# Permis de construire de Brainans (Jura) : 27 autorisations

De 2013 à 2026 : 19 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/02/2026 ; permis de construire 0390732500006 ; Entre les Deux Rivieres ; parcelles ZD 100, ZD 101 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 16 052 m² ; autorisé ; CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
- 20/02/2026 ; permis de construire 0390732500006 ; Entre les Deux Rivieres ; parcelles ZD 100, ZD 101 ; 160 m² ; terrain 16 052 m² ; autorisé ; CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
- 09/01/2026 ; permis de démolir 0390732500001 ; 6 Rue des Ecoles ; parcelle C 268 ; terrain 681 m² ; autorisé
- 09/09/2025 ; permis de construire 0390732500001 ; Les Boussutes ; parcelles ZC 140, ZC 147, ZC 164 ; 230 m² ; terrain 42 254 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
- 31/05/2021 ; permis de construire 03907321C0001 ; 20 Rue Charles Dumont ; parcelles C 272, C 276, C 546 ; 21 m² ; terrain 2 370 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRAINANS
- 28/05/2021 ; permis de construire 03907321C0005 ; 5 Rte d'Aumont ; parcelle ZA 324 ; 30 m² ; terrain 2 745 m² ; autorisé
- 29/05/2020 ; permis de construire 03907320C0001 ; 10 Rue des Ecoles ; parcelles C 522, C 523, ZA 180 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 22 679 m² ; terminé
- 18/05/2020 ; permis de construire 03907320C0003 ; Rue de la Teppe ; parcelles ZA 320, ZA 321 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 232 m² ; commencé
- 02/03/2020 ; permis de construire 03907319C0003 ; Rue des Jonquilles ; parcelles ZC 140, ZC 147, ZC 164 ; 568 m² ; terrain 41 244 m² ; terminé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
- 01/07/2019 ; permis de construire 03907319C0002 ; Route d'Aumont Rd N_ 42 ; parcelles D 364, ZA 26 ; 100 m² ; terrain 2 890 m² ; commencé
- 30/11/2018 ; permis de construire 03907318C0002 ; 8 Rue des Jonquilles ; parcelle ZC 137 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 940 m² ; terminé
- 24/09/2018 ; permis de construire 03907318C0001 ; En Crepaud ; parcelle ZC 137 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 3 940 m² ; terminé
- 26/01/2018 ; permis de construire 03907317C0005 ; Rue de Villerserine ; parcelle ZC 9 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 5 590 m² ; terminé
- 17/11/2017 ; permis de construire 03907317C0004 ; 10 Rue des Ecoles ; parcelle ZA 183 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 7 400 m² ; terminé
- 04/11/2016 ; permis de construire 03907316C0001 ; Rue de la Teppe ; parcelles ZA 314, ZA 315, ZA 316 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 927 m² ; terminé
- 04/09/2015 ; permis de construire 03907315C0004 ; 4 Rue Labbet ; parcelle ZA 304 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 346 m² ; commencé
- 03/08/2015 ; permis de construire 03907315J0003 ; Rue de la Teppe ; parcelles ZA 319, ZA 318 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 193 m² ; commencé
- 22/06/2015 ; permis de construire 03907315D0002 ; Rue ; parcelle ZA 303 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 344 m² ; commencé
- 13/02/2015 ; permis de construire 03907314D0010 ; Rue de la Teppe ; parcelle ZA 168 ; 1 logement, 156 m² ; commencé
- 30/01/2015 ; permis de construire 03907314D0009 ; 3 Rte D Aumont ; parcelle ZA 46 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 4 910 m² ; terminé
- 25/07/2014 ; permis de construire 03907314D0007 ; Rue Labbet ; parcelles ZA 302, ZA 299 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 345 m² ; terminé
- 04/07/2014 ; permis de construire 03907314D0006 ; Rue Labbet ; parcelle ZA 305 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 346 m² ; commencé
- 23/05/2014 ; permis de construire 03907314D0003 ; Rue Labbet ; parcelle ZA 275 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 347 m² ; terminé
- 18/04/2014 ; permis de construire 03907314D0004 ; Rue Labbet ; parcelle ZA 306 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 346 m² ; terminé
- 10/04/2014 ; permis de démolir 03907314D0002 ; autorisé
- 05/08/2013 ; permis de construire 03907313D0003 ; Rue des Rosiers ; parcelle ZA 129 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 140 m² ; commencé
- 18/01/2013 ; permis de construire 03907312B0004 ; Vc 3 ; parcelles ZA 105, ZA 231 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 801 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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