508615C0004 ; Lotissement les Jardins D ; parcelles ZB 137, ZB 144 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 942 m² ; autorisé
- 19/09/2015 ; permis de construire 02508615C0003 ; 17 les Jardins de Chailluz ; parcelles ZB 141, ZB 164 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 179 m² ; commencé
- 11/06/2015 ; permis de construire 02508615C0002 ; 12 Rue des Grands Pres ; parcelle ZA 59 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 315 m² ; autorisé
- 14/04/2015 ; permis de construire 02508615C0001 ; Les Jardins de Chailluz ; parcelle ZB 135 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 043 m² ; autorisé
- 03/12/2014 ; permis de construire 02508614C0003 ; Les Jardins de Chailluz ; parcelles ZB 142, ZB 163 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 298 m² ; terminé
- 26/07/2014 ; permis de construire 02508614C0002 ; Lotis Jardins de Chailluz ; parcelle ZB 134 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 014 m² ; annulé
- 25/11/2013 ; permis de construire 02508613C0002 ; Lot les Jardins de Challuz ; parcelle ZB 158 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 930 m² ; commencé
- 08/11/2013 ; permis de construire 02508613C0003 ; Les Jardins de Chailluz ; parcelles ZB 165, ZB 148, ZB 140 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 922 m² ; terminé
- 29/06/2013 ; permis de construire 02508613C0001 ; 8 Lot les Jardins de Chailluz ; parcelle ZB 155 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 936 m² ; terminé
- 07/03/2013 ; permis de construire 02508612C0014 ; Lot les Jardins de Chailluz ; parcelles ZB 149, ZB 152 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 820 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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