# Permis de construire de Brains (Loire-Atlantique) : 174 autorisations De 2013 à 2026 : 130 de logement, 28 de locaux, 3 d'aménagement, 13 de démolition. Sur les cinq dernières années, 45 autorisations et 36 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 24/07/2026 ; permis de construire 0440242600013 ; 18 du Plessis ; parcelle AI 8 ; 1 logement, 128,82 m² ; terrain 689 m² ; autorisé - 15/07/2026 ; permis de construire 0440242600012 ; 19 la Bauche ; parcelle ZK 251 ; 1 logement, 110,69 m² ; terrain 1 215 m² ; autorisé - 22/06/2026 ; permis de construire 0440242600007 ; 13bis de la Bauche ; parcelles AK 9, AK 95 ; 3 logements ; terrain 451 m² ; autorisé ; RF IMMOLOC - 11/06/2026 ; permis de construire 0440242600011 ; 3 Zone d'Activités des Houssais ; parcelles ZK 259, ZK 260 ; 175 m² ; terrain 19 410 m² ; autorisé ; VALOLEIQUE - 01/06/2026 ; permis de construire 0440242600005 ; 18 la Proutière ; parcelle ZO 280 ; 1 logement, 96,07 m² ; terrain 492 m² ; autorisé - 22/05/2026 ; déclaration préalable 0440242600031 ; 2 de l'Angle ; parcelle ZN 154 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 779 m² ; autorisé - 12/03/2026 ; déclaration préalable 0440242600014 ; 11 des Trois Sillons ; parcelle AO 110 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 1 888 m² ; terminé - 13/01/2026 ; permis de construire 0440242500015 ; Rue de l'Acheneau ; parcelle ZL 248 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 33 m² ; autorisé - 18/11/2025 ; permis de construire 0440242500009 ; Rue des Pres ; parcelle AP 144 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 282 m² ; commencé - 02/10/2025 ; permis de construire 0440242500008 ; 6 Rue du Petit Pesle ; parcelles ZM 107, ZM 348 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 686 m² ; autorisé - 21/08/2025 ; permis de construire 0440242500007 ; 23 Rue du Plessis ; parcelle AI 76 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 447 m² ; autorisé - 18/07/2025 ; déclaration préalable 0440242500035 ; Rue du Professeur Yves Boquien ; parcelles AL 30, AL 31, AL 32 ; 4 m² ; terrain 10 087 m² ; terminé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS - 15/05/2025 ; permis de construire 0440242500002 ; 1 Rue du Pressoir ; parcelles ZN 137, ZN 138, ZN 160 ; 35 m² ; terrain 8 913 m² ; autorisé - 25/04/2025 ; permis de démolir 0440242500001 ; 22 Rue du Plessis ; parcelle AI 14 ; terrain 1 638 m² ; autorisé - 28/12/2024 ; déclaration préalable 04402424Z2062 ; Rue du Pressoir ; parcelle ZD 176 ; 7 m² ; terrain 18 081 m² ; autorisé ; ENEDIS - 14/12/2024 ; déclaration préalable 04402424Z2060 ; Le Tordreau ; parcelle ZE 134 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS - 20/11/2024 ; permis de construire 04402424Z1009 ; Les Houssais ; parcelle ZK 289 ; 994 m² ; terrain 1 997 m² ; autorisé ; SCI AZMAR - 09/10/2024 ; permis de construire 04402424Z1001 ; 8 Z.a. des Houssais ; parcelles ZK 263, ZK 301 ; 446 m² ; terrain 1 178 m² ; autorisé - 10/07/2024 ; permis de construire 04402424Z1006 ; 14 Rue du Petit Pesle ; parcelle ZM 274 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 598 m² ; terminé - 09/07/2024 ; permis de construire 04402424Z1007 ; 14 Rue du Petit Pesle ; parcelle ZM 274 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 598 m² ; autorisé - 13/12/2023 ; permis de construire 04402423Z1016 ; Rue des Pres ; parcelles AP 126, AP 142 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 266 m² ; terminé - 29/11/2023 ; permis de construire 04402423Z1015 ; Le Tordreau ; parcelles ZE 12, ZE 119, ZE 134 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 278 655 m² ; autorisé ; SCEA MAESTRE - 29/11/2023 ; permis de construire 04402423Z1015 ; Le Tordreau ; parcelles ZE 12, ZE 119, ZE 134 ; 50 m² ; terrain 278 655 m² ; autorisé ; SCEA MAESTRE - 11/10/2023 ; permis de construire 04402423Z1010 ; 10 Rue de la Bauche ; parcelle AI 58 ; 8 logements, 740 m² ; terrain 2 379 m² ; terminé ; BRAINS BAUCHE - 30/08/2023 ; permis de démolir 04402423Z7002 ; 6 Rue de la Chaussee ; parcelle AR 48 ; terrain 1 938 m² ; autorisé ; IDO INVEST - 30/08/2023 ; permis de démolir 04402423Z7001 ; 6 Rue de la Chaussee ; parcelle AR 48 ; autorisé ; IDO INVEST - 26/07/2023 ; permis de construire 04402423Z1011 ; Rue de la Pilaudiere ; parcelles AL 59, AL 94 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 510 m² ; commencé - 26/07/2023 ; permis de construire 04402423Z1012 ; Rue de la Pilaudiere ; parcelles AL 59, AL 95 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 516 m² ; terminé - 11/05/2023 ; déclaration préalable 04402423Z2024 ; 5-7 Rue de la Mairie ; parcelle AH 63 ; terrain 422 m² ; autorisé ; SCI HAGUIT - 27/03/2023 ; permis de construire 04402423Z1001 ; 6 Rue du Petit Pesle ; parcelle ZM 262 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 624 m² ; autorisé - 25/01/2023 ; déclaration préalable 04402423Z2005 ; 1 Place de la Mairie ; parcelle AH 48 ; terrain 189 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRAINS - 09/12/2022 ; permis de démolir 04402422Z7001 ; 6 Rue du Petit Pesle ; parcelle ZM 262 ; terrain 624 m² ; autorisé - 08/12/2022 ; permis de construire 04402422Z1018 ; 31 Rue de la Bauche ; parcelles ZK 215, ZK 296, ZK 298 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 800 m² ; terminé - 13/06/2022 ; permis de construire 04402422Z1006 ; Z.a. des Houssais ; parcelles ZK 266, ZK 291 ; 400 m² ; terrain 1 152 m² ; autorisé - 08/06/2022 ; permis de construire 04402422Z1014 ; 1 Chemi de l'Angle ; parcelles ZN 212, ZN 218 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 484 m² ; terminé - 08/06/2022 ; permis de construire 04402422Z1007 ; Le Petit Pesle ; parcelles ZM 129, ZM 130, ZM 136 ; 716 m² ; terrain 162 511 m² ; commencé ; EARL ELEVAGE DE L'AUBE - 08/06/2022 ; permis d'aménager 04402422Z3001 ; Rue de la Pilaudiere ; parcelles AL 58, AL 59 ; terrain 5 664 m² ; terminé - 16/05/2022 ; permis de construire 04402422Z1009 ; 25 Lieu- la Villabeau ; parcelle ZD 271 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 332 m² ; terminé - 11/05/2022 ; permis de construire 04402422Z1008 ; 16 Rue du Bois Joli ; parcelle AM 108 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 506 m² ; commencé - 07/03/2022 ; permis de construire 04402422Z1005 ; 26 Lieu- la Barbotiniere ; parcelle ZO 261 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 599 m² ; autorisé - 09/02/2022 ; permis de construire 04402421Z1032 ; 3 Lieu- la Barbotiniere ; parcelle ZN 184 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 217 m² ; autorisé - 02/02/2022 ; permis de construire 04402421Z1035 ; 13 Rue du Petit Pesle ; parcelles ZM 327, ZM 328 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 543 m² ; terminé - 19/01/2022 ; permis de construire 04402421Z1023 ; Z.a. les Houssais ; parcelle ZK 266 ; 170 m² ; terrain 928 m² ; terminé ; LA HOUSSAIS - 17/01/2022 ; permis de construire 04402421Z1034 ; 7 Lieu- la Villabeau ; parcelles ZD 253, ZD 254 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 163 m² ; terminé - 05/01/2022 ; permis de construire 04402421Z1031 ; Rue de la Guerche ; parcelles AO 144, AO 153 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 227 m² ; terminé - 08/12/2021 ; permis de construire 04402421Z1022 ; 2 les Houssais ; parcelle ZK 266 ; 134 m² ; terrain 1 352 m² ; autorisé ; RH MACONNERIE - 13/10/2021 ; permis de construire 04402421Z1028 ; 21 Rue du Plessis ; parcelles AI 52, AI 71 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 570 m² ; terminé - 13/10/2021 ; permis de construire 04402421Z1029 ; 4 Rue des Courtils du Bois ; parcelle AK 14 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 394 m² ; terminé - 27/09/2021 ; permis de construire 04402421Z1025 ; Rue de la Chaussee ; parcelle ZN 46 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 799 m² ; commencé - 17/09/2021 ; permis de construire 04402421Z1020 ; Rue de la Bauche ; parcelles AI 53, AI 57 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 440 m² ; terminé - 01/09/2021 ; permis de construire 04402421Z1019 ; Rue du Bois Joli ; parcelles AM 109, AM 112 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 568 m² ; terminé - 01/09/2021 ; déclaration préalable 04402421Z2058 ; 6 Z.a. les Houssais ; parcelle ZK 264 ; terrain 1 991 m² ; terminé - 02/08/2021 ; permis de construire 04402421Z1017 ; Le Tordreau ; parcelles ZE 12, ZE 117, ZE 119 ; 1 185 m² ; terrain 263 866 m² ; terminé ; FERME DU TORDREAU - 20/07/2021 ; permis de construire 04402421Z1008 ; Vigne du Breuil ; parcelle ZM 260 ; 64 m² ; terrain 23 089 m² ; commencé ; METROPOLE NANTES METROPOLE - 11/06/2021 ; permis de construire 04402421Z1013 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelles AH 34, AH 36 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 228 m² ; autorisé - 25/05/2021 ; permis de construire 04402421Z1005 ; Rue du Bois Joli ; parcelle AM 117 ; 7 logements, 466 m² ; terrain 1 417 m² ; terminé ; NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE - 25/05/2021 ; permis de construire 04402421Z1007 ; Rue du Bois Joli ; parcelle AM 116 ; 8 logements, 569 m² ; terrain 1 775 m² ; terminé ; SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA - 25/05/2021 ; permis de construire 04402421Z1010 ; 16 Rue des Clots Mats ; parcelle AH 249 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 233 m² ; terminé - 12/05/2021 ; permis de construire 04402421Z1009 ; 8 Rue de Bel Air ; parcelle AK 68 ; 1 logement ; terrain 110 m² ; terminé - 30/04/2021 ; permis de construire 04402421Z1003 ; 2 Chemi de l'Angle ; parcelle ZN 154 ; 3 logements, 80 m² ; terrain 779 m² ; commencé - 19/04/2021 ; permis de construire 04402421Z1004 ; Impas de la Nouelle ; parcelle ZN 143 ; 1 logement ; terrain 159 m² ; terminé - 31/03/2021 ; permis de construire 04402420Z1017 ; 17 Rue des Cedres ; parcelle AO 147 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 232 m² ; terminé - 03/03/2021 ; permis de construire 04402420Z1022 ; 7 Lieu- la Villabeau ; parcelles ZD 253, ZD 254 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 163 m² ; annulé - 16/02/2021 ; permis de construire 04402420Z1023 ; 23 Lieu- la Villabeau ; parcelle ZD 372 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 528 m² ; commencé - 09/02/2021 ; permis de construire 04402420Z1018 ; Lieu- la Proutiere ; parcelle ZO 210 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 230 m² ; terminé - 20/01/2021 ; permis de construire 04402420Z1012 ; 25 Rue du Plessis ; parcelle AI 50 ; terrain 1 160 m² ; terminé - 06/01/2021 ; permis de construire 04402420Z1015 ; 16 des Clos Mats ; parcelles AH 94, AH 250 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 238 m² ; terminé - 18/11/2020 ; permis de construire 04402420Z1013 ; 7 Rue de la Guerche ; parcelles AO 15, AO 16, AO 149 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 094 m² ; commencé - 28/10/2020 ; permis de construire 04402420Z1009 ; Rue des Cartrons ; parcelle AM 24 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 10/03/2020 ; permis de construire 04402419Z1013 ; Les Landes de la Pilaudier ; parcelle ZH 56 ; terrain 5 902 m² ; autorisé ; GARAGE ML - 18/02/2020 ; permis de construire 04402419Z1014 ; Rue de la Guerche ; parcelle AO 18 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 284 m² ; terminé - 18/02/2020 ; permis de construire 04402419Z1015 ; Rue de la Guerche ; parcelle AO 18 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 227 m² ; terminé - 21/01/2020 ; permis de construire 04402419Z1012 ; 16 Rue du Bois Joli ; parcelle AM 110 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 438 m² ; commencé - 11/06/2019 ; permis de construire 04402419Z1008 ; 16 Rue du Bois Joli ; parcelle AM 1 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 527 m² ; terminé - 14/05/2019 ; déclaration préalable 04402419Z2018 ; 1 Place de la Mairie ; parcelle AH 48 ; terrain 189 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRAINS - 24/04/2019 ; permis de construire 04402419Z1005 ; 20 Lieu- la Barbotiniere ; parcelles ZO 195, ZO 273 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 505 m² ; terminé - 18/04/2019 ; permis de construire 04402419Z1001 ; Rue du Bois Joli ; parcelles AM 1, AM 2 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 508 m² ; terminé - 18/04/2019 ; permis de construire 04402419Z1002 ; Rue du Bois Joli ; parcelles AM 1, AM 2 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 484 m² ; terminé - 03/04/2019 ; permis de construire 04402419Z1003 ; Lieu- Loriere ; parcelle ZI 20 ; 453 m² ; terrain 35 473 m² ; commencé - 19/03/2019 ; permis de construire 04402419Z1004 ; 15 Rue de la Pilaudiere ; parcelle AH 28 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 484 m² ; terminé - 19/02/2019 ; permis de construire 04402418Z1022 ; 26 Rue de L Acheneau ; parcelle ZL 311 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 179 m² ; terminé - 26/12/2018 ; permis de construire 04402418Z1018 ; 12 Rue du Bois Joli ; parcelles AM 80, AM 81 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 564 m² ; commencé - 26/12/2018 ; permis de construire 04402418Z1020 ; 3 Rue des Jardins ; parcelle ZL 317 ; 1 logement ; terrain 298 m² ; terminé - 19/12/2018 ; permis de construire 04402418Z1019 ; Rue des Jardins ; parcelle ZL 172 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 84 m² ; commencé - 24/07/2018 ; permis de construire 04402418Z1009 ; 2 des Cedres ; parcelle AH 178 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 256 m² ; terminé - 24/07/2018 ; permis d'aménager 04402418Z3001 ; 16 Rue du Bois Joli ; parcelle AM 1 ; terrain 4 451 m² ; terminé - 17/07/2018 ; permis de construire 04402418Z1008 ; 10 Rue du Bois Joli ; parcelle AM 79 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 710 m² ; commencé - 26/06/2018 ; permis de construire 04402418Z1006 ; 1 de la Chaussee ; parcelles ZN 35, ZN 41, ZN 45 ; 1 100 m² ; terrain 28 809 m² ; terminé ; BEAUVIS - 22/06/2018 ; permis de construire 04402418Z1005 ; Rue du Mortier ; parcelles AO 91, AO 92 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 327 m² ; terminé - 24/04/2018 ; permis de construire 04402418Z1002 ; 10 Rue du Petit Pesle ; parcelle ZM 270 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 250 m² ; commencé - 24/04/2018 ; permis de construire 04402418Z1003 ; 10 Rue du Petit Pesle ; parcelle ZM 270 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 262 m² ; terminé - 24/04/2018 ; permis de construire 04402418Z1004 ; 10 Rue du Petit Pesle ; parcelle ZM 270 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 502 m² ; terminé - 17/04/2018 ; permis de construire 04402418Z1001 ; 6 Rue Jules Verne ; parcelle AN 65 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 317 m² ; terminé - 22/02/2018 ; permis de démolir 04402417Z7004 ; 26 Rue de l'Acheneau ; parcelle ZL 311 ; terrain 179 m² ; autorisé - 20/02/2018 ; permis de construire 04402417Z1023 ; 4 Rue des Paquerettes ; parcelle AP 112 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 039 m² ; terminé - 13/02/2018 ; permis de démolir 04402418Z7001 ; autorisé - 30/01/2018 ; permis de construire 04402417Z1021 ; 7 Claire Fontaine ; parcelle AR 137 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 272 m² ; terminé - 05/12/2017 ; permis de construire 04402417Z1020 ; 1 logement, 134 m² ; terminé - 28/11/2017 ; permis de démolir 04402417Z7003 ; 4 Rue du Mortier ; parcelle AO 42 ; terrain 236 m² ; autorisé ; BOULANGERIE PATISSERIE NICOLAS LERAY - 07/11/2017 ; permis de construire 04402417Z1019 ; Rue du Vieux Moulin ; parcelle AH 20 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 731 m² ; terminé - 22/08/2017 ; permis de construire 04402417Z1010 ; 13 de la Chaussee ; parcelle ZN 148 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 837 m² ; terminé - 22/08/2017 ; permis de construire 04402417Z1011 ; 22 Lieu- la Barbotiniere ; parcelle ZO 257 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 276 m² ; terminé - 22/08/2017 ; permis de construire 04402417Z1014 ; 22 la Barbotiniere ; parcelle ZO 258 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 871 m² ; terminé - 18/07/2017 ; permis de construire 04402417Z1009 ; Rue du Mortier ; parcelle AO 86 ; 1 logement ; terrain 130 m² ; terminé - 30/05/2017 ; permis de construire 04402417Z1006 ; 13 Rue du Bois Joli ; parcelles B 458, AN 44 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 598 m² ; terminé - 09/05/2017 ; permis de construire 04402417Z1005 ; 17 Rue du Vieux Moulin ; parcelles AB 36, AH 6 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 179 m² ; terminé - 09/05/2017 ; permis de construire 04402417Z1002 ; 4 Rue de la Mairie ; parcelles AB 727, AL 84 ; commencé - 25/04/2017 ; permis de démolir 04402417Z7002 ; Rue des Clos Mats ; parcelle AH 85 ; terrain 382 m² ; autorisé - 04/04/2017 ; permis de construire 04402417Z1003 ; 4 Rue des Cedres ; parcelles AB 286, AH 19 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 774 m² ; terminé - 16/03/2017 ; permis de démolir 04402417Z7001 ; autorisé - 07/02/2017 ; permis de démolir 04402416Z7004 ; 10 Rue du Petit Pesle ; parcelle C 1460 ; terrain 1 095 m² ; autorisé - 31/01/2017 ; permis de construire 04402416Z1025 ; Impas Jules Verne ; parcelles AB 909, AO 31 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 667 m² ; terminé - 31/01/2017 ; permis de construire 04402416Z1026 ; 3 Chemi de l'Angle ; parcelles B 2078, B 2081 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 536 m² ; terminé - 25/10/2016 ; permis de construire 04402416Z1021 ; 16 Rue du Pressoir ; parcelles A 790, A 1825 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 055 m² ; annulé - 04/10/2016 ; permis de construire 04402416Z1019 ; 2 Rue du Beau Soleil ; parcelle B 763 ; 3 logements, 26 m² ; terrain 60 m² ; terminé - 17/08/2016 ; permis de construire 04402416Z1017 ; La Villabeau ; parcelle A 2020 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 593 m² ; terminé - 19/07/2016 ; permis de démolir 04402416Z7003 ; 2 Jasson ; parcelle ZD 191 ; terrain 15 505 m² ; autorisé - 04/07/2016 ; permis de construire 04402416Z1016 ; 2 Impas des Nefles ; parcelles B 709, B 2084 ; 1 logement, 242 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé - 27/06/2016 ; permis de construire 04402416Z1015 ; 7 Rue du Marais ; parcelles B 709, B 2082 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 317 m² ; terminé - 23/06/2016 ; permis de construire 04402416Z1014 ; 6 Rue Jules Verne ; parcelles B 1411, B 1790, B 2059 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 393 m² ; terminé - 15/06/2016 ; permis de construire 04402416Z1010 ; 22 Rue des Clos Mats ; parcelles AB 365, AB 1124, AB 1186 ; 680 m² ; terrain 15 119 m² ; terminé ; COMMUNE DE BRAINS - 14/06/2016 ; permis de construire 04402416Z1011 ; La Bauche ; parcelle AE 172 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 622 m² ; terminé - 20/05/2016 ; permis de construire 04402416Z1008 ; 20 Rue du Plessis ; parcelle AB 1284 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 18/05/2016 ; permis de démolir 04402416Z7001 ; 24 Rue des Clos Mats ; parcelle AB 365 ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRAINS - 03/05/2016 ; permis de construire 04402416Z1005 ; 1 Impas des Nefles ; parcelles B 709, B 2083 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 473 m² ; terminé - 03/05/2016 ; permis de construire 04402416Z1006 ; 11 Rue du Plessis ; parcelles AB 141, AB 142, AB 392 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 440 m² ; terminé - 19/04/2016 ; permis de démolir 04402416Z7002 ; 10 Rue de la Pilaudiere ; parcelle AB 90 ; terrain 550 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRAINS - 17/11/2015 ; permis de construire 04402415Z1012 ; Rue Jules Verne ; parcelle AB 909 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 553 m² ; terminé - 08/09/2015 ; permis de construire 04402415Z1010 ; Rue du Moulin du Breuil ; parcelle C 1064 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 01/09/2015 ; permis d'aménager 04402415Z3001 ; 7 Rue du Marais ; parcelle B 709 ; commencé - 29/07/2015 ; déclaration préalable 04402415Z2031 ; 4 Route de Port St Pere ; parcelle C 1407 ; autorisé - 28/07/2015 ; permis de construire 04402415Z1008 ; 7 Rue du Marais ; parcelle B 709 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 401 m² ; terminé - 21/07/2015 ; permis de construire 04402415Z1007 ; Lieu- la Fouelle ; parcelle ZD 197 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 12 459 m² ; terminé - 21/07/2015 ; permis de construire 04402415Z1009 ; Rue de la Villabeau ; parcelles A 2222, A 2365 ; 2 logements, 141 m² ; terrain 530 m² ; terminé - 28/04/2015 ; permis de construire 04402415Z1001 ; 7 Rue du Marais ; parcelle B 709 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 3 459 m² ; terminé - 09/01/2015 ; permis de construire 04402414Z1011 ; 8 All du Capitaine Nemo ; parcelle AB 762 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 345 m² ; terminé - 18/12/2014 ; permis de construire 04402414Z1010 ; 32 Rue de L Acheneau ; parcelles C 503P, C 504P, C 505P ; 1 logement, 83 m² ; terrain 326 m² ; terminé - 16/12/2014 ; permis de construire 04402414Z1009 ; 1 logement, 82 m² ; terminé - 07/09/2014 ; permis de construire 04402414Z1008 ; 3c Rue des Clots Mats ; parcelle AB 1012 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 300 m² ; commencé - 04/06/2014 ; permis de construire 04402414Z1004 ; 10bis ; parcelles A 2357, A 2355 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 282 m² ; terminé - 14/05/2014 ; permis de construire 04402414Z1003 ; La Metairie Neuve ; parcelles ZI 105, ZI 41, ZI 40 ; 237 m² ; terrain 30 699 m² ; terminé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE - 31/03/2014 ; permis de construire 04402414Z1002 ; Le Barre ; parcelle A 528 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 802 m² ; terminé - 13/02/2014 ; permis de construire 04402413Z1023 ; 13 Rue de la Bauche ; parcelle AB 1232 ; 1 logement ; terrain 255 m² ; terminé - 13/02/2014 ; permis de construire 04402413Z1024 ; Le Barraãâaãâ© ; parcelle A 2329 ; 1 logement ; terrain 601 m² ; commencé - 12/02/2014 ; permis de construire 04402413Z1022 ; 14 Rue de la Chaussaãâaãâ©e ; parcelle B 2031 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 624 m² ; terminé - 05/02/2014 ; permis de construire 04402413Z1026 ; Rue des Courtils du Bois ; parcelles AB 1233, AB 1236 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 305 m² ; commencé - 15/01/2014 ; permis de construire 04402413Z1020 ; La Proutiere ; parcelles A 208, A 209 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 240 m² ; terminé - 23/12/2013 ; permis de construire 04402413Z1016 ; 21 Rue de la Guerche ; parcelles B 1985, B 2000 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 459 m² ; commencé - 23/12/2013 ; permis de construire 04402413Z1017 ; 21 Rue de la Guerche ; parcelles B 1985, B 2000 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 523 m² ; terminé - 12/12/2013 ; permis de construire 04402413Z1018 ; 1 logement, 114 m² ; terminé - 04/12/2013 ; permis de construire 04402413Z1015 ; 6 Rue du Petit Pesle ; parcelles ZM 108P, C 778P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 561 m² ; commencé - 30/10/2013 ; permis de construire 04402413Z1014 ; 3b Chem du Moulin du Breuil ; parcelle C 1379 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 404 m² ; terminé - 25/10/2013 ; permis de construire 04402413Z1009 ; 1bis Pl de la Mairie ; parcelle AB 234 ; terrain 171 m² ; terminé ; COMMUNE DE BRAINS - 25/09/2013 ; permis de construire 04402413Z1010 ; 2 logements, 164 m² ; terminé ; HARMONIE HABITAT - 25/09/2013 ; permis de construire 04402413Z1011 ; 2 logements, 136 m² ; terminé ; HARMONIE HABITAT - 25/09/2013 ; permis de construire 04402413Z1013 ; Rue de la Treille ; parcelle ZD 168 ; 182 m² ; terrain 10 664 m² ; commencé - 19/09/2013 ; permis de construire 04402413Z1012 ; 4 Rue du Coteau ; parcelle B 1417 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 140 m² ; commencé - 11/09/2013 ; permis de construire 04402413Z1007 ; 14 Rue de la Chaussaãâaãâ©e ; parcelle B 2031 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 624 m² ; annulé - 06/08/2013 ; permis de construire 04402413Z1002 ; 2 logements, 155 m² ; annulé ; HARMONIE HABITAT - 06/08/2013 ; permis de construire 04402413Z1003 ; 2 logements, 135 m² ; annulé ; HARMONIE HABITAT - 12/07/2013 ; permis de construire 04402413Z1006 ; Vc 7 ; parcelles A 208, A 209 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 240 m² ; annulé - 29/06/2013 ; permis de construire 04402413Z1004 ; Lot 7 Lotis les Millots ; parcelle C 1492 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 854 m² ; terminé - 11/05/2013 ; permis de construire 04402412Z1028 ; Lot les Millots ; parcelles ZL 142, ZL 143 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 467 m² ; terminé - 16/04/2013 ; permis de construire 04402412Z1033 ; 1 logement, 101 m² ; commencé - 16/04/2013 ; permis de construire 04402412Z1034 ; 1 logement, 101 m² ; commencé - 05/04/2013 ; permis de construire 04402412Z1030 ; Lot les Millots - Lot N 06 ; parcelles C 902, C 443P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 613 m² ; terminé - 05/04/2013 ; permis de construire 04402412Z1031 ; Lot les Millots - Lot N 11 ; parcelle ZL 146P ; 1 logement, 81 m² ; terrain 372 m² ; terminé - 03/04/2013 ; permis de construire 04402412Z1024 ; Lot 8 Lot les Millots ; parcelles D 370P, D 371P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 459 m² ; terminé - 03/04/2013 ; permis de construire 04402412Z1026 ; 1 logement, 88 m² ; terminé - 03/04/2013 ; permis de construire 04402412Z1027 ; Lot les Millots Lot 10 ; parcelles C 902P, D 370, D 371P ; 1 logement, 84 m² ; terrain 329 m² ; terminé - 03/04/2013 ; permis de construire 04402412Z1029 ; Lot les Millots Lot 12 ; parcelles ZL 142P, ZL 144P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 604 m² ; terminé - 26/03/2013 ; permis de construire 04402412Z1032 ; 5 Rue Jules Verne ; parcelles AB 6, AB 909P ; 6 logements, 416 m² ; terrain 878 m² ; terminé ; CIF COOPERATIVE - 14/02/2013 ; permis de construire 04402412Z1025 ; 23 Rue Claire Fontaine ; parcelle B 1957 ; 1 logement ; terrain 1 631 m² ; terminé - 18/01/2013 ; permis de construire 04402412Z1023 ; 17 Rue de la Pilaudiere ; parcelles AB 1203, AB 1207, AB 1208 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 298 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/brains-44024/permis La commune : https://aucadastre.fr/brains-44024.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/44024/permits