# Rue Crepaud, 39800 Brainans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.86890, 5.62534 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39073_0010.

Parcelle non trouvée à ce point.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 249,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,9 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 595 kWh par an, pour 1 512 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 27 de la commune

- 24/09/2018 ; permis de construire 03907318C0001 ; En Crepaud ; parcelle ZC 137 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 3 940 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/brainans-39073/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 05/05/2022 ; 1 Rue Crepaud 39800 Brainans ; maison, 117 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont COMITE DEPART DU JURA TENNIS DE TABLE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/384197356) ; SCI LES 2 ORMES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/811853100) ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/351871389) ; BRENIAUX BRAINANS 2000 (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/818921678)
- Voies voisines : Rue des Jonquilles (50 m) https://aucadastre.fr/brainans-39073/rue-des-jonquilles-0025.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brainans-39073/rue-crepaud-0010
La commune : https://aucadastre.fr/brainans-39073.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39073_0010