# Rue Labbet, 39800 Brainans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.87165, 5.61842 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39073_0027.

## La parcelle

- Parcelle : ZA 304 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 1 346 m²
- Identifiant : 39073000ZA0304
- Feuille : 000 ZA 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 257,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 595 kWh par an, pour 1 512 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 27 de la commune

- 04/09/2015 ; permis de construire 03907315C0004 ; 4 Rue Labbet ; parcelle ZA 304 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 346 m² ; commencé
- 25/07/2014 ; permis de construire 03907314D0007 ; Rue Labbet ; parcelles ZA 302, ZA 299 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 345 m² ; terminé
- 04/07/2014 ; permis de construire 03907314D0006 ; Rue Labbet ; parcelle ZA 305 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 346 m² ; commencé
- 23/05/2014 ; permis de construire 03907314D0003 ; Rue Labbet ; parcelle ZA 275 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 347 m² ; terminé
- 18/04/2014 ; permis de construire 03907314D0004 ; Rue Labbet ; parcelle ZA 306 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 346 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/brainans-39073/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 16/04/2025 ; vente ; 3 Rue Labbet ; Dépendance, Maison ; 244 500 € ; 125 m² bâtis, 5 876 m² de terrain, 1 956 €/m²
- 13/03/2025 ; vente ; 12 Rue Labbet ; Dépendance, Maison ; 80 000 € ; 114 m² bâtis, 2 690 m² de terrain, 702 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 11/09/2024 ; 3 Rue Labbet 39800 Brainans ; maison, 128 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 14, dont PUB & CO (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/981298573) ; HOLDING SCARABOTTO (, https://auregistre.fr/entreprise/935272542) ; GBF CARRELAGE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/881004642) ; DLG (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/913812459)
- Voies voisines : Rue Teppe (88 m) https://aucadastre.fr/brainans-39073/rue-teppe-0042.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brainans-39073/rue-labbet-0027
La commune : https://aucadastre.fr/brainans-39073.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39073_0027